Fondi

Inventario 100 - Inventaire des titres, ecrittures, Procés verbaux, et autres actes au sujet de la traitte du sel de Peccaix, voiture d'icelui, et du dechargement dans le greniers de Savoye

Inventario 104 - Inventaire des procés, informations et autres actes faits a l'instance du fisc et du patrimonial des gabelles de Sa Majesté pour contravention aux edits du sel, tabac et de la douane contre particuliers

Inventario 106 - Inventaire des titres et ecriture concernans les fiefs et jurisdictions des chateaux et lieux des provinces de la Savoye

Inventario 107 - Inventaire des titres et ecritures concernans les fiefs et jurisdictions et lieux de Savoye

Inventario 108 - Noms des notaires et secretaires ducaux dont les protocolles existent dans les archives de la Royale Chambre des Comptes

Inventario 10 - Registres des Mandats de la Chambre des Comptes de Savoie tous sans repertoire

Inventario 112 - Inventaire des registres tenus par monseur de Ramus pour le fait de comptabilités parties casuelles

Inventario 119 - Repertoire contenant les titres des archevechés, evechés, abbayes, prieurés, cures, chapelles, convents ecc...

Inventario 11 - Registres des actes de presentation et Comparoissances mis au greffe de la Chambre par divers Particuliers plaidans par devant icelle

Inventario 120 - Inventaire des titres et ecrittures des prieures, benefices et corps ecclesiastiques de la Savoye

Inventario 123 - Inventaire des titres et ecrittures, comptes et pieces concernant les decimes ecclesiastiques du Decanat de Savoye, dioceses de Tarentaise, Maurienne, Genevois, Clergés de Chablais, abbayes d'Aulps et d'Abbondance et du prieure de Bellevau

Inventario 128 - Inventaire des comptes des droits du peage de Suse, traverse, traitte foraine, demy pour cent et autres exigés aux bureaux et lieux des provinces de la Savoye et pays de Bresse, Bugey ecc...

Inventario 129 - Inventaire des comptes des droits du peage, leyde, gabelle et mesurage du sel de Chambery, Traverse, La Bridoire et de Pontbeauvoisin

Inventario 130bis - Inventaire des contracts d'emprunts faits à Genéve et à Berne des aquittemens d'iceux

Inventario 132 - Inventaire des titres, comptes et ecritures des terres et seigneuries des Bridiers, Fleetz, Moudon, Malaval, Thors et leurs appartenences et dependances sizes au Royaume de France

Inventario 137 - Titres, comptes et écritures des terres et seigneuries du Vaud

Inventario 138 - Inventaire des titres et ecrittures des lieux et terres du pays de Valley

Inventario 139 - Inventaire des proces, actes et informationes tant en civil qu'en criminel des pais de Valley et Vaud

Inventario 13 - Registres des contracts, prixfaits, et Baux a ferme tous repertoirés

Inventario 14 - Registre des ordonnances rendues en audiences de la Chambre des comptes de Savoie

Inventario 160 - Inventaire des comptes des juges receveurs des droits et emolumens des Seaux des iudicatures du Viennois et de la terre de Graisivaudan, des Chatelains receveurs des revenus et obventions des lieux et leurs mandemens en Dauphiné (...)

Inventario 164 - Minutaires et désignations et contracts entre particuliers

Inventario 165 - Inventaire des comptes sommaires, registres et roolles des restats des revenus et des subsides des chatellanies des provinces de la Savoie et Pays de Bresse, Bugey, Vaud, Valley, Vallée d'Aoste et principauté de Piemont

Inventario 166 - Inventaire des patentes de noblesse de constitutions d'office, de permissions et autres accordées par les comptes et ducs de Savoye aux particuliers y nommées

Inventario 167 - Inventaire des ordres et decrets portants commandement aux contrerolleurs des finances de contreroller les provisions designées

Inventario 168 - Inventaire de divers ordres et mandats addresses aux tresoriers generaux et autres receveurs en Savoie pour l'execution d'iceux

Inventario 169 - Inventaire des verbaux faits à l'occasion de la recherche des titres, grains, biens de la isses, expeditions des fermes, subsides donnativs, etappes, munitions, passages des gens de guerre

Inventario 16 - Comptes des receveurs et trésoriers généraux de Savoie

Inventario 170 - Divers paquets de minutes des lettres, depeches et instructions

Inventario 171 - Provinces de la Savoie. Inventaire des procés entre particuliers et particuliers

Inventario 172 - Provinces de la Savoie. Procés et informations en criminel

Inventario 175 - Pocés, informations et remontrances verbaux et autres actes faits à l'instance du procureur patrimonial contre divers fabricteurs, remarqueurs et introducteurs de fausses monnoye

Inventario 176 - Inventaire des registres des causes, sentences, ordonnances et actes de soumissions rendues par devant divers tribuneaux tant superieurs que subalternes

Inventario 177 - Baillages de Savoie, Génévois, Faucigni, Chablais et provinces de Maurienne et Tarentaise. Inventaire des registres des assises, soit des proces expedies et des compositions et condamnations faites en icelles

Inventario 178 - Inventaire des lettres, soient diplomes accordées par les Empereurs aux comptes et Ducs de Savoie

Inventario 179 - Inventaire des bulles et lettres accordées par les papes et leurs nonces aux souvrains de la Maison de Savoie

Inventario 17 - Registres des contrerolles géneraux des finances

Inventario 180 - Inventaire des traittés de paix, accords et treves et d'autres contracts entre les souvrains de Savoye et les Souvrains etrangers

Inventario 181 - Inventaire des contracts de mariage entre le ducs et princeps de la Maison de Savoie et les princesses etrangeres

Inventario 182 - Inventaire des contracts et lettres patentes concernans mariages, dots, asignations et pensions en faveurs des princeps et princesses de la Maison de Savoie

Inventario 184 - Inventaire des contracts d'obligations et quittances passées en faveur des ducs et princeps de la Maison de Savoie

Inventario 185 - Inventaire des ecrittures et comptes concernans les revenus saisis au compte de la cambre pour les sommes dont S. avoit repondu et paye pour lui à certains particuliers de Berne, Bale, Fribourg et Sollurre

Inventario 186 - Inventaire des titres et ecrittures concernant les droits des princeps d'Achaye

Inventario 188 - Inventaire des lettres de la chambre des comptes avec particuliers et des particuliers à la chambre des comptes de Savoie

Inventario 189 - Inventaire des inventaires generaux et particuliers des titres et ecrittures entrées et sortie des archives de lachambre des comptes de Savoie

Inventario 18 - Registres des Controrolles Gènèraux de Guerres

Inventario 191 - Inventaire des inventaires des biens meubles et immeubles delaissées par divers particuliers y nommés

Inventario 192 - Inventaire des informations et de nombremens des feux familles et bestiaux des lieux et parroisses de pais de Savoie, Bresse, Bugey, Gex et Valley

Inventario 193 - Inventaire des requetes, informations, sommaires apprises et etats pour les incendiés et grelés riere les parroisses des provinces de la Savoie

Inventario 196 - Inventaire des registres des reconnoissances des chateau et lieux et des biens federaux au duché du Genevois et aux baronnies de Faucigny et de Beaufort

Inventario 19 - Registres de Finances de Savoie

Inventario 1 - Inventaire des titres et registres concernans la jurisdiction et droit des souvrains, et reglemens de la Chambre des Comptes de Savoie

Inventario 200 - Burgey, Varey et jus sur iceux

Inventario 20 - Inventaire des bilans des finances, et etats sommaire de la recette et dépense que doivent faire les tresoriers gènèraux de Savoie

Inventario 21 - Inventaire des bilans, etats et distributions des guerres, milices et etappes de Savoye, Bresse, Bugey et Verromey

Inventario 22 - Inventaire des livres maitres de la Trésorerie générale de Savoie

Inventario 23 - Inventaires des Comptes des receveurs en la gabelle gènèrale des sels en Savoie et des controlles des sels etrangers entrés en icelle

Inventario 29 - Inventaire des Comptes des Tresoriers, receveurs, et commis à l'ocasion des guerres pour l'entretient des Armées des Comptes, et Ducs de Savoie

Inventario 2 - Inventaire des registres des séances et entrées des messieurs de la Chambre des comptes de Savoie existans au derniere etages dans la premiere chambre regardant le levant et dans le garderobbe n. 1

Inventario 32 - Inventaire des comptes à l'ocasion des fabriques et raparations des Chateaux et Forts aux pais de Savoie Bresse, Bugey et Dauphiné

Inventario 34 - Verbaux et autres faites à l'ocasion des reparations des ponts, et chemins, presides, et autres riere les lieux des provinces de Savoie

Inventario 35 - Inventaire des comptes des Tresoriers generaux des etappes de Savoie, des livres juornaliers et de caisse et de divers bilans d'icelles

Inventario 36 - Inventaire des comptes particuliers des etappes et des munitions de guerres et des frais et foulles supportees par le parroisses et lieux au dela les monts

Inventario 37 - Inventaire des comptes, des livres, des quartiers ordinaires et extraordinaire de caisse, bilans etc. des tresoriers des provinces du Genevois, Faucigny, Chableaix, Maurienne, et Tarentaise

Inventario 38 - Inventaire des comptes des depences extraordinaires d'ordre et pour le service des souvrains de Savoie et des dépences ordinaires et extraordinaires de l'Hôtel et des deniers destinés pour l'entretien et gages des Archers de la garde

Inventario 39 - Comptes des receveurs soient trésoriers pour les dépenses de l'Hôtel des souverains de Savoie et des trésoriers des assignations d'icelles et des Princes de la Maison de Savoie

Inventario 3 - Inventaire des registres des lettres de la Cour à la Chambre des Comptes de Savoie existans au dernier etage en la premiere chambre regardant le levant et en la garderobbe 1 et 2

Inventario 40 - Inventaire des comptes des tresoriers généraux des Princes d'Acaye...

Inventario 41 - Inventaire des comptes des Chancellerie, receveurs des droits et emolluments et registres des contrerolles des emollumens des sceaux de Chancellerie de Savoje

Inventario 42 - Inventaire des Comptes des emoluments des Greffes Civils et Criminel du Senat, Chancellerie et du Baillage de Savoye et des registres controrolles d'iceux

Inventario 43 - Inventaire des comptes des commis à l'exaction des amendes adjugées par le Senat, Juge maje et autres tribunaux des provinces de Savoye, Bresse et Bugey ensemble des parties casuelles, censives des Juifs et des biens

Inventario 44 - Inventaire des comptes des droits et obventions provenues des censes des Casanes tenues et lieux de la des monts

Inventario 45 - IInventaire des comptes des droits et emolumens des seaux de la Chambre des Comptes, des controrolles d'iceux et des provisions accordées par la dicte Chambre des droits de la Chapelle, des commis a la distribuction des Gages (...)

Inventario 47 - Inventaire des comptes des emolumens des seaux et des compositions des peines declarées par le Conseille de Chambery de la ferme du Greffe d'icelui et des leurs registres

Inventario 48 - Inventaire des comptes des Clavaires et receveurs des emolumens des seaux, peines et mulctes declarées par le Conseil resident près les Ducs de Savoie tant deça que dela des montes

Inventario 49 - Inventaire des comptes des droits des seaux de la Iudicature de Savoie et des appellations.

Inventario 4 - Inventaire des edicts et jussions pour l'interinement d'iceux, avec diverses pattentes, lettres et or dres emanés des Souverains portant mandement aux Sénat, Chambre des comptes, presidents, sénateurs auditeurs et autres (...)

Inventario 50 - Repertoire de la première partie de l'inventaire des comptes des receveurs des Chatellenie de la province de Savoie

Inventario 51 - Repertoire de la seconde partie de l'inventaire des comptes des receveurs des Chatellenie de la province de Savoie

Inventario 52 - Repertoire de la troisieme partie de l'inventaire des comptes des receveurs des Chatellenie de la province de Savoie

Inventario 53 - Inventaire des comptes des receveurs soient tresoriers generaux pour les Comptes du Genevois des receveurs des bleds et des depences extraordinaires pour la maison et pour les services des dits Comptes

Inventario 57 - Repertoire des Comptes des receveurs des revenus des chatellanies et des subsides des parroisses de la Province du Genevois

Inventario 5 - Inventaire des registres des patentes, ordres, mandats et autres provisions

Inventario 61 - Repertoire des Comptes des receveurs des revenus obventions et subsides des Chatellanies des parroisses de la Province du Faucigny.

Inventario 63 - Inventaire des Comptes des revenues et obventions et subsides des Chatellanie et lieux de la Province de Chablais.

Inventario 64 - Inventaire des Comptes des revenues et obventions et subsides de la Chatellanie et mandements de Seisselle et des droits de la gabelle du dit lieux

Inventario 65 - Inventaire des comptes des revenues et conventions et subsides de la Chayellanie et mandements de Maurienne tant au bas que au dessus de la Verne; inventaire des Comptes des revenues et conventions et subsides de la Chatellanie (...)

Inventario 68 - Inventaire des comptes des revenus, et obventions et des subsides des lieux de la Province et Duché d'Aoste

Inventario 69 - Comptes des revenus et obventions et des subsides des lieux du pais de Valley et des droits des péages de Villeneuve de Chillon et de Saint Maurice d'Agaune

Inventario 6 - Registres des arrets et d'intérinations de la Chambre des comptes de Savoie tous couverts de Parchemin avec leurs repertoires

Inventario 70 - Comptes des revenus des lieux du pais de Vaud, des droits des péages ez lieux de Clées, Champnine, Morges et Nyon; et des maitres de la monnoye fabriquée à Nyon et du subside

Inventario 71 - Inventaire des comptes et livres de recette des droits et obventions provenues des extantes et et reconnoissances des bieres feudaux et varaux existans au lieux et territories des provinces de la Savoie,Vallée d'Aoste et Pais de Vaud et Valley

Inventario 74 - Inventaire des requetes, sommaires apprises et autres actes pour interination des Patentes d'Infeudations, Dons, Mandats, Bulles, legitimations, naturalisations, noblesse de concessions d'affranchissemens (...)

Inventario 75 - Inventaire des requetes

Inventario 77 - Inventaire des proces et informations pour proces mus par devant les Juges Ecclesiastiques pour causes laicques

Inventario 7 - Registres des arrets, et d'Interinations de la Chambre des lettres, et avis donnés par la Chambre des Comptes de Savoie a Sa Majesté et aux Ministres

Inventario 81 - Inventaire des remontrances, arrets et autres actes a l'instance du procureur patrimonial au sujet des peages

Inventario 82 - Inventaire des tarifs des peages, pontanages, leide ecc....

Inventario 83 - Inventaire des registres, remontrances, publications et expeditions des domeines de Savoye

Inventario 84 - Inventaire des requetes pour investitures, fidelités et Hommages et au sujet de la capacité a tenir fiefs et rentes feudales

Inventario 8 - Inventaire des minutes soit Brouillias des avis, et lettres écrites par la Chambre des Comptes de Savoie en Cour et aux Ministres sur differents sujets, contenues aux registres suivants

Inventario 91 - Inventaire des procés, remontrances, informations et requetes pour le droit des minieres, recherche et droit d'icelles

Inventario 94 - Inventaire des verbaux et procés à l'instance du procureur patrimonial pour echeutes des biens par droit batardise, d'illegitimation, de lese maieste

Inventario 96 - Inventaire des verbaux informations, procés et procedures à l'instance du procureur patrimonial contre contables pour reddition de leurs comptes et prestation de reliquats

Inventario 98 - Inventaire des titres touchant le peage de Suse et la route que doivent les marchands et muletiers qui feront conduire marchandises parterre d'Italie et Piemont en France et de France en Piemont et Italie

Inventario 99 - Inventaire des procés, informations, verbaux, patentes et autre actes touchant le peage de Suse la traverse et le droit du demy pour cent

Inventario 9 - Livres contenants les originaux des arrets rendus par la Chambre des Comptes de Savoie

Arrets en criminel

nessun sottolivello

Declaratoires

Livres contenants les originaux des arrets rendus par la Chambre des Comptes de Savoie

Miscellanea

Camera di commercio di Torino

Carte topografiche e disegni

Casa circondariale di Ivrea

Casa circondariale "Le Nuove" di Torino

Casa di Sua Maestà

Casa editrice UTET

Catasti

Comitato centrale dell'emigrazione italiana

Commissariato di pubblica sicurezza Moncenisio di Torino

Commissariato di pubblica sicurezza presso la Direzione compartimentale delle ferrovie dello Stato di Torino

Commissione superiore di liquidazione

Conservatoria delle ipoteche di Torino

Consiglio di Stato

Consorzio nazionale per l'ammortamento del debito pubblico

Controllo generale di finanze

Conventi soppressi della Provincia di Tortona

Corte d'appello di Casale

Corte d'appello di Torino

Corte d'assise d'appello di Torino (II)

Corte d'assise d'appello di Torino (Prima)

Corte d'assise di Torino

Corte d'assise di Torino - sezione speciale

Corte dei conti - Sezione regionale Piemonte

Corte di cassazione di Torino

Direzione compartimentale telegrafi

Distretto militare di Chivasso

Distretto militare di Ivrea

Distretto militare di Pinerolo

Distretto militare di Torino

DItta Pier Luigi Colli

Duca di Genova

Economato generale dei benefici vacanti di Torino

Federazione lavoratori metalmeccanici di Torino

Generalato di finanze

Giudicatura di pace di Torino

Giudicatura di Torino

Governi provvisori e straordinari

Gran Cancelleria e Ministero di grazia e giustizia ed affari ecclesiastici

Intendenza di finanza di Torino

Intendenza di Ivrea

Intendenza di Pinerolo

Intendenza di Susa

Istituto Buon Pastore

Istituto penale minorile «Ferrante Aporti»

Istituto sperimentale per la nutrizione delle piante di Torino

Magistrato d'appello di Casale

Magistrato d'appello di Torino

Magistrato di sanità di Torino

Mensile «Il Foglio»

Ministero dei lavori pubblici

Ministero della guerra

Ministero di finanze

Miscellanea di registri e carte sciolte

Naviglio di Ivrea

Notai

Opera pia Cappella presso la Corte d'Appello

Opere federate di assistenza e propaganda nazionale

Ordine di Malta

Organi giudiziari di epoca francese

Partito Nazionale Fascista (PNF) - Federazione di Torino

Penitenziario di Gavi

Procura generale presso la Corte d'appello di Torino

Procura presso il tribunale di Ivrea

Procura presso il tribunale di Pinerolo

Procura presso il tribunale di Torino

Procuratore generale presso la camera dei conti di Torino

Questura di Torino

Ragioneria provinciale dello Stato di Torino

Rotary International Distretto 2030. Piemonte - Liguria - Valle D'Aosta

Segreteria di Stato per gli affari di Sardegna

Senato di Casale

Senato di Piemonte

Senato di Pinerolo

Società nazionale delle officine di Savigliano (SNOS)

Stato civile napoleonico

Tenuta La Mandria

Tribunale militare di Torino

Tribunale militare territoriale di Alessandria

Tribunale militare territoriale di Cuneo

Tribunale per i minorenni di Torino

Tribunali

Uffici del registro

Uffici di insinuazione

Ufficio di conciliazione di Avigliana

Ufficio di conciliazione di Pinerolo

Ufficio di conciliazione di Torino

Ufficio di leva del Circondario di Aosta

Ufficio di leva del Circondario di Ivrea

Ufficio di leva del Circondario di Pinerolo

Ufficio di leva del Circondario di Susa

Ufficio di leva del Circondario di Torino

Ufficio distrettuale delle imposte dirette di Moncalieri

Ufficio generale delle finanze

Ufficio provinciale della motorizzazione civile e dei trasporti in concessione

Ufficio tecnico erariale di Torino

Vicariato di Torino

Dettaglio dell'elemento

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Denominazione

Arrets en criminel

Tipologia

Consistenza

unità di conservazione

Estremi cronologici

(1729 - 1792)

Estensioni cronologiche

Descrizione

Anno inizio

01/01/1729

Anno fine

31/12/1792

Digitalizzato

Non digitalizzato