fasc. 01
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Traitté de l'origine établissement et progrès du dace de Suse depuis son commencement jusqy'à 1674.
La plus grande partie des titres et pièces qui le concernent s'y trouvent inserées |
fasc. 02
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Traitté des grandes voitures où il y aun detail des routes des Dortan, de Collonge et de Suse.
Avec copie de quelques écritures sur le même sujet detaillés dans l'index mis au commencement |
fasc. 03
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Etablissement du péage de Suse fait par le duc Charles de Savoie contenant un tarif en général de ce que chaque charge de marchandise devoit payer et principalement celle des Genois et de tous les étrangers; mais les sujets étoient exempts de payer ce droit |
fasc. 04
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Accensement fait par le duc Charles de Savoie à Jean Paul de Legnano citoyen de Milan tant à son nom qu'au nom de ses frères du péage soit dace de Suse pour six ans pour la somme de 14000 écus d'or Sol pour tout le dit temps |
fasc. 05
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Tarif des droits qui se devoient païer pour chaque charge de marchandise qui passoit à Suse avec un ordre au bas de Claude d'Annebault marechal de France et lieutenant général en Piemont de païer les dits droits, et un autre ordre du même du 5me janvier de la dicte année portant defense de conduire les marchandises par autre voye que celle de Suse |
fasc. 06
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Declaration de François Ier roi de France qu'il n'y avoit que les marchandises des Pays étrangers qui dussent payer le péage de Suse, et non par celles qui étoient nées ou fabriquées en Piémont |
fasc. 07
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Volume contenant copie des divers écritures que le comte de Vernon ambassadeur à Paris a remis au comte Provana concernant le dace de Suse.
Avec son index au commencement |
fasc. 08
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Extrait de différens édits, arrêts du Roi et du Conseil d'État du Roi de France, ordonnances, déclarations et conventions concernant le passage des marchandises venant d'Italie pour entrer dans le dit Royaume de France |