Sala Studio - Fondi

Tutti gli archivi | Seleziona per: Sezione Corte | Sezioni Riunite | Complessi di Fondi Temi Parole chiave

Sei in ARCHIVI: Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo

Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Intestazione

Bureau de l'enregistrement di Pinerolo

Descrizione

Alcuni registri di questo fondo continuarono ad essere compilati e utilizzati fino al 1817, anche se ufficialmente i Bureaux de l'Enregistrement furono attivi fino al 1814.

Estremi cronologici

(1800 - 1817)

Estensioni cronologiche

Consistenza

342 voll.

Qualifica

Produttori di archivi associati

Bureau de l'Enregistrement di Pinerolo [Enti]

Strumenti di ricerca associati

Ufficio di insinuazione di Pinerolo

Aggregazioni associate al record corrente

Temi
- Notai
Parole chiave
- Età napoleonica (1798-1814)NotaiUffici di insinuazione e del registro

Localizzazione associata al record corrente

Visualizza tutte le unitï¿½ archivistiche

Sottolivelli dell'elemento corrente

	data da	data a
Sommier des droits douteux d'enregistrement, timbres, greffes et ypotheques Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des droits douteux d'enregistrement, timbres, greffes et ypotheques	1800	1815
Sommier de description des domains nationaux corporels et incorporels Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier de description des domains nationaux corporels et incorporels	1800	1814
Declarations Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Declarations	1801	1812
Registre de recettes. Declarations de mutations par déces Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recettes. Declarations de mutations par déces	1810	1816
Jugemens et actes faits à l'audience ou au greffe et actes particuliers des juges Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Jugemens et actes faits à l'audience ou au greffe et actes particuliers des juges	1801	1811
Registre de recettes. Actes de la justice de paix et des tribunaux Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recettes. Actes de la justice de paix et des tribunaux	1810	1814
Exploits Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Exploits	1801	1810
Registre des recettes. Actes des huissiers et autres officiers ministériels Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre des recettes. Actes des huissiers et autres officiers ministériels	1810	1814
Registre de recette des droits d'enregistrement des actes passés devant notaires, et ceux recus par les secrétaire des auctorité administratives, qui doivent etre enregistrés Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recette des droits d'enregistrement des actes passés devant notaires, et ceux recus par les secrétaire des auctorité administratives, qui doivent etre enregistrés	1801	1812
Registre des recettes. Actes civils publics Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre des recettes. Actes civils publics	1810	1814
Registre de recette des droits d'enregistrement des actes sous signature prvée Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recette des droits d'enregistrement des actes sous signature prvée	1801	1814
Recette du visa pour valoir timbre et des amendes y relatives Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Recette du visa pour valoir timbre et des amendes y relatives	1801	1814
Sommier des decouvertes, des toutes espèce, relatives aux biens acquis ou présumés appartenir à la Nation Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des decouvertes, des toutes espèce, relatives aux biens acquis ou présumés appartenir à la Nation	1801	1812
Nouveaux possesseurs des immeubles réels. Table alphabétique Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Nouveaux possesseurs des immeubles réels. Table alphabétique	1801	1810
Mutations des immeubles réels. Table alphabétique Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Mutations des immeubles réels. Table alphabétique	1801	1812
Sommier de decuvrement du prix des baux et abonnemens, produit des bois, biens régis, rentes de toute nature, et autres redevances annuelles Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier de decuvrement du prix des baux et abonnemens, produit des bois, biens régis, rentes de toute nature, et autres redevances annuelles	1801	1815
Registre de correspondence Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de correspondence	1801	1810
Registre de correspondence des préposés autres que le Directeur Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de correspondence des préposés autres que le Directeur	1810	1816
Table alphabétique du registre de correspondence Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique du registre de correspondence	1810	1814
Sommier des amendes Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des amendes	1801	1814
Sommier des amendes et des frais de justice Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des amendes et des frais de justice	1801	1811
Table alphabétique des extraits de sépulture, ensemble de personnes réputées mortes par une longue absence Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des extraits de sépulture, ensemble de personnes réputées mortes par une longue absence	1801	1813
Table alphabétique des testamens, donations à cause mort et codicilles enregistrés Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des testamens, donations à cause mort et codicilles enregistrés	1801	1814
Table alphabétique des successions et dispositions éventuelles dont les droits ont été acquittées Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des successions et dispositions éventuelles dont les droits ont été acquittées	1801	1814
Table alphabétique des donations (...) Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des donations (...)	1801	1814
Table alphabétique des inventaires après décès Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des inventaires après décès	1801	1813
Registre de recette des rents, domains, bois, etc. Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recette des rents, domains, bois, etc.	1801	1814
Table alphabétique dea appositions et levées de scellés Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique dea appositions et levées de scellés	1801	1814
Table alphabétique des partages passé devant notaire, ou faits sous signature privées Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des partages passé devant notaire, ou faits sous signature privées	1801	1814
Table alphabétique des baux à ferme et a loyer Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des baux à ferme et a loyer	1801	1814
Co-Partageans. Table alphabétique Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Co-Partageans. Table alphabétique	1801	1814
Contracts de mariage. Table alphabétique Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Contracts de mariage. Table alphabétique	1801	1814
Table alphabétique des tutelles et curatelles Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des tutelles et curatelles	1801	1814
Sommier des ordres et intructions Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des ordres et intructions	1801	1815
Sommier d' ordre Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier d' ordre	1801	1809
Table de sommier d'ordre Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table de sommier d'ordre	1801	1814
Table des instructions et circulaires Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table des instructions et circulaires	1801	1814
Journal des dépences Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Journal des dépences	1801	1816
Journal des dépences du receveurs Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Journal des dépences du receveurs	1801	1816
Sommier des recouvrement sur les domaines Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des recouvrement sur les domaines	1801	1807
Sommier des recouvrement des rentes Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des recouvrement des rentes	1801	1817
Sommier des droits certains sur le domaine Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des droits certains sur le domaine	1802	1810
Recette des droits de succession, amendes (...) Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Recette des droits de succession, amendes (...)	1802	1812
Registre de recette des amandes Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recette des amandes	1811	1816
Compte ouvert avec les Communes pour traitement des gardes forestiers Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Compte ouvert avec les Communes pour traitement des gardes forestiers	1805	1813
Sommier des recouvrement Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des recouvrement	1805	1814
Registre des recettes Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre des recettes	1805	1806
Arrondissement Communal de Pignérol, Communes d'Osaz, Lombriasque, Pancailler, Nole et Castagnole: sommier des amendes pronincées contre les conscrits refractaires, les sous officiers et soldats déserteurs leurs fanteurs et complices Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Arrondissement Communal de Pignérol, Communes d'Osaz, Lombriasque, Pancailler, Nole et Castagnole: sommier des amendes pronincées contre les conscrits refractaires, les sous officiers et soldats déserteurs leurs fanteurs et complices	1806	1810
Sommier des conscrits réfractaires, déserteurs et fanteurs de troupes de terre Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des conscrits réfractaires, déserteurs et fanteurs de troupes de terre	1806	1811
Registre de recette des droits de mise en role Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recette des droits de mise en role	1806	1814
Droits de greffe. Registre de recette des droits de rédation et trascription de ceux d'expedition Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Droits de greffe. Registre de recette des droits de rédation et trascription de ceux d'expedition	1806	1810
Sommier des amendes dues par les conscrits et les déseteurs des troupes des terre, leurs fanteurs et complices Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des amendes dues par les conscrits et les déseteurs des troupes des terre, leurs fanteurs et complices	1807	1811
Sommier des roles de la contribution foncière Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des roles de la contribution foncière	1809	1813
Sommier des droits dus pour les actes enregistrés en débet Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des droits dus pour les actes enregistrés en débet	1809	1814
Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires	1809	1809
Table alphabétique des vendeurs et précedéns possesseurs Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des vendeurs et précedéns possesseurs	1810	1181
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs	1811	1811
Sommier de consistance des rentes nationales Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier de consistance des rentes nationales	1810	1810
Biens séquestrés en vertu du décrét imperial du 4 germinal en 13 Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Biens séquestrés en vertu du décrét imperial du 4 germinal en 13	1810	1813
Sommier des amandes et autres condamnations pronuncées en matière de délits concernants les forets, la chasse et la peche Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des amandes et autres condamnations pronuncées en matière de délits concernants les forets, la chasse et la peche	1811	1814
Registre de recette des frais de justice Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recette des frais de justice	1811	1816
Sommier des frais de justice à recouvrer Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des frais de justice à recouvrer	1811	1814
Sommier des découvertes des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe à éclaircir Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des découvertes des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe à éclaircir	1811	1814
Compte ouvert avec le sécrétaire de la Sous - Préfecture et le s percepteurs de Pignérol pour prix des formules de passeports Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Compte ouvert avec le sécrétaire de la Sous - Préfecture et le s percepteurs de Pignérol pour prix des formules de passeports	1811	1814
Table alphabétique des décès et des absences constatées par jugement Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Table alphabétique des décès et des absences constatées par jugement	1812	1814
Sommier des actes non enregistés du notaire Martelli et sommier des articles abandonnés Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier des actes non enregistés du notaire Martelli et sommier des articles abandonnés	1812	1812
Sommier du compte ouvert avec les Communes débitrices pour avances faites aux gardes forestiers Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier du compte ouvert avec les Communes débitrices pour avances faites aux gardes forestiers	1812	1813
Sommier de consistence Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Sommier de consistence	1812	1814
Registre de recette du prix des passeports à l'interieur et a l'étranger et permis de port d'armes Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre de recette du prix des passeports à l'interieur et a l'étranger et permis de port d'armes	1812	1815
Registre des déclarations préalables aux ventes de meubles Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registre des déclarations préalables aux ventes de meubles	1801	1814
Registro non identificato Sezioni Riunite -> Bureaux de l'enregistrement -> Bureau de l'enregistrement di Pinerolo -> Registro non identificato	1800	1814