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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Ecritures concernans le Duché, et Province de Savoye in Paesi [Inventario n. 1] | Duché de Savoye | Mazzo 2

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Avertissements donnés par le Bailly Perret à S.A. pour le profit de son Domaine, et preservation de son Autorité en Savoye, Bresse, et Bugey		1
	Fascicolo 2 Extrait de deux Patentes du Duc Charles Emanuel I.er la premiere portant établissement de Lieutenant au Gouvernement de Savoye en faveur de Messire Iean de Montfalcon Baron de Flavieu, et l'autre portant declaration du rang qu'il doit tenir avec le I.er President de Savoye qui devoit le preceder. 6. et 8. Août 1583		2
	Fascicolo 3 Patentes de Cornette de la Noblesse de Savoye accordées par le Duc Charles Em.l I.er au Baron de la Serrà. I.er Avril 1593. Avec copie de l'Arrêt de verification des d.s patentes rendu par la Chambre des Comptes le 5. 9bre 1593		3
	Fascicolo 4 Patentes de Gouverneur, et Lieutenant en Savoye en faveur de Messire Guillaume François Chabò Seig.r de Iacob du I.er Mars 1594		4
	Fascicolo 5 Declaration du Duc Charles Em.l de Savoye que par la diction lige apposée dan la formule du Serment de fidelité que devront lui prêter les Vassaux, et autres Nobles de là les Monts, il n'a entendu alterer l'Etat, qualité franchise, et liberté des d.s Vassaux, et Nobles. 5. Iuin 1602		5
	Fascicolo 6 Registres des Serments de fidelité prêtée au Prince de Piem.t Philippe Emanuel par les Prelats, et autres Ecclesiastiques, Magistrats, Vassaux, et deputés des Provinces de la Savoye du Consentement de Son Pere. 1602		6
	Fascicolo 7 Instruction du Duc Charles Em.l I.er à M.r d'Albigny Lieutenant G.l du Duché de Savoye pour y demander un donatif à l'occasion du mariage des deux Infantes ses filles ainées qu'il étoit sur le point de marier. Avec diverses lettres sur le même sujet. 1607		7
	Fascicolo 8 Registre des Levées de deniers extraord.es exigés en Savoye sur les Registres dépuis l'an 1614 jusqu'à 1619		8
	Fascicolo 9 Rolle des Seigneuries, Nobles, et autres possedants biens Nobles, et arriere fiefs en Savoye, pour raison des quels il est dû à S.A.R. des droits personnels		9
	Fascicolo 10 Proposition faite au Prince Thomas de changer le païement de la Taille qui se paye au lieu ou le bien est situé, et de la faire païer au lieu du Domicile des Cottisés. Avec des moïens pour faciliter l'exaction de la taille		10
	Fascicolo 11 Instructions du Duc Victor Amé I.er à Don Felix de Savoye son frere naturel concernant l'exercice de la Charge de Gouverneur et Lieuten.t General de la Savoye. Avril 1634		11
	Fascicolo 12 Avis de D.n Felix de Savoye Gouverneur, et Lieuten.t Gen.l de la Savoye du Grand Chancellier Piscina du Pere Monod, et autres Delegués de S.A.R. sur l'observation de l'Edit portant commutation des Utensiles, et Dîmes en 4. quartiers ordinaires, aux quels devoient être obbligés tous les Nobles nouveaux, et Bourgeois de la Savoïe, comme aussi pour empecher l'extraction des grains de la Savoïe pour Genéve. 27. xmbre 1637		12
	Fascicolo 13 Instruction de S.A.R. au Comte de Marcenase envoyé en Savoye pour y exercer sa Charge de Gen.l des Finances, pour solliciter toutes les choses qui regardoient son Service, et particulierement pour faire subsister en ce Païs là 4/m hommes de peid et 1200. Chevaux. 31. juillet 1667		13
	Fascicolo 14 (mancante) Note des Revenus de la Savoye, et dela depense qui s'en fait. 1671		14
	Fascicolo 15 Relation du Comte susd.t M.R. de Savoye du voïage qu'il y avoit fait par ses ordres, et des Commissions dont elle l'avoit chargé pour prendre Connoissance des abus qui s'étoient glissés en Savoye au prejudice des Finances. 20. Août 1679		15
	Fascicolo 16 Divers Memoires, et Lettres à M.R. sur la prétention du Marquis de S.t Maurice Commandant en Savoye, de preceder le Senat, et la Chambre des Comptes dans les processions, et fonctions publiques sur la quelle elle lui a fait la grace de decider en sa faveur. 1681		16
	Fascicolo 17 Avis de la Chambre des Comptes touchant divers abus qui étoient en Savoye principalement par rapport à l'exaction de la Taille. 29. 9mbre 1685		17
	Fascicolo 18 Sentimens du Conseil d'Etat de Savoye touchant les abus qui y étoient particulierement dans les reconnoissances, et exactions des Servis. I.er 7mbre 1685		18
	Fascicolo 19 Lettre du Senat à S.A.R. Avec un avis touchant divers abus courants dans la Savoye, et notamment ans l'exaction des Servis. 1685		19
	Fascicolo 20 Divers memoires concernant le greffe du Senat de Savoye et Baillage, Gabelle du Vin, Notaires, Archives, Tabellion, Servis, et Taille pour remedier aux abus prejudiciables aux Finances. 1687		20
	Fascicolo 21 Instruction au Marquis Tana pour aller prendre possession du Duché de Savoye. 13. 7bre 1696		21
	Fascicolo 22 Autre sur le même sujet, avec l'Acte de remission du 18. 7bre 1696		22
	Fascicolo 23 Réponses données de la part de S.A.R. à diverses éclaireissements demandées par le Marquis de Dronero sur l'exercice, et prerogatives de son emploi de Gouverneur, et Lieuten.t Gen.l de la Savoye. 1696		23
	Fascicolo 24 Etat en détail de tout ce que produit la Savoye en faveur des finances de S.A.R. et une description fort exacte des six Provinces de là les Monts. 1696		24