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Unità di conservazione associate

Denominazione

Mazzo 1

Descrizione

Mazzo

Estremi

(1250, gennaio - 1430, gennaio 30)

Numero

Testo

Mazzo 1

Classificazione

		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Lettres d'Hugues Duc de Bourgògne, par Les quelles il declare, que Guidon Seig.r du Bugey est tenu de lui remettre en cas de besoin Le Chateau de Cusiri, qu'il tient de lui en fief, sous condition qu'il ne pourra separer le dit Chateau di Duché de Bourgogne, et autres Conditions y specifiées, Mois de May 1250		1
	Fascicolo 2 Accord fait entre Henri de Paigne Seig.r de S.te Croix, et Hugonin son frere pour la Division de l'heritage, et succession à eux parvenüe de l'hoïrie de Guillaume de Vienne leur Oncle, par le quel ils se sont cedés les fiefs y declarés, et specifiés sous les conditions, et astrictions ij inferées, mois de Mars 1255. Mois de Iuillet 1264		2
	Fascicolo 3 Declaration faite par Hugues Duc de Bourgogne, que Renald de Bugey est tenue lui remettre en cas de besoin Le Chateau de Cusiri, qu'il tient de lui en fief, sous condition qu'il ne pourra separer le dit Chateau du Duché de Bourgogne, et autres conditions y specifiées, Mois d'Août 1255		3
	Fascicolo 4 Vente faite par Hugonet de Morestel au Comte Pierre de Savoye, de sa portion du Chateau, et Mandement de Dentaison, pour le prix de 400. livres de Vienne, 26. Ianvier 1265		4
	Fascicolo 5 Vidimus de Lettres de Philippe Comte de Savoye, ed de Bourgogne Palatins, et Alix son Epouse pour l'observation de L'Arbitrage qui sera pronnoncé par le Baron Hugues Duc de Bourgogne sur le differens, qu'il y avoit entre le dit Comte de Savoïe d'une part, et Hugues Comte de Vienne, et Henri Seigneur de S.te Croix son Frére pour régard du Comté de Bourgogne, en Iuillet 1269		5
	Fascicolo 6 Obligation passée par Otton de Bourgogne fils du Baron Hugon Comte Palatin de Bourgogne, du Consentement de la Dame Alix sa Mere Epouse de Philippe Comte de Savoye de la Somme de 11/m. livres Viennoises, que le dit Comte avoit païées de son propre Argent à la dame Beatrix Comtésse d'Orlemonde soeur de la dite Dame pour la Cession par Elle faite en faveur d'Hugues Duc de Bourgogne, de tous ses Droits, et pretentions sur le Comté de Bourgogne, Mois de Xmbre 1269		6
	Fascicolo 7 Transaction entre Philippe Comte de Savoye, et de Bourgogne, et Humbert de la Borgia sur le differens qu'il y avoit entr'eux à cause de la Devolution pretendüe par le dit Comte de certains biens y specifiés, qui êtoient de son Fief; Par la quelle il lui remit toute caducité, à condition que le dit Humbert seroit tenu au servis annuel d'un sestier d'avoine, Le Vendredi aprés le Dimanche Reminiscere 1270		7
	Fascicolo 8 Vente de Iean, et Hugon de Broces au Comte Philippe de Savoye, et de Bourgogne de tous les Droits, qu'ils avoient en la Dimerie de Montemembert pour le prix de 6. l.es de Vienne, 11. Août 1270		8
	Fascicolo 9 Vente, et Cession faite par Hugon Duc de Bourgogne en faveur de Philippe Comte de Savoye, et de Bourgogne, et Alix sa femme de tous les Droits, qu'il avoit acquis de Beatrix Comtésse d'Orlemonde soeur de la d.te Alix sur le Comté de Bourgogne, moïennant le prix de 11./m. livres de Vienne, et qu'il reconnoisent du fief du d.t Duc de Bourgogne la Ville de Dole, et le fief de Rochefort, Le dimanche avant la fête de S.t George 1270. Quittance passée par le d.t Duc de Bourgogne en faveur du dit Compte Philippe de la somme de 5500. livres de Vienne à Compte de la susdite de 11000, Mois de May 1270		9
	Fascicolo 10 Sentence arbitrale pronnoncée par Marguerite Reine de France sur le differens entre le Comte Philippe de Savoye, et le Comte Otton de Bourgogne, par la quelle il fût dit, que le d.t Comte de Bourgogne païera au Comte de Savoye 12./m. livres Viennoises dans les termes y specifiés, et moïennant ce le dit Comte de Savoye lui relachera le Chateau de Polognij, sous la reserve des biens, et meubles qui s'ij trouveront, Mois d'8bre 1281		10
	Fascicolo 11 Cautions données, et pretées par Otton Comte de Bourgogne des personnes d'Aymon fils du Roy d'Angletérre de Robert Duc de Bourgogne, et d'autres y nommés pour la sûreté du païement de la somme de 12:/m. livres Viennoises duës par le dit Otton à Philippe de Savoye suivant La Sentence Arbitrale rendüe par Marguerite Reine de France sur les differens qu'il avoit entre eux. Mois de 9mbre 1281		11
	Fascicolo 12 Caution prêté par Eadmond fils du Roy d'Angleterre, de Champagne, Robert Seig.r de Bourgogne, Iean Comte d'Ancuerre, et Iean du Verger Seneschaux de Bourgogne pour le païement de 12000. livres de Vienne duës par Othe Comte de Bourgogne au Comte Philippe de Savoye, en suite de l'Arbitrage de la Dame Marguerite Reine de France, 29. Août 1282		12
	Fascicolo 13 Obligation passée par Iocelin Fils d'Anselme dit Prêvot de Bourgogne de ne point offenser le Comte Philippe de Savoye, ni ses Etats, à peine d'être declaré Rebélle, non obstant que son dit Pere fut Prisonnier du dit Comte, 20 Iuin 1285		13
	Fascicolo 14 Reconnoissance passée par Le Chevalier Aymon de Sestenay, en faveur du Comte Amé de Savoye de sa Maison de Frontenay, et de 10. livres de Vienne de rente annuélle sur les biens, qui sont annexés à la dite Maison, pour la quelle Reconnoissance le dit Comte lui donna 100. Livres de Genéve, et le dit Chevalier lui prêta en suite hommage, 9. Iuin 1288		14
	Fascicolo 15 Quittance passée par Robert Duc de Bourgogne en faveur du Comte de Savoye de la somme de 5./m. livres, qui lui êtoient duës en suite de L'echange fait entre eux, Sçavoir du côté du dit Duc de Bourgogne des biens, qu'il avoit en Reversmont, et du côté du Comte de Savoye des Terres de Cosery, de Segé, et de Savigny, Mois de Ianvier 1290		15
	Fascicolo 16 Inhibitions d'Hugues de Bourgogne a tous ses sujets d'outre Monts de passer en Bourgogne, et en France, par le Nouveau Chemin, que le Comte Amé de Savoïe avoit fait faire à Villeneuve; et de lui païer aucun peage pour raison des Marchandises, qu'ils pourroient y faire transmarcher. le Ieudi aprés l'Invention de S.t Croix 1294		16
	Fascicolo 17 Vente faite par Perronet Alemand de Frontenay en faveur du Comte Amé de Genéve, d'une Vigne située dans le Territoire au dit Lieu de Frontenay, pour le prix de 20. livres de Genéve à Condition, que la dite Vigne reste en Emphiteose perpetuélle au dit vendeur moyennant La Cense annuélle d'un miud de Vin, 19. Xmbre 1297		17
	Fascicolo 18 Vente faite par Philippe de Vienne au Comte Amé de Savoïe des Chateaux, et Lieux de S.te Croix de Villeneuve, de Rombes, de Frontenay, et des Fiefs, que les Seig.r de Villars tenoit d'Henrij de S.te Croix pour le prix de 2700. livres de Vienne, avec succesive Infeodation faite en faveur du dit Philippe des susd.s Chateaux et fiefs à condition d'hommage, 24. Mars 1300		18
	Fascicolo 19 Volume Contenant La Copie des Titres Suivants Vente faite par Philippe de Vienne au Comte Amé de Savoïe des Chateaux, et fiefs de S.te Croix, Villeneuve, Ramboz, Frontenay en Bourgogne pour le prix de 2600. livres, avec successive Investiture par le dit Comte en faveur du dit Philippe de Vienne, 10 Mars 1300. Quittance passée par Henry d'Antigney Sieur de S.te Croix en faveur du Comte Amé de Savoye de la somme de 1400. l.es pour le prix du Chateau de Ramboz, Etang des Frises, et Terres de Vaux qu'il avoit pris en fief de lui, Lundi aprés la mi Carême 1302. Convention entre Boüard de Savoye, et Philippe de Vienne, par la quelle ce dernier s'est obligé de reçevoir en fief du dit Comte de Savoïe le Chateau, et Mandement d'Antoreillÿ, et 400. livres Tournoises de revenu annuel, que le dit Philippe perçevoit sur le même Chateau, et mandement, moyennant la somme de 2200. livres, 14. Avril 1326. Hommage prêté par Guillaume d'Antigneij Seig.r de S.te Croix au Comte Amé de Savoye à la forme de ceux prêtés (...)		19
	Fascicolo 20 Assignation faite par Gui. Duc de Bourgogne, en faveur de Loüis de Savoye son Cousin, des Revenús de la Terre de Frontenay, qu'il tenoit en hypoteque du Seig.r de Beaujeu, et de tout ce qu'il avoit acquis de Iean de Vienne, et ce à la place de 200. livres Tournoises, que le dit Gui. avoit assigné au susdit Loüis par autres Lettres, 10. Août 1323		20
	Fascicolo 21 Transaction entre Loüis de Savoye Seig.r de Vaud, Mad.me Isabeau de Chalon sa femme d'une part, et La Dame Beatrix de Vienne Dame d'Arlaiy Tutrice de Iean de Chalon Fils d'Hugues Seig.r d'Arlay sur les differens qu'il y avoit entre eux pour régard du Chateau de Myon, et ses dependances, ed de 300. livres de rente annuélle sur le Communal de la Sauniére de Salins, par la quelle à êté convenú, que les dits Mariés de Vaud rennonceront a tous droits, qui leur appartenoient sur le d.t Chateau, et deppendances de Myon, moyennant 300. livres de rente annuélle, et perpetuélle sur la sauniére de Salins, les quelles seront tenus reconnoitre du Fief du dit Sieur d'Arlay de la même maniére qu'ils reconnossoiant le dit Chateau de Myon, Le Vendredi avant l'Ascension 1325. Ordre du Duc de Bourgogne a son Chatellain de Bracon de païer La susdite rente annuélle au dit Sieur de Vaud, 14. May 1333		21
	Fascicolo 22 Hommage prêté par Philippe de Vienne és mains, et en faveur d'Aymon Comte de Savoïe pour régard des biens Feodaux appartenans au dit Philippe, se mouvans du fief du d.t Aymon, à la forme de la Convention passée entre le susd.t Philippe, et Bouard de Savoie, 5. Août 1333. Autre Hommage prêté par Guillaume Seig.r de S.te Croix, en faveur du D.t Aymon à la forme sous les mêmés conditions de ses Predecesseurs. 6. Août 1333		22
	Fascicolo 23 Transaction, et accord entre Loüis de Savoye Baron de Vaud, et Isabélle de Challon sa femme d'une part, et Iean de Chalon Seig.r d'Arlay d'autre au sujet des differens, qu'il avoit entre eux pour regard de la succession, et heritage de Iean de Chalon Evêque de Langres frere de la dite Isabélle, dans la quelle cete derniére pretendoit tous les biens; meubles, immeubles, Chateaux, revenus, jurisdictions, et autres droits, que le dit Evêque possedoit dans le Comté de Champagne, et dans la Bourgogne, tant de ça, que dé lá de la Saone, Sçavoir dans ceux de Champagne pour le tout, et dans ceux de Bourgogne pour la moitié tant seulement, comme aussi la moitié du Chateau de l'Isle, et revenu annuél de 400. livres sur la sauniére de Salins, lesquels sont entierement, et justement occupés par le dit Seig.r d'Arlay, par la quelle à êté declaré que les dits Mariés de Vaud n'ont aucun droit sur Les biens du dit Evêque, et qu'en Contrechange du dit Revenu sur la sauniére de Salins, le susdits Mariés (...)		23
	Fascicolo 24 Hommage prêté par Guillaume d'Antegny, Seigneur de S.te Croix au Comte Amé de Savoie à la forme de celui prêté aux Comtes Boüard, et Aymon, 6. Iuin 1347. Investiture accordée par le Comte Amé de Savoie en faveur de Marie Fille du dit Guillaume d'Antegny, Seigneur de S.te Croix, et femme d'Hugue de Vienne des Fief, et biens Feodaux parvenus à la dite Dame par succession du dit son Pere. 4. Avril 1353		24
	Fascicolo 25 Convention entre Amedé Comte de Savoye, et Thibaud Comte de Neufchâtel, par la quelle le dit Thibaud se soumit à hommage vers le dit Comte, et de L'aider en guérre contre le Dauphin Viennois, et a conquerir les droits, et pretentions, que Ieane de Bourgogne Comtésse de Savoye femme du dit Comte Amedé pourroit avoir sur le Comté de Bourgogne, 31. Xmbre 1350		25
	Fascicolo 26 Lettres d'habilitation accordées par l'Empereur Charles IV. au Duc Philippe de Bourgogne de pouvoir, quoique Mineur, validement traitter en ses affaires, 20. Août 1355		26
	Fascicolo 27 Investiture accordée par le Comte Amé de Savoye en faveur d'Hugue de Vienne Seig.r de S.te Croix des Fiefs, et biens Feodaux, que ses ancêtres ont êté en coutume de reconnoitre du fief des Predecesseurs du d.t Comte, et qui relevent du Comté de Savoye, 29. Avril 1377		27
	Fascicolo 28 Grace accordée par Le Duc Le Duc Amé de Savoïe à Antoine de Thouloujon Marechal de Bourgogne, et à ses adherans, et Complices des peines par eux éncourües, et des quelles dans le Procés contre eux fait par le Fiscal de la Brésse, 4. Fevrier 1428		28
	Fascicolo 29 Obligation passée par Bernard de Chateau Vilain Seigneur de Tille, et de Marigny de tenir relevé Guillaume de Vienne Seig.r de S.t George, et de S.te Croix de la somme de 22./m. écus d'or, à la quelle il s'êtoit obligé pour la delivrance de Guillaume de Chateau Vilain Seig.r de Granceij son frere detenu en prison par Le Roij de France, 30. Ianvier 1430		29