Sei in Strumenti di ricerca: Sezione Corte | Princes de Genevois et de Nemours in Materie politiche per rapporto all'interno [Inventario n. 111] | Categoria IV. Droits sur Neufchatel et Oranges | Mazzo 12 | Fascicolo 6. Principaute d'Oranges
Unità di conservazione associate
Denominazione
Fascicolo 6. Principaute d'Oranges
Descrizione
Fascicolo
Estremi
(1702)
Numero
-
Testo
Precis de ce que M.r Le Comte de Vernon à écrit touchant le decret y joint obtenù par Monsieur Le Prince de Conti pour estre mis en possession de La Principauté d'Orange. Et touchant le droit que M.R., et M.r le Prince de Carignan peuvent y avoir.
Avec une relation succinte de Sentimens de M.r Le Comte de la Tour, de M.r le Comte De Gubernatis, et de M.r Le President de Lescheraine sur ce suiet.
Et les Sentimens mêmes 1702
Classificazione
-
Denominazione
Fascicolo 6. Principaute d'Oranges
Descrizione
Fascicolo
Estremi
(1702)
Numero
-
Testo
Precis de ce que M.r Le Comte de Vernon à écrit touchant le decret y joint obtenù par Monsieur Le Prince de Conti pour estre mis en possession de La Principauté d'Orange. Et touchant le droit que M.R., et M.r le Prince de Carignan peuvent y avoir.
Avec une relation succinte de Sentimens de M.r Le Comte de la Tour, de M.r le Comte De Gubernatis, et de M.r Le President de Lescheraine sur ce suiet.
Et les Sentimens mêmes 1702
Classificazione
-
Nessun sottolivello per l'elemento corrente