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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Ecritures concernans le Duché, et Province de Savoye in Paesi [Inventario n. 1] | Duché de Savoye | Mazzo 6

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Volume contenant copie d'avis, edits, instructions, et memoires rélatifs à l'edit pour l'affranchissement de la taillabilité personnelle en Savoye, mieux spécifiés dans l'index au commencement. 1761 en 1763		1
	Fascicolo 2 Memoires sur les difficultés, qui se rencontrent pour l'exécution de l'edit du 20. janvier 1762. pour les affranchissements de la taillabilité de Savoye		2
	Fascicolo 3 Mémoire de l'Intendent Général de Savoye Blanchet touchant la grande route de Chambery, et de Seyssel à Genêve par Frangy. 1772		3
	Fascicolo 4 Avis du Premier President Comte Brea sur le projet du Billet du Roi à la Chambre des Comtes ci-joint à l'égard des Investitures des Fiefs de la Savoye. 23. Mars 1772		4
	Fascicolo 5 Rélation de l'Intendant de la Province de Génévois Sechi au sujét de la Commission dont il a été chargé avant son départ du Piémont pour la Savoie de marquer la diversité du Chemin depuis Seyssel à Genêve par les deux Etats de Savoie, et de FRance. 12. Août 1772		5