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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Titres de Bourgogne et de la reve de Macon in Paesi [Inventario n. 13] | Bourgogne | Mazzo 2

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Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Ordre de Philippe Duc de Bourgogne pour faire vendre à L'enchére les Fiefs de Guillaume de Vienne Seig.r de S.t George, et de Iean son Fils à l'Instance de Robert Seigneur de Beaudricour pour la somme de 3418. êcus d'or, qui lui êtoient dûs par le dit Guillaume de Vienne, 28. Avril 1450		1
	Fascicolo 2 Ordre de Philippe Duc de Bourgogne aux Receveurs des Revenus de Bourgogne de rendre Comte de cense de la Terre de Longe Pierre à Guillaume de Vienne Seig.r de S.t George, et de S.te Croix, 14. Iuillet 1450		2
	Fascicolo 3 Râchat accordée par Antoine, et Roche Baron Seig.r de Lignon, de Berry, et de Cenne, à Guillaume de Vienne Seig.r de S.t George, et de S.te Croix, et à Iean son Fils d'une rente annuélle de 500. l.es dans les Terres de Laz, et de Seurre au Duché de Bourgogne pendant le terme de 6. ans, 3. Iuin 1452		3
	Fascicolo 4 Main Levée accordée par Philippe Duc de Bourgogne à Guillaume de Vienne Seig.r de S.t George, et de S.te Croix de la jurisdiction de la Ville, et Prêvoté de Seurre au Duche de Bourgogne, 1.er 7mbre 1453		4
	Fascicolo 5 Denombrement fait par Guillaume de Vienne Seig.r de S.t George, et de S.te Croix au Duc de Bourgogne, de la Seigneurie d'Arc en Barrois, et de toutes les Terres Paroisses, Revenus, et ventes, qui dependent de la dite Seigneurie, 30. Iuillet 1456		5
	Fascicolo 6 Sentence pronnoncée par les Officiers de Besançon, en faveur de Guillaume de Vienne Seigneur de Saint George, et de S.te Croix, par la quelle il á êté absous de toutes demandes, qui lui êtoient faites par Iean de Bestremont Seigneur de Miribel, et par Dame Marguerite de Chalon sa femme, pour régard d'une cense annuélle que ceux ci pretendoient sur les Revenus de Longe Pierre. 1456		6
	Fascicolo 7 Lettres du President du Parlement de Bourgogne obtenues par Guillaume de Vienne S.r de S.t George, et de S.te Croix d'ajournement contre La Dame Catherine de Vergy, Veuve de Thibaud Balard de Naufchâtel, et femme de Guillaume de Ray pour faire foy des Titres p. les quels ils pretendoit occuper la Terre de Chatillon Mandement de S.t George, 13. Fevrier 1457		7
	Fascicolo 8 Offre faite par Guillaume de Vienne Seig.r de S.t George, et de S.te Croix de païer à Antoine de Roche Baron Seig.r de Bercij, et de Lignon La somme de 5000. francs pour le râchat d'une rente annuélle, qu'il lui avait assignée sur la Terre de Laz, les Etangs, les Seigneuries de S.t George, Seheure, et sur un Maison sittuée au dit lieu de Seheure, qu'il lui avoit vendu sous pacte de râchat, avc l'acte de dêpot de la dite somme, 5. Iuin 1458		8
	Fascicolo 9 Instructions de Charles Roy de France á son Chambellan de ce qu'il devoit rapporter par son Ordre au Duc de Bourgogne au sujets de ses differens avec la Duchésse de Savoje La grant		9
	Fascicolo 10 Accord entre Charles 3.me Duc de Savoye, et Philiberte de Luxembourg Princesse d'Oranges, tant à son nom, que comme Mere, et Tutrice de Philibert de Chalon son fils au sujet de L'enlevement de douze charges de Mulets de bagues, joïaux, argenterie, Linges, draps d'or, et d'argent, et autres effets, qui appartennoient à la d.te Princesse, et a son fils, et enlevés tant par les Vallaisans, que par les sujets du dit Duc, dans la Vallée d'Aoste, dont il en promit La restitution, au bien le valeur d'iceux, 3. Iuin 1528		10
	Fascicolo 11 Cession faite par Iean De la Palud en faveur de Guillaume de Coupet Seig.r de la Chaux, du droit de Râchat des Seigneuries de Montfaugery, et Craij avec leurs deppendances, moyennant La somme, de 2000. francs de Bourgogne, et La restitution des sommes paijées par les acquereurs des dites Seigneuries, 23. Iuin 1534. Avec les Rachats par le dit Seigneur de la Chaux de Iean d'Achey des dites Seigneuries, qu'il declare etre, et semouvoir du Fief du Princes d'Oranges à cause de la Baronnie d'Arlaij		11
	Fascicolo 12 Reconnoissance passée par le Con Gouverneur de la Cité Imperiale de Besançon Claude Antoine Buzon en faveur des Ducs de Bourgogne de la Terre, et Seigneurie, biens, et revenus d'Auxon de sous à lui appartenant, en vertu de L'Echange fait avec les dits Ducs contre une Rente Feodale annuélle, et perpetuélle de Cent Francs, qui lui etoit düe en la Saulnerie de Salin, premier Iuin 1615		12
	Fascicolo 13 Reconnoissance passée per Claude Arvisenet en faveur du Roy de France, de la moitié de Moulins, Fouloirs, et Battoirs d'Audelange, avec leurs fond apartenances, et dipendances, icelle moitié mouvante, et dépendante de S.M.T.C. á cause de sa Seigneurie de Rochefort, 14. Xmbre 1676		13