Mémoire sur les contestations de territoire d'entre les États de S.M., et ceux de la République de Gênes, qui ont été remises à la médiation de la France en 1672., et 1729., fait par le Baron Foncet 30. octobre 1759
Mémoire général sur les contestations de confins, et autres intérêts de la Royale Maison de Savoye avec la République de Gênes, dressé par le Président Baron Foncet Surintendant des Archives Royales 14. janvier 1763.
Avec les mémoires particuliers y mentionnés, et cottés par les lettres A.B.C.D.E.F.
Répertoire du mémoire général.
Proëme a I
Contestations
I. Entre le Tortonnois, et Cassan Spinola avec Novi 3. v.o.
2. Entre Séraval, et Gavi 6.v.o.
3. Entre Séraval et Novi 7.
4. Entre Pozzolo-Formigaro, et Novi a 7.
5. Entre Montaldeo et Palodio 7.
6. Entre Taliolo, et la Polcevera (...)
Recueil N. I. des contestations entre le Tortonnois, et Novi à l'égard du territoire, des moulins, et des chemins de la Fraschetta; de même, que par rapport aux îles, et glières de la Scrivia; comm'encore entre Seraval, Gavi, et Novi, entre Taliolo, et Polsevera, et entre Montaldeo, et Palodio. 30. 8bre 1762
Mémoire sur les différends de confins entre la Communauté des Tavole dépendante du Comté de Préla, et celle de Dulcedo dépendante de Porto- Mauritio, et entre cette dernière Communauté, et celle de Vasia 8. xmbre 1762
Mémoire sur les contestations de confins de la Communauté des Mallere de l'haute Montferrat avec celles de Rialto, et Bormida membres d'Osilia, et Pallere de l'Etat de Gênes, comme des prétendues dépendances du Marquisat de Final 20. xmbre 1762
Mémoire sur les contestations de territoire entre les États de S.M., et ceux de la République de Gênes, qui ont été remises à la mediation de la France en 1763., et 1729 30. 9bre 1762
Mémoire sur les moyens, et sur la manière de disposer les différends de confins de Gênes ou à un arrangement général, ou pour des instructions propres à pourvoir à l'indemnité des droits de S.M., dressé par le President Baron Foncet 3. février 1763