Materie ecclesiastiche

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Materie ecclesiastiche - Carte


Il progetto   Le carte  

Abbazie -> Prevostura di Oulx
Mazzo 2.
Fascicolo 1 Articles de transaction à faire entre le chapitre d'Embrun et la prévôté d’Oulx au sujet des vingt muids de blé que le dit chapitre prétend lui être dus annuellement par la dite prévôté en vertù d’une sentence arbitrale de l’année 1226 -
Fascicolo 2 Conclusion capitulaire du chapitre d'Oulx pour la bonne discipline ecclésiastique et régulière de cette prévôté -
Fascicolo 3 Placet des cures, chapelains et autres bénéficiers des Vallées de Cézanne, Oulx, Bardoneche, Salbertrand, Exilles et Chaumont au roi par lequelle ils prient S.M. de mander au comte de Guilliers son intendant à Suse ou à telle autre personne qu'il lui plaira nommer, de iuger sommairement et définitivement de la validité ou nullité des emprunts par eux faits du chapitre d’Oulx en 1696 et 1698 (…) -
Fascicolo 4 Supplique présentée au roi par les créanciers du clergé de la plebance d'Oulx par laquelle ils supplient S.M. d’ordonner que l’exaction du Rolle remis au receveur établi sera continuée et les deniers en provenant remis entre les mains des suppliants -
Fascicolo 5 Lettre du prieur Menel d'Oulx avec une requête du receveur de clergé du dit Oulx pour obtenir une ordonnance pour le payement des cottes du prévôté d’Oulx aux créanciers du dit clergé selon les extraits in parte qua des rôles ci-joints -
Fascicolo 6 Inventaire des écritures de la prévôté d'Oulx qui se trouvent dans les archives de la dite prévôté faite d’ordre de la royale chambre par l’avocat De Gregori délégué -
Fascicolo 7 Lettres et mémoires concernant les revenus des chanoines de la prévôté de Saint Laurent d'Oulx diocèse de Turin et l’imposition sur le clergé de la plebanie du dit Oulx pour le fraix de la santé -
Fascicolo 8 Lettre de l'archevêque d’Embrun au roi au sujet des différends entre l’église et le clergé de cette ville, et la prévôté d’Oulx par rapport au payement de vingt muids de blé (…) -
Fascicolo 9 Mémoire touchant les dimes de Vallouyse et autres communautés de Briançonnais dues la prévôté d'Oulx -
Fascicolo 10 État ancien du nombre des chanoines de la congrégation d'Oulx suivant le chapitre général de 1342 avec l’état moderne à la marge donné par le prieur Menel le 19 septembre 1727 et un semblable état de toutes les églises dépendantes de la dites prévôté -
Fascicolo 11 État de paroisses qui dépendent de la juridiction spirituelle de la prévôté d'Oulx et sont situés dans la diocèse de Turin comme aussi des églises qui dépendent de Sainte Marie de Suse soumise à la dite prévôté d’Oulx -
Fascicolo 12 Relation sur le séquestre de la prébende le chanoine Balcet d'Oulx fait d’ordre de S.M. pour avoir été nommé à la dite prébende sans le consentement de la dite majesté à exclusion du s. Riond -
Fascicolo 13 Divers mémoires et avis instructif sur le droit de nomination du roi à la prévôté d'Oulx -
Fascicolo 14 Acte de soumission passé par l'abbé de Chaumont pour le payement de la pension de 1000 sur la prévôté d’Oulx à laquelle il avoit été nommé -
Fascicolo 15 Mémoire du père Arnaud dominicain pour avoir un secours du roi et pour être nommé à l'abbaye d’Oulx, avec une lettre du même religieux à S.A.R. sur le même sujet -
Fascicolo 16 Relation du fait pour laquelle le roi a ordonné la saisie de la prébende à laquelle le clercque Balcet a été nommé par le chapitre d'Oulx (…) -
Fascicolo 17 Acte de caution donné par Antoine Brun de Chaumont pour le payement de la cens de 2450 annuelles pour l'arrentement des biens et rentes dépendants de la prévôté d’Oulx -
Fascicolo 18 Copie de bref apostolique portant permission au religieux Perrini dominicaine de sortir de son convent et d'entrer dans la religion que bon lui semblera (…) -
Fascicolo 19 Lettre du prieur Menel de la collégiale de Sainte Marie de Suse dans laquelle il tâche de faire voir que le bénéfice de S. Saturnin est incompatible avec un autre et qu'en conséquence la collation qu’en a fait le pape en faveur du prêtre Riva qui l’a ensuite renoncé en faveur du clercque Bronzino, est nulle, et que la nomination de celui appartient à la dite collégiale (…) -
Fascicolo 20 Mémoire du P.P. du Senat de Piémont le comte Rubillant sur ce qu'il en a pas faite la correction au chanoine Basso de Suse que S.M. lui avoit ordonné de lui faire, ni commandé de se rendre à Oulx sa résidence parce que le susdit président a été enformé par le prieur Menel que le dit chanoine n’etoit point sujet au prieur d’Oulx pour le temporel mais bien à celui de Suse -
Fascicolo 21 Factum pour le chapitre d'Oulx sur les diverses demandes du prieur -
Fascicolo 22 Mémoire du prieur Menel concernant la plebanie d'Oulx et les bénéfices qui en dépendent -
Fascicolo 23 Copie de supplique du chapitre d'Oulx au Roi par laquelle il supplie S.M. de lui donner la permission de bailler ses biens en emphytéose perpétuelle aux communautés du Briançonnaise dont il est seigneur décimateur, à fin d’éviter toutes sorte d’engagement avec les dites communautés -
Fascicolo 24 Sommaire des pièces fournies par le notaire Claude Chalier pour faire conster de sa qualité de procureur de la communauté d'Oulx et de son pouvoir pour signer comme il a fait, la requête présenté a S.M. contre le prieur Menel et le curé Brazet -
Fascicolo 25 État des revenus de l'abbaye soit prévôté d’Oulx, avec divers interrogatoires et réponses sur l’état du dit monastère -
Fascicolo 26 Mémoire du prieur d'Oulx au sujet des inconvénients qui se sont glissés dans son département et des réparations à faire -
Fascicolo 27 Supplique du chapitre de la prévôté d'Oulx au roi pour qu’il lui accorde sa protection sur la décharge qu’il demandoit à la cour de France de 2015£ 13.6 que le receveur provincial des décimes de la généralité de Grenoble pretendoit exiger du dit chapitre (…) -
Fascicolo 28 Mémoire sur la portion congrue des cures de la Vallée d'Oulx et nommément de ceux dout la nomination appartient à l’abbé d’Oulx -
Fascicolo 29 Articles de lettre de s. Orengo concernent les difficultés de la cour de Rome de conférer la prévôté d'Oulx à nomination du roi dépendamment de la cession du roi T.C. et sur le moyen plus suer de prendre un indult de nomination relatif au concordat de la France (…) -
Fascicolo 30 Mémoire des difficultés rencontrées par m. le marquis d'Ormèe dans l’expédition de l’affaire de la prevoture d’Oulx avec le projet de réponse fait per m. le premier président comte Caissotti pour les évacuer -
Fascicolo 31 Déduction de droits, juridiction, immunité, exemption et prérogatives de la prévôté de S. Laurent d'Oulx -
Fascicolo 32 Mémoire présenté à l'ambassadeur de le roi de Sardaigne au près de la cour de France par le prieur Menel député par les chanoines de la prévôté d’Oulx aux fins d’obtenir les lettres de recommandation du dit roi au près du parlement de Grenoble pour la décision de deux procès que les dites chanoines avoient pardevant le dit parlement (…) -
Fascicolo 33 Avis, lettres, mémoires, et minute de la bulle sur le projet d'érection de la prévôté de Saint Laurent d’Oulx en collégiale -
Fascicolo 34 État des revenus de la prévôté d'Oulx [d]es années 1744, 1745, 1746 -