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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 edits, Patentes etc. concernans le Duché d'Aoste, spécifiés dans l'Index. 1540 en 1755		1
	Fascicolo 2 Copie de divers Edits, Patentes, et Mémoires qui regardent le Duché d'Aoste. 1565 en 1766		2
	Fascicolo 3 Copie de divers Edits, Provisions, et Reglements concernant la Traite Foraine, le Dace de Suse, la Gabelle du Sel, l'évaluation, et Cours des Monnoyes, et autres priviléges du Duché d'Aoste. 1551 in 1724. Avec des obsevations sur le Mémorial présenté en 1754. de la parte de ce Duché à l'égard des Minutes des Notaires, et des Régistres des Greffes		3
	Fascicolo 4 Lettres Patentes du Duc Emanuel Philibert en faveur du Duché d'Aoste, contenant révocation des inhibitions publiées au dit Duché de pouvoir commercer les peaux sans les avoir faites voir à un Commissaire à ce établi. (Copie) 1. Avril 1563		4
	Fascicolo 5 Lettres Patentes du Duc Emanuel Philibert contenant confirmation de l'Octroy fait au Duché d'Aoste, par autres Patentes du 17. xmbre 1569 de pouvoir éxiger 300. écus annuels sur les Marchands qui conduiront marchandises déhors d'icelluy (Copie) 23. Mars 1571		5
	Fascicolo 6 Table des Donatifs qui ont été faits à la R. Maison de Savoie par le Païs d'Aoste depuis 1609 à 1766		6
	Fascicolo 7 Cahier contenant 1.o l'ordre dans le quel siègent les Vassaux du Duché d'Aoste en l'Assemblée Générale 2.o l'ordre dans le quel on appelle les Communes 3.o Une Note des Gouverneurs depuis 1650 à 1706 avec les présents qui leur ont été faits quand ils sont venus prendre possession, ou qu'ils ont présidé aux Assemblées Générales. 4.o Une Note des Donatifs ordinaires, ou extraordinaires, avec les causes d'iceux depuis 1650 à 1724. 5.o Une Note des Députés au Souverain pour lui présenter les Donatifs 6.o Une Note des Conséillers effectifs, surnuméraires, élus, et nès. 7.o Une Note des Secrétaires du Conséil 8.o Une Note des Auditeurs des Comptes généraux 9.o Une Note des Liquidateurs des foulles, et fournitures du Païs 10.o Une Note des Trésoriers du Duché 11.o Une Note des Clavaires, ou Archivistes établis dans les Assamblèes Générales. 1650 à 1724		7
	Fascicolo 8 Contract de Transaction passé entre le Patrimonial de S.r, et les Députés du Duché d'Aoste touchant la fixation du passage de la grassine du dit Duché en Piemont, et pension des 300. L. à éxiger sur le Dace de Suse, ou Fraitte foraine 1.er 7mbre 1683		8
	Fascicolo 9 Patentes du Roi Victor Amé, par les quelles il nomme le Comte de Sales Charles François Augustin des Lances Gouverneur du Duché d'Aoste (Copie) 21 7mbre 1713		9
	Fascicolo 10 Parere del Presidente Riccardi sovra la pretesa esenzione del Dritto della Dogana, e Tratta, per cui il Consiglio de'Commessi del Ducato d'Aosta ha preteso proibirne l'esazione nel suo Ordine quivi unito delli 8. Gennajo 1714		10
	Fascicolo 11 Tabelle des Donatifs extraordinaires payés par le Duché d'Aoste aux Souverains pour l'extinction des Imposts depuis 1484 à 1714		11
	Fascicolo 12 Rélation de l'origine du Coutumier de la Cour des Connoissances du Conséil des Commis du Duché d'Aoste, et des abus qui s'y commettent, et les moyens d'y rémédier. Par le Senateur Planchamp Vibaillif du Duché susdit 1715. Avec un Extrait de la dite Rélation, et deux Mémoires, l'un des quels du Comte Sales, au sujét du régime économique, politique, et juridique du même Duché		12
	Fascicolo 13 Copie de la Lettre du Roi au Comte de Gressy, pour la publication de l'Edit du 7. Ianvier concernant la réintegration du Domaine dans le Duché d'Aoste. 26 7mbre 1723		13
	Fascicolo 14 Sentiment du P.P. Riccardi sur une Lettre du Conséil de Commis pour la publication des Royales Constitutions 1724		14
	Fascicolo 15 Articles de Mémoriaus avec les Réponses, Instructions, Contracts, Mémoires, et autres ecritures rélatives à la Douane, Traitte foraine, Gabelle du Sel, et autres du Duché d'Aoste 1724 à 1755		15