Patentes de S.M: de Fondation, et Dotation de la Paroisse d'Avussy, Athenaz, et Cesegnin Baillage de Ternier avec reserve du Patronage en faveur de Sa d.e Majesté, et de ses Successeurs. 26 Xmbre 1754.
Et les Arrêts d'Enregistrements du Senat de Savoye, et de la chambre des Comptes.
Avec celui du même Senat du 17. Fevrier 1755 portant l'Enregistrement des Ordonnances de l'Evêque de Geneve pour l'erection des Cures d'Onnex, Neydens, Valery, et Avussy