Materie ecclesiastiche

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Materie ecclesiastiche - Carte


Il progetto   Le carte  

Arcivescovadi e Vescovadi -> Vescovado di Tarentaise
Mazzo 1. Inv.
Mazzo 1
Fascicolo 1 Serment de fidelitè prêté á S.M. par L'Archevêque de Tarantaise François Amedé Milliet d'Arvillars 25 7mbre 1727 -
Fascicolo 2 (Copie de) Mandement de L'Archevêque de Tarentaise pour sa Visite Pastorale, avec un etat de cè qui s'est passé á cette occasion. 5 Mars 1729 -
Fascicolo 3 Lettres, e Mémoires au Sujet de La dette de L. 22600 de La Ville de Chambéry envers L'Archevêché de Tarantaise, de qui Elle a emprunté cette Somme en 1709. par L'autoritè du Senat de Savoye, et de la Chambre des Comptes, pour être employée á L'Achat des Bleds, anfin de les vendre à La Grenete, et subvenir par ce moyen á La Disette, qu'on craignoit 1729 in 1731 -
Fascicolo 4 Requête de L'Archevêque de Tarantaise à S.M. pour être maintenu en possession d'exercer Le Droit de Police dans La Ville de Moutiers. 1731 Avec L'Avis de L'Avvocat Général Auda. du 10. Xbre 1731 -
Fascicolo 5 Avis du Comte, et Avvocat Fiscal Général Garbillion sur Le Placet de L'Archevêque de Tarantaise contre Les Prétentions du Curé de Conflans au sujet de sa portion congrüe 23. Iuin 1739 Billiet du Roi au Senat en date de 6 Iulliet (manque) -
Fascicolo 6 Avis du Procureur Général Maistre sur la demande de L'Archevêque de Tarentaise de deffendre La Chasse, et Pêch.e 23. 9bre 1741 -
Fascicolo 7 Consultation en faveur de L'Archevêque de Tarantaise pour prouver qu'il ne doit point païer La Cavalcade puor ses Fiefs. 1742 -
Fascicolo 8 Etat des Villes, et Paroisses de la Diocese de Tarantaise -
Fascicolo 9 Transaction entre L'Archevêque de Tarantaise, et les Deputés pour le Royal Patrimoine portant cession de diverses Iurisdictions, et Droits de Regales en faveur du dit Royal Patrimoine, moyennant une Pension annuelle de 3000. livres, avec Infeodation de Conflans, et S. Sigismond, avec le titre, et dignitè de Prince en faveur du dit Archevêque, et de ses Successeurs au dit Archevechè. 26 Iuin 1769 -
Fascicolo 10 Plan de l'Eglise Métropole de S.t Pierre de Montiers (Reproduction tremey d'un plan trové aux archives de Mr. le baron Duverger à Montiers, 1879) 1787 -