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Inhibitions d'Hugues de Bourgogne a tous ses sujets d'outre Monts de passer en Bourgogne, et en France, par le Nouveau Chemin, que le Comte Amé de Savoïe avoit fait faire à Villeneuve; et de lui païer aucun peage pour raison des Marchandises, qu'ils pourroient y faire transmarcher. le Ieudi aprés l'Invention de S.t Croix 1294
