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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Ecritures concernans la Ville de Geneve in Paesi [Inventario n. 11] | Categoria Diciassettesima | Avussy

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Patentes de S.M: de Fondation, et Dotation de la Paroisse d'Avussy, Athenaz, et Cesegnin Baillage de Ternier avec reserve du Patronage en faveur de Sa d.e Majesté, et de ses Successeurs. 26 Xmbre 1754. Et les Arrêts d'Enregistrements du Senat de Savoye, et de la chambre des Comptes. Avec celui du même Senat du 17. Fevrier 1755 portant l'Enregistrement des Ordonnances de l'Evêque de Geneve pour l'erection des Cures d'Onnex, Neydens, Valery, et Avussy		1
	Fascicolo 2 Patentes de S.M. d'approbation du Contract du 25 Ianvier précedent par le quel noble Ioseph Alexis de la Grave Capitaine au Regiment de Savoye Infanterie a cedé, et rélaché aux habitans, et Communiers d'Avussy un Champ dit au Cristalet pour servir d'emplacement à la nouvelle Eglise, et Presbitere d'Avussy, et d'Enclos, a cette Paroisse à la charge, que l'on accorderoit au dit Noble de la Grave, à ses hoirs, et Successeurs une Place dans la dite Eglise pour un Banc, et un Tombeau, avec permission de faire construire une Chapelle de Famille au côté gauche de la Nef de la dite Eglise Vers le Coin près du Choeur 24 fevrier 1755. Avec un Extrait légalisé du dit Contract Et la Remontrance de l'Avocat Fiscal General de Savoye, ainsi que le Decret du Senat du 1.er Mars 1755 portant l'Enregistrement de la d.e Patente, et Contract		2