Materie ecclesiastiche per categorie -> Categoria 15. Usi di Savoia
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| Mazzo 1. | |
| Fascicolo 6 | "Lettre du Sénat de Savoye à S.A.R. au sujet d'une appellation interjettée par devant le Nonce résident à Turin par le communiers d'Arvaz d'une ordonnance d'un juge temporel, dont le Baron de Valeyse se rendit appellant comme d'abus. Réponce de S.A.R...." - |
