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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  -> Ecritures concernans la Ville de Geneve in Paesi [Inventario n. 11] -> Categoria Settima -> Mazzo 1

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Plans figuratifs de la Queüe d'Arve, fait par ordre du Premier President du Senat de Savoye le Comte de S.t George		1
	Fascicolo 2 Copie de Patentes accordées par le Duc Loüis de Savoye à Mess.rs de Genéve, portant approbation, et Confirmation de l'aquisition des Vernets, ou Soit Queüe d'Arve par eux faites en Vertu des Contracts y mentionnés; 16 May 1446		2
	Fascicolo 3 Extrait du Compte du Receveur Marchand, qui rapporte le Precis des Actes enoncés dans les Patentes du Duc Loüis, de l'Année 1446 Concernant le territoire des Vernets. 1446		3
	Fascicolo 4 Autre Extrait de l'Article 18 du départ de Bâle, pour prouver que Genéve n'a pu faire les plantements, et la Digue à la quelle elle fait travailler Sur la Riviére d'Arve		4
	Fascicolo 5 Acte de Limitation de la Seigneurie, et de la jurisdiction de la Bastie Melliet, faite par Ordre de Messieurs de Berne, et à la réquisition de Noble André Viennois Seigneur du d.t Lieu, 12 Août 1544		5
	Fascicolo 6 Copie d'un Avis de la Minute d'un Avis de la Chambre des Comptes de Savoye; au Sujet du Pont d'Arve, et Ses Digues. 14 Aout 1585		6
	Fascicolo 7 Autre Copie de Lettre des Sindics de Genéve au Premier President de la Perrouse; et du Memoires que les Députés de Genéve lui remirent touchant le Bâtiment qui a eté fait au bout du Pont d'Arve, pour Servir de retraite aux Gardes de Savoye, et autres nouveautés par eux Supposées, avec la reponse du d.t President. Mois de Mars 1665		7
	Fascicolo 8 Note de diverses Entreprises faites par les Officiers de Genéve dans la Terre de la Bastie Meille; et des Procés ventillés à cet égard au Senat Contre les juges de S.t Victor, et Chapitre, ou Contre le Procureur général de Genéve; avec quatre Titres concernant la jurisdiction, et Limitation de la Terre de la Bastie Meille, et encore le Territoire des Vernets 1682 en 1726		8
	Fascicolo 9 Avis de la Chambre des Comptes à S.A. Sur les reparations faites au Pont de la Riviére d'Arve, aux dépens de Sa D.e Altesse, et la ruine Causée aux Tornes de la d.e Riviére du Côté de Genéve; et la pretention des Sindics de la d.e Ville, de Se pouvoir Servir des Chênes, et Bois qui Sont dans les Balliages de Gex, et Gaillard, pour la reparation qui etoit à faire du Côté de la d.e Ville. 14 Août 1585		9
	Fascicolo 10 Verbal de Saisie de Bled Contre jean Pierre Mussard de Genéve, par les Gardes de Bled Sur le Chemin de la Queüe d'Arve. 28 Août 1697		10
	Fascicolo 11 Informations, Verbal, et Remontrances Sur une Saisie de Bled faite à la Queüe d'Arve par un Caporal, et trois Soldats de la Garde du Pont à Genéve 1698		11
	Fascicolo 12 Remontrance du Procureur General, avec jnformations, Concernant la Guerite établie par Mess.rs de Genéve au bout du Pont d'Arve dans le tems de l'Occupation de la Savoye par les François Comme aussi le Terrain appellé la Queüe d'Arve. 1698		12
	Fascicolo 13 Verbal, et jnformations prises Sur le Chemin de la Queüe d'Arve Contre les nommés Mestrezat, et Barbe de Geneve, au Sujet des jnformations prises par Ceux du d.t Genéve Contre les Gardes du Sel de Savoye, qui avoient Saisi une personne avec du Sel de Genéve dans le Chemin qui Va à la d.e Queüe d'Arve. En Xbre 1699		13
	Fascicolo 14 Informations, et Sommaire apprise Concernant la Queüe d'Arve, les Attentats Commis au regard de la Chappelle du S.r La Grave, les Réligionnaires, les Chemin qui est au dessus de la d.e Queüe d'Arve, aussi bien que la Guerite, avec une Sentinelle, construite par Messieurs de Genéve. 1699		14
	Fascicolo 15 Réponses que l'on a faites de Vive Voix, et non par écrit dans les Conferences tenües à Turin avec les Deputés de la Ville de Genéve, Sur les Articles du Memoire envoyé par les Cantons de Zuric, et de Berne. 1699		15
	Fascicolo 16 Copie de Memoire envoyé à S.A.R. par les Cantons de Zuric, et de Berne Sur les Differends avec la Ville de Genéve. Mois d'Octobre 1699		16
	Fascicolo 17 Memoire, Soit Factum du President De l'eschereine pour répondre aux prétendües Patentes du Duc Loüis du 16 May 1446, Employées par Genéve pour le fait de la Queüe d'Arves. 1699		17
	Fascicolo 18 Memoires, et Lettres, Concernant les Differends exités par Genéve, notamment par rapport à la Queüe d'Arve; Avec l'extrait d'une Relation de l'Année 1717, et quelques autres Memoires Sur cet Article. 1699 en 1700		18
	Fascicolo 19 Carte, et Plan des Chemins, et Villages des Environs de Genéve, du Côté de la Riviere d'Arve. 1701		19
	Fascicolo 20 Lettres de Monsieur Deville touchant la Digue que les Genevois ont fait Construire Sur le bord de la Riviére d'Arve. 4 et 28 Mars 1716		20
	Fascicolo 21 Memoire dressé par le Comte de Gresy, pour détruire la pretendüe Souveraineté de la Ville de Genéve Sur les Vernets. 1717		21
	Fascicolo 22 Lettre au Roi du Senat de Savoye, touchant les Differends avec les Genevois; Avec une Copie de l'Acte d'état du Territoire des Vernets, Soit Queüe d'Arve, pris par le President de L'Eschereine au Mois de Septembre 1700, et un Memoire Sur la Contestation que font Messieurs de Genéve pour le D.t Territoire. 5 7bre 1719		22
	Fascicolo 23 Autres Lettres Concernans la taxe des Maisons de la Queüe d'Arve, pour les Reparations à faire le long d'Arve du Côté de Carrouge. 1719		23
	Fascicolo 24 Sentiment du Magistrat de Santé de Turin, Sur la Demande de la Ville de Genéve pour la Liberté du Commerce avec la Savoye. 16 7bre 1720		24
	Fascicolo 25 Carte Topographique de la Queüe d'Arve, et de la Terre de la Bastie Meille		25
	Fascicolo 26 Lettre de la Ville de Genéve qui Se plaint de l'Arrêt du Senat de Savoye Contre les Defenses publiées par la d.e Ville dans le Territoire appellé les Vernets au delà du Pont d'Arve. 12 janvier 1731		26
	Fascicolo 27 Memoire donné par M.r Mussard pour Soutenir que la Ville de Genéve a eu droit de faire les defenses en question dans le Territoire des Vernets. 21 Feuvrier 1731		27
	Fascicolo 28 Extrait de tout ce qui S'est passé touchant l'Attentat fait de la part de Genéve, en faisant publier les Defenses dont il S'agit dans le Territoire des Vernets, Soit Queüe d'Arve. 1731		28
	Fascicolo 29 Sentiment du Congrés Sur les Lettres de prise de Corps lachées par Genéve Contre des Gardes des Gabelles qui avoient arrêté des Contrebandiers dans le Chemin de la Queüe d'Arve. 8 juillet 1733		29
	Fascicolo 30 Remontrance du Senat de Savoye, portant des Éclaircissements touchant les Contrebandiers, qui ont eté arrêtés par les Gardes des Gabelles dans le Chemin de la Queüe d'Arve. 5 Aout 1733. Avec le Sentiment du Congrés ensuite des Éclaircissements ci-dessus du 21 Août d.e Année		30
	Fascicolo 31 Lettre de Mons.r Le Comte, et P.er President S.t George; Avec Copie de plusieurs autres écrites par M.r le Baron de Vidonne au Sujet du plantement que la Ville de Genéve vouloit faire de quelques Pieux Sur le bord de l'Arve, du Côté de Savoye pour Soutenir la Corde d'une barque à l'occasion qu'on devoit reparer le pont Sur l'Arve, endommagé par l'innondation. 3 8bre 1733. Avec le Sentiment du Congrés Sur le d.t plantement, où il est diffusement parlé du Droit du Roi Sur le Pont, Sur la Riviére, et Sur la Queüe d'Arve, du 17 8bre d.e Année		31
	Fascicolo 32 Lettre de Monsieur le Comte S.t George, qui envoit la Copie de la provision donnée par la Ville de Genéve, contre celle du Pont d'Arve. 3 Feuvrier 1734. Avec le Sentiment du Congrés qui Suggere de Suspendre toute procedûre à l'égard des Réparations, Soit nouvelle Construction du Pont d'Arve par la Ville de Genéve du 7 Feuvrier même Année		32
	Fascicolo 33 Lettre de l'jntendant General de Savoye, Comte de Bonaud, qui informe de la Capture du Sel de Contrebande par les Employés des Gabelles à la Queüe d'Arve; Et du Cours abusif que l'on donne aux Espéces dans le Village de Carrouge 17 Avril 1734. Avec le Sentiment du Congrés Sur les faits ci-dessus, du 26 Avril d.e Année		33
	Fascicolo 34 Rémontrance du Senat de Savoye avec des Cartes, et Lettres du juge Maje, et de l'Avocat Fiscal de Ternier, et Gaillard, pour informer de la Digue que Ceux de Genéve ont entrepris de faire faire au dessus du Pont d'Arve. 12 May 1734. Avec un Mémoire de M.r le Comte, et jntendant General Bonaud à l'égard de la d.e Digue, et par le quel il donne des jnformations de la Conférence qu'il a eüe à ce Sujet avec le S.r Martini du 15 May. Et le Sentiment du Congrés Sur le d.t incident, du 19 Mai année Susd.e		34
	Fascicolo 35 Lettre de Mons.r le Comte, et jntendant General Bonaud, qui donne avis d'une nouvelle Captûre, faite par les Gardes des Gabelles, d'une Femme qui portoit de la Contrebande, dans l'endroit appellé le Pré Creux Brigant. 19 May 1734. Avec le Sentiment du Congrés Sur le Susd.t Arrêt, et Sur les Reparations que les Genevois font faire le long de l'Arve, du 25 même mois		35
	Fascicolo 36 Copie d'Article de Lettre de M.r le Comte, et jntendant General Bonaud au Sujet des reparations de Carrouges. 19 May 1734. Avec une autre Lettre du même qui Continüe d'informer des nouveaux ouvrages que les Genevois font faire auprés du Pont d'Arve, et au devant de la Capite des Gardes des Gabelles, du 22 May. Et le Sentiment du Congrés Sur la d.e Nouveauté, du 25 du Mois Susd.t de la même Année		36
	Fascicolo 37 Autre Copie de Patentes de Grace pour une Contrebande Saisie au Creux Brigand, Territoire de la Queüe d'Arve, proche de Genéve; 31 May 1734		37
	Fascicolo 38 Lettre de Mons.r le Comte Bonaud jntendant General de Savoye, qui envoit une Lettre du S.r Pillian, Concernant les Reparations de Carrouge. 2 juin 1734. Avec une autre Lettre de M.r le P.er President Caissotti qui demande de plus Grand Éclaircissements au Sujet des d.es Reparations; du 5 même mois, d.e Année		38
	Fascicolo 39 Lettre du Senat de Savoye, qui Contient un precis des jnformations qu'il a fait prendre, et qui justifient que les Reparations faites en dernier lieu par la Ville de Genéve au dessus du Pont d'Arve, ne Sont qu'une Suite de Ses Usurpations. 16 juillet 1734. Avec le Sentiment du Congrés Sur la Susd.e Lettre, du 27 Susd.t Mois		39
	Fascicolo 40 Autre Lettre de M.r le Comte Bonaud, en envoyant un Plan des Reparations à faire Contre l'Arve aux Environs de Genéve. 18 Aout 1734. Avec le Sentiment du Congrés Sur les reparations faites par Genéve, et à faire de la part de S.M. à l'Arve; du 26 Aout Susd.t		40
	Fascicolo 41 Carte, Actes d'État, et Sommaire à prise des Digues faites d'Ordre de S.M. dez le Pont d'Arve jusqu'au dessus de Carrouge Contre la Riviére d'Arve, par le juge Maje des Balliages de Ternier, et Gaillard, du 14 et 15 Septembre 1734		41
	Fascicolo 42 Insulte faite par des Particuliers de Geneve aux Gardes des Gabelles Sur le Terrain prés la Capite d'Arve à l'occasion d'un Prisonnier, et Attentat de la part de Genéve Sur le d.t Terrain 1734		42
	Fascicolo 43 Enlévement fait par les Genevois de deux Filles de Genéve, qui avoient eté arrêtées par les Gardes des Gabelles, portant trois Rups de Tabac à fumer, et à raper; le d.t Enlévement fait Sur les Terres du Roi, pendant qu'on traduisoit les d.es Filles aux Prisons d'Anneci. 1736		43
	Fascicolo 44 Deux Sentiments du Congrés, qui etablissent que le Chemin d'Arve est de la Souveraineté du Roi, et que par consequent il faut rejetter les Oppositions de Genéve à l'égard d'un Creux qui y a eté fait par nos Entrepreneurs des Reparations, pour y faire fondre de la Chaux. 24 Mars, et 13 May 1738		44
	Fascicolo 45 Memoire dressé par Mons.r L'jntendant General Bonaud au Sujet d'une Sentinelle qui S'est promenée au delà des Barriéres etablies à Carrouge; du 30 7bre 1739. Avec un Plan Topographique de l'Endroit où Sont placées les Barriéres; Et le Sentiment de M.r le P.t Bougin, portant que la Sentinelle doit Continuer à Se promener jusqu'au Pavé de pierre en decà du Pont; du 13 8bre Année Susd.e		45
	Fascicolo 46 Copie de Lettres de Mons.r le Marechal de Logis Saraceni, de M.r le Comte Pellion, et de M.r le Baron de Lornay, par les quelles ils informent que la Sentinelle de Genéve S'est avancée à huit Pas en deçà du Pavé. 25 26 et 28 8bre 1739. Avec le Sentiment du Congrés, qui Suggere que l'on doit Se maintenir en possession du Terrain jusqu'au Pavé, et empecher que la Sentinelle de Genéve S'y vienne promener; du 5 9bre même Année		46
	Fascicolo 47 Lettre de Monsieur le Baron de Lornay, avec une autre de M.r Guillin Lieutenant des Dragons, Commandé à Carrouge, par les quelles ils informent que la Sentinelle de Genéve a bandé Son Fusil Contre la Nôtre, et que le Sergent de Genéve a d'abord fait relever la Sienne, et a dit qu'il lui etoit Consigné de ne point examiner ce que notre Sentinelle fait en deçà du Pavé. 23 janvier 1740		47
	Fascicolo 48 Lettre de Monsieur Baron Delornay, avec une Autre Lettre de M.r le Chevalier Guillin, qui rapportent que le Sergent des Gardes de Genéve a dit à nôtre Sentinelle qu'elle pouvoit aller promener Vers la Capite. jl y a la Copie d'une autre de M.r le Comte Pellion, qui rapporte aussi que le juge Rigo l'avoit prié de ne pas permettre que nôtre Sentinelle allat promener jusques Sur le Pavé du Pont, et qu'il auroit Crû que la nôtre Se Seroit tenüe à la Barriére; et la leur au bout du Pavé, enrespectant de part, et d'autre le Terrain qui est entre deux. 30 janvier 1740		48
	Fascicolo 49 Autre Lettre de M.r le Baron Delorney, qui en envoit une autre de M.r le Chevalier Guillin, qui donne avis que le 30 janvier à dix heures du matin, la Sentinelle de Genéve est venüe promener jusqu'à Cinq Pas de Notre Barriére; 3 Feuvrier 1740		49
	Fascicolo 50 Autre Lettre de Mons.r le Baron Delornay, avec une autre de M.r le Chevalier Guillin, qui mande que le 3 de Ce Mois de Feuvrier, la Sentinelle de Genéve est venüe pour trois fois jusqu'à toucher nôtre Barriére; 6 Feuvrier 1740		50
	Fascicolo 51 Lettre de Monsieur le Chevalier Guerra, Envoyée par M.r le Baron Delornay, par la quelle il informe qu'on a déchargé au delà du Creux, de la Chaux, des Charretés de Pierres, de la part de la Seigneurie de Genéve, avec les informations prises par l'Avocat Paget, député par le Senat Sur le Terrain Susd.t le 13 Avril 1740. La Susd.e Lettre est en date du 30 Mars 1740		51
	Fascicolo 52 Autre du d.t Baron Delornay, avec deux autres de M.r le Chevalier Guerra, par les quelles l'on voit que la Sentinelle de Genéve S'est opposée à ce que la nôtre allat promener jusqu'au Pavé; et que celle de Geneéve S'etoit avancée jusqu'a Cinq pas en deçà du Pavé. 16 Avril 1740. Avec trois autres Lettres du Susd.t Sur le même Sujet, du 20 23 et 30 Avril d.e Année		52
	Fascicolo 53 Autre Lettre du Premier President de Savoye au Bureau d'État, touchant les Usurpations de la Ville de Genéve pour regard de Sa pretendüe Souveraineté. 20 Avril 1740. Avec une Écriture Sur l'Usurpation faite par la d.e Ville, du Pont, et Pavé d'Arve, qui Sont de la Souveraineté de S.M., de même que tout le Terrain qui est en deçà du d.t Pavé		53
	Fascicolo 54 Lettre de Mons.r le Comte Sclarandi, avec la Copie d'une autre du juge-Maje de Ternier, et Gaillard, qui informe que nôtre Sentinelle Se promenant de la Maniére accoutumée Sur le terrain qui est au delà de la Barriére, celle de Genéve lui intima qu'elle dut se promener Sur Son Territoire, Si non qu'elle lui donneroit un Coup de fusil; à quoi la nôtre repondit que le Sien n'etoit pas Chargé de paille, ayant Cependant Continué de promener. 30 9bre 1740. Avec le Sentiment du Congrés Sur ce dernier incident, du 7 8bre d.e Année		54
	Fascicolo 55 Tumulte arrivé ò Carrouge entre des Genevois, et Continué jusqu'au Pont d'Arve, où il y avoit Nos Barriéres à Cause de la Contagion 1740		55
	Fascicolo 56 Écritures Concernants deux jncidents arrivés avec Ceux de Genéve. Le premier de Ces incidents regardoit le Terrain qui aboutit au Pavé du Pont d'Arve; et le Second Concernoit des Citations faites en Action personnelle par des Hussiers de Genéve à une Femme de S.t julien, pour Comparoitre devant la Sommaire justice de la d.e Ville de Genéve. L'on a fait aucun usage de Ces Ecritures à Cause de l'jnvasion de la Savoye, faite par les Espagnols 1742		56
	Fascicolo 57 Plan tiré de la Mappe de Lancy, Concernant la Queüe d'Arve, avec les Numeros relatifs, et un Memoire du S.r Montoy Commis à la Capite d'Arve. 1751		57
	Fascicolo 58 Deux Saisies faites par les Employés des Gabelles dans la Queüe d'Arve 1752		58
	Fascicolo 59 Memoire du Commissaire Leger Sur Ce qui resultoit des Reconnoissances Anciennes par rapport à la Queüe d'Arve; avec une Carte Litterale de la d.e Queüe. 14 Xbre 1753		59
	Fascicolo 60 Projét tendant à rendre inutile le Pont d'Arve; et à le placer où il était anciennement; ce qui mettroit S.M. dans le cas d'en être en possession au moins de la moitié		60
	Fascicolo 61 Lettres au sujét de la rigueur avec la quelle le Fermier de Genêve exigeait les Droits du Peage sur le Pont d'Arve 1781		61