| Fascicolo 1 | Lettres patentes en forme d'édit par les quelles S.M. ordonne la publication des bulles d’Innocent Xème et d’Alexandre VIIème au sujet des cinq propositions extraites du livre de Jansénius intitulé ‘Augustinus’ - |
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| Fascicolo 2 | Arrêts du conseil d'état portant que les constitutions d’Innocent Xème et d’Alexandre VIIème à l’occasion du livre de Jansénius ‘Augustinus’, continueront d’être observées et que les contestations arrivées à ce sujet demeureront assoupies - |
| Fascicolo 3 | Arrêts du conseil d'état du roi portant défense de composer, imprimer, ni débiter aucun libelle sur les anciennes contestations concernant la doctrine de Jansénius - |
| Fascicolo 4 | Lettres patentes sur la constitution du pape en forme de bulle qui confirme et explique les constitutions d'Innocent Xème et d’Alexandre VIIème sur le Jansénisme, avec la constitution du pape en forme de bulle - |
| Fascicolo 5 | Relation sur ce qui s'est passé au parlemente de Paris à l’occasion qu’on l’avait saisi de l’affaire du refus des sacrements et de la sépultures ecclésiastique fait au chanoine Rivet sous le prétexte qu’il n’avait voulu adhérer à la constitution unigenitus - |
| Fascicolo 6 | Breve di papa Clemente XIII al capitolo della cattedrale di Liegi circa le differenze citatevisi in proposito dell'elezione di quel vescovo, con altro indiritto al vescovo eletto in cui si commenda il di lui zelo sul promovere la segnatura del formulario di Alessandro VII e nel tenere lungi da quella diocesi i due libri perniciosi ivi designati - |
