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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Ecritures concernans le Duché, et Province de Savoye in Paesi [Inventario n. 1] | Duché de Savoye | Mazzo 1 d'addizione

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Ordonnance de la Chambre des Comtes au sujét du renouvellement du Serment de fidélité à se prêter par tous les Gentilhommes feudataires, et non feudataires du Duché de Savoie. 27 Iuillet 1563		1
	Fascicolo 2 Mémoire présenté au Gouvernement, contenant des propositions pour diguer l'Izère dès l'Hôpital sous Conflans, jusqu'aux Limites de Savoie, et de France; et l'Are dès la Croix d'Aiguebelle, jusqu'à son Confluent avec la première		2
	Fascicolo 3 Fiefs, Paroisses, et Villages de la Savoie possédés par les Evêques, Abbayes, Prieurés, et autres Corps Ecclesiastiques; et Note des Lieux, et Paroisses de Savoie qui sont de l'immédiat Domaine de S.M. non inféodés, y aïant des Communautés, qui ont obtenu Lettres de Confirmation de leurs priviléges de n'être point inféodés, mais de rester sous l'immédiat Domaine des Royaux Souverains		3
	Fascicolo 4 Etat des Paroisses des six Provinces de Savoie, et de Leurs Vassaux		4
	Fascicolo 5 Description, et Etat de la Savoie, et des Droits de S.M. 10. Iuillet 1717		5
	Fascicolo 6 Ecritures concernans les Priviléges accordés par le Traité de Lyon, et confirmés par les Rois de France en faveur de la Noblesse de Savoye, qui posséde des Terres dans les Païs de Bresse, Bugey, Valromey, et Gex, au sujét de l'Exemption du dixième dénier		6
	Fascicolo 7 Observation sur la situation, Commerce, Agriculture, conservation des bestiaux, et divers autres objets du Duché de Savoie; avec indication des moyens pour obvier aux abus, qui se sont glissés dans le même Duché au préjudice de l'Etat		7
	Fascicolo 8 Reflexions sur le Traité des abus de la Savoie, et rémédes nécessaires pour les réparer. 1726. Avec un Extrait des Coûtumes de la Franche Comté de Bourgogne concernant les Fiefs; Et un Avis du Commissaire De Perse du 14. 7mbre 1727., et quelques autres piéces touchant le Laod dû par le Comte Costa pour l'acquisition qu'il fit de la Terre, et Mandement de Gerbaix		8
	Fascicolo 9 Etat des Iurisdictions, et Fief immédiats de S.M. dans les six Provinces de Savoie, des Redevances y annéxées, des Familles, et des Habitants rière les dites Iurisdictions. 3. Iuin 1730		9
	Fascicolo 10 Mémoire Présenté à S.A.R. l'Infant D. Philippe par le Sénat de Savoie, touchant l'état actuel de ce Duché, et les maux qui l'affligent. 9mbre 1743		10
	Fascicolo 11 Rélation sur l'Etat de la Savoie; scavoir 1.o Du Sénat, et de l'Administration de la Iustice 2.o Du Collége de Chambery. 3.o De l'Hôpital général de Chambery. 4.0 De la Noblesse, du Bourgeois, du Marchand, de l'Artisan, et du Païsan. 5.o Du Corps de Ville de Chambery. 6.o Du Clergé Séculier 7.o Des Désastres de la Savoye causés par la Guerre. Par le Comte Sclarandi Spada. 23. 7mbre 1748		11
	Fascicolo 12 Progetto per rimediare all'alienabilità che godono i Feudi della Savoia, e per facilitare al Procuratore Gen.le il mezzo di liquidare quegli effetti feudali, e redditi Demaniali, che possono essere stati alienati, ed infeudati con lesione del Regio Patrimonio, e contro il prescritto dall'Editto 7. Gennajo 1720		12
	Fascicolo 13 Mémoire d'un Savoyard nommé Cléry sur le préjudice que cause à la Savoye la sortie de quantité de Sujets qui passent en France. 1758		13
	Fascicolo 14 Mémoire de M.r l'Abbé Mellaréde, ou l'on propose des réparations à faire pour garantir d'innondation un terrein d'une étendue d'environ, trois lieues appellé la Val de Pelouse en Savoie prés de l'Isère. 1760		14
	Fascicolo 15 Mémoires, et Avis touchant la nature des Fiefs de la Savoie, les Investitures, et le Rachat des mêmes		15
	Fascicolo 16 Mémoires touchant l'Agriculture, le Commerce, et l'Administration de la Savoie		16
	Fascicolo 17 Mémoire touchant les maux causés par les Servitudes en Savoie. 1762		17
	Fascicolo 18 Mémoire où sont détaillées les distances en Trabucs d'un Lieu à l'autre, commençant par le grand chemin depuis le Mont-Cenis, par la Maurienne, à Chambery; plus par le grand Chemin de la Tarantaise depuis le Petit S. Bernard, jusqu'à Chambery, soit Lemens, et de là jusqu'à Aoste long à la gauche du Rhône; plus dez le Pont de Chambery au Pont de Beauvoisin; du Pont de Beauvoisin à S. Genix; de S. Genix à Génève; de Chambery, par Annecy, à Génève, et du Pont de Conflans à Annecy. 1770		18
	Fascicolo 19 Reglement particulier pour la Savoye. 1773		19
	Fascicolo 20 Remontrance de l'Intendent Général de la Savoie Blanciotti touchant l'état actuel de ce Duché, et les disposition indispensables à se donner pour obvier aux abus, et améliorer ce même Duché. 30. Août 1771		20
	Fascicolo 21 Résultat des Congrés tenus pardevant S.E. le Comte Corte de Bonvoisin, avec l'intevention du Chevalier Chiavarina, du Comte Ferri, et du Procureur Général sur les Suppliques présentees par les Compagnies des Chevaliers Tireurs de diverses Villes de la Savoie, pour obtenir la Confirmation de leurs priviléges, et Concessions. 7 7mbre 1775. Avec plusieurs pièces rélatives		21