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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Titres de Bourgogne et de la reve de Macon in Paesi [Inventario n. 13] | Réve de Macon | Mazzo 1

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Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Ordre de Charles Roy de France à les Gens des Comtes de faire payer à Bonne de Bourbon Comtesse de Savoye sa Taute la Somme de 3./m. franc d'Or à Elle assignés annuellement sur les Revenus Royaux de Macon, comme aussi tous les arrérages, non obstant toutes autres assignations. 8. Ianvier 1393		1
	Fascicolo 2 Donation faite par Bonne de Bourbon Comtesse de Savoye en faveur de Comte Amedé de Savoye son fils de 2500. Livres de rente annuelle des 3000; qu'Elle joüissoit pour son Doüaire sur la Réve du Baillage de Macon, et Foires de Chalon. 24. 8bre 1400		2
	Fascicolo 3 Ordre de Charles Roy de France à la Chambre des Comptes de Paris de faire payer, et de laisser joüir le Compte Amedé de Savoye de la Rente de 3000: Livres sur la Réve de Macon, Chalon, et Dyon, qui avoient été données en Dot à Dame Bonne de Bourbon sa Mére, dont il étoit Héritier, jusqu'a nouvel ordre. 2. Mars 1404		3
	Fascicolo 4 Ordre, et Mandat de Charles Roy de France à sa Chambre des Comptes de Paris de faire enregistrer, et enteriner les Lettres d'assignation par Lui faite au Compte de Savoye, de la Rente annuelle de 3./m. Livres sur la Réve de Macon. 29. Xmbre 1409		4
	Fascicolo 5 Ordre de Charles Roy de France enteriné par la Chambre des Comptes de Paris aux Officiers de Macon, de païer au Comte Amedé de Savoye la Rente annuelle de 3000: Livres, qui avoit été assignée en Dot sur la Réve de Macon Chalon, et Dyon, à Bonne de Bourbon sans aucun empechement, ni difficulté, et sans aucune limitation. 14. 9mbre 1410		5
	Fascicolo 6 Ordre des Gens des Comptes, et Trésoriers du Roy de France au Receveur de Macon, de païer au Comte de Savoye tout ce, qui Lui est dû des Arrérages de la Rente de Macon à Lui appartenante. 13: Avril 1415. Avec la Requête presentée de la part du d.t Comte pour obtenir le dit payement, ex execution des Lettres Royaux, que le dit Comte a obtenu le 22: 9mbre 1410: y attachées		6
	Fascicolo 7 Quittance passée au nom du Duc de Savoye, en faveur de Guillaume d'Aubepierre Receveur des Revenus de Macon, de la Somme de 400. Livres Tournoises, pour entier payement des 3./m: Livres annuelles, qui appartiennent au dit Duc sur la Réve de Macon pour l'An 1415. 15. Août 1416. Autre Quittance du Duc Amé de Savoye en faveur du Receveur des dits Revenus de Macon, de la Somme de 405. Livres pour entier payement de celle de 3:/m:. 19 Mars 1422		7
	Fascicolo 8 Deux Certificats judiciels des Receveurs du Droit de la Réve de Macon, de ce qu'ils ont payé au Duc de Savoye dez l'An 1410. jusqu'au 1416. 23: Xmbre 1423		8
	Fascicolo 9 Commission requisitoriale du Iuge du petit Scel de Montpellier Barillet addressée au Iuge, et Senescal de de Lyon, et Bailli de Macon pour mettre derechef en execution la maintenuë en possession saisine du Droit de la Réve de Macon, et Lyon en faveur des Sieurs de Bueil, de Villequier, et de Chabannes, sous les peines y préfixées contre ceux, qui les empecheroient. 10: May 1427. Avec les Lettres des d.ts Iuge, et Senescal de Lyon, et Bailli de Macon, par les quelles ils ordonnent à leurs Sergens d'exécuter le d.tes I.res Lettres. 21: May et 7: Iuillet 1457		9
	Fascicolo 10 Ordre de Philippe Duc de Bourgogne aux Gens Tenans ses Comptes, et aux Receveurs de ses Droits des passages, et Ports de Macon, de païer annuellement au Duc de Savoye son Oncle la Somme de 1500. Livres Tournoises à Compte des 3000. à Lui duës annuellement sur la Réve de Macon; Et ce ensuite de la Cession, que le Roy de France Lui a faite du Maconois dans le Traité de Paix entre eux fait; Avec l'Enterinement d'jcelui. 26: Juin, et 8: Août 1436		10
	Fascicolo 11 Consultation pour le Comte Amé de Savoye pour regard de la Réve de Macon. Avec deux Registres de l'Imposition de la d.te Réve		11
	Fascicolo 12 Vidimus des Tîtres, qui ont été produits par devant le Parlement de Paris l'an 1492: par les Procureurs de Mad.me la Duchesse de Savoye Tutrice du Duc de Savoye son fils, consistans, comme ci aprés. 1452. et 1453. Procuration faite par André de Villequier en la Personne de Nicolas Riolay pour requerir, demander et recevoir du Duc Loüis de Savoye la Somme de 10./m. Ecus d'or, et d'en passer la quitance. 23: Mars 1452. Quitance passée par le dit Nicolas Riolay au nom du dit De Villequier en faveur du Trésorier Genéral de Savoye, de la Somme de 1000: Ecus d'Or. 12: 8bre 1453. Procuration faite par Iaques de Chabannes en les Personnes y nommées, pour exiger du Duc Loüis de Savoye la Somme de 6./m. Ecus d'or, et d'en passer la quitance. 20. Avril 1453. Quitance passée par le Procureur du d.t Iaques de Chabannes en faveur du d.t Trésorier General de Savoye, de la Somme de 2./m. Ecus d'Or. 12: 8bre 1453. Procuration de Iean Seig.r de Bueil pour exiger du dit Duc Loüis la Somme de 10./m. Ecus d'or (...)		12
	Fascicolo 13 Sentence renduë par Iean Barilliet Iuge de la Cour du petit Sceau de Montpellier pour le Roy de France, en faveur d'Antoine De Chavannes Grand Maître de France, soit des Héritiers, d'André Seig.r De Villequier, et de Iean de Bueil Amirail de France Créanciers du Duc Loüis de Savoye, savoir le dit De Chavannes de 3./m. Ecus pour reste de 6./m. Le dit Seig.r De Villequier d'autre 1500: pour reste de 10:/m. Et le dit Amirail d'autre 1000: Ecus pour reste de 10./m. que le dit Duc leur avoit fait donation. 27: Janvier 1454. Avec les Actes suivis de rappresaille, et execution contre le d.t Duc sur la Réve de Macon jusqu'à l'entier payement des susd.tes Sommes, et des Dépenses faites au d.t Procès		13
	Fascicolo 14 Ordres des Trésoriers de France au Receveur de la Recette ordinaire de Lyon de païer d'ors en avant à Damoiselle Antoniette De Villequier Veuë du feu André, tant par son propre droit, que comme droit ayant de l'Amirail de Buëil, 10: portions de la Réve de Lyon, et aux autres Héritiers de Iaques De Chabannes, 3. autres portions de la dite Réve, qu'autres fois appartennoit au Duc de Savoye, à eux adjugée par la Cour du Petit Séel de Montpellier pour le païement de 13./m. Ecus dûs par le d.t Duc, savoir au d.t Amirail 5./m., au d.t Iaques de Villequier autres 5./m. et au d.t De Chabannes 3./m. 14. fevrier 1457		14
	Fascicolo 15 Cession, et remission faite par Iean Seig.r de Buëil Amirail de France en faveur de Damoiselle Antoniette de Maiguelais, de tous les Droits, parts, et portions de la Réve de Lyon, et de Macon, qu'autres fois appartenoit au Duc Loüis de Savoye, à eux adjugée par Décret de la Cour du Parlement du Petit Séel de Montpellier. 20: Iuin 1457		15
	Fascicolo 16 Rélation de Mathieu Grolean Sergent Royal sur la subhastation, et expedition de divers Biens y mentionnés, et désignés en faveur d'Illaire Noël comme plus offrant, et dernier Encherisseur, La quelle Rélation a été produite dans le Procés de la Réve de Macon par Arthus de Villequier. 6: Iuillet 1457		16
	Fascicolo 17 Procuration de Iean de Buëil Comte de Saucére Amirail de France, en la Personne d'André Pillet, pour poursuivre en son nom le Procès par Lui intenté contre le Duc de Savoye sur les Réves de Macon, et de Lyon, qu'autres fois appartenoient au d.t Duc, et à Luy adjugées par Décret de la Cour du Petit Seel de Montpellier, pour reste des 10./m. Ecus, que le d.t Duc Lui devoit. 16: Aoust 1457		17
	Fascicolo 18 Défaut obtenu par Damoiselle Antoniette De Maguelais Vëuve d'André de Villequier Demanderesse contre Iean, et Philibert Gorremond Pére, et fils Receveur, et Commis du Péage du Cont de Macon, aux fins d'obtenir le païement du Reliquat de la Rente, soit Revenu annuel de Cent Livres Tournoises sur le d.t Péage de Macon. 28: fevrier 1460. Avec la relation de l'intimation		18
	Fascicolo 19 Ordre du Conseil de Charles Roy de France aux Receveur de la Réve de Macon y nommés de païer à Damoiselle Antoniette de Maguelais Veuve d'André de Villequier la Somme de 164: francs, 9: Gros, pour ce, qui Lui compette d'une année sur le Droit de la dite Réve, tant pour la part, qui appartient à l'hoirie du dit feu De Villequier son Mari, que comme Droit-aïant de 5: parts des 13. du S.r Iean de Buëil. 27: Juin 1460. Avec la Relation de son Execution		19
	Fascicolo 20 Lettres de Loüis Roy de France d'abolition, et d'annullation de la margue adjugée, et declarée par la Cour de Montpellier contre le Duc de Savoye, en faveur, et au profit des Seigneurs De Chabanes, De Villequier, et de Buëil faute du païement de la Somme de 5500. Ecüs d'or en deduction de plus grande Somme, Par la quelle ils avoient fait proceder à la lévation des Réves, et droits de Péage tant de Lyon, que de Macon, qui appartenoient au d.t Duc de Savoye. 9: Ianvier 1461		20