Chamberi: Hopital des incurables; Hotel de Dieu; Confraternita della S.ma Sindone; Congregation de S.te Elisabete; Geneve: Bourse Clericale; Hospice des Prêtres; Lausanne: Hospital de S.te Marie de Villeneuve; Megéve: Hôpital; Sause: Hôpital; Thonon: Hopital; Yenne: Hopital; Luoghi Pii in Genere Di là da Monti
Projet de réglement, et de patentes pour l'administration du temporel de l'Hôpital des incurables de Chambery 4. Mars 1772.
Avec des observations du Président Niger à ce sujet
Avis de L'Avocat Général Garbillon, et du Premier Président de Savoïe Sclarandi Sur le Contract de fondation faite par Philibert Thovex, tant en faveur des Pauvres de L'Hotel de Dieu, qu'en faveur des Péres Iesuites de la Ville de Chamberi Sous diverses Conditions et Charges Specifiées dans Le d. Contrat y annexé. 1739 e 1740
Regole stabilite dal Duca Carlo di Savoja per li Confratelli della Confraternita della S.ma Sindone di Chiambery nuovamente eretta dal Sommo Pontefice. 17. Marzo 1510
Requête des Administrateurs de la Bourse des Pauvres Clercs du Diocése de Genéve pour obtenir des Lettres d'amortissement pour pouvoir acquerir une Maison dans la Ville d'Annessy qui relevoit du Fief de S.M. à cause du Chateau de la dite Ville. 1765.
Avec le plan de la d.e Maison, et le sentiment du President Salteur, de l'Avvocat Fiscal General Maîstre, et de l'Intendant General Capris de Castellamont
Copie de Patentes de S.M.ta en faveur du Clergé, et des Pauvres Prêtres du Diocese de Genêve, Leurs permettant L'etablissement d'un Hospice dans L'Endroit du d. Diocese qui Sera Choisi avec la partecipation du Reverend.mo Evêque, lequel Hospice Leur Servira d'azile dans leurs nécessités.
Avec l'arrêt de vérification, et deux mémoires, L'un touchant le d. Hospice, et L'autre L'etablissement des aumones, dont plusieurs benefices Sont Chargés dans le d. Diocese de Genêve. 7.e 7mbre 1715
Fondation de L'Hospital de S.te Marie de Villeneuve de Lausanne faite par aimon de Savoïe Seigneur de Chablais fils de Thomas Comte de Savoïe, avec assignation des Biens, et revenus y Specifiés pour Dotation d'icelui. 25. Iuin 1236
Deux Sentimens L'un de l'Avocat Général de Savoïe Garbillon, et l'autre du P.r P.t Caissotti, et de l'Avocat General Dani Sur Le Placet ci Ioint addressé a S.M. par les Directeurs et administrateurs de L'Hopital de la Charité de Megeve aux Sins d'obtenir la permission d'aliener les Biens de cette Maison, quand L'utilité des Pauvres la demandera, par lesquels ces Magistrats concluent pour l'affirmative à la Charge que les dites aliénations ne pourront Se faire quénsuite de la permission du Senat de Savoïe. 1737 à 1738
Parere in forma di Lettera del Vicario Generale Capitolare di Nizza Raiberti concernente la Specie di Limosina Lasciata nel Luogo di Sause Diocesi di Glandeve dalla Dama di Faucone, e Circa L'uso che nella festa del Corpo del Signor di d.ta Elemosina ne vien fatto dalla Communità di detto Luogo. 24 aprile 1724.
(trasportato né Luoghi Pii di quà da Monti)
Suplique presenté au Roi par le Vassal Charle de la Sauniére Marquis d'Yenne Sur l'etablissement d'un Bureau de Direction des Pauvres au d. lieu d'Yenne.
Avec la déliberation de la congregation Générale de L'Hopital de Turin Sur le Même Sujet. 6. avril 1727
État des Fondations de divers Hopitaux, Confreries, Congregation, et autres Auvres pies faites tant par les Princes de la R.le Maison de Savoje, que par des Particuliers dans la Province de Savoye