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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Duché d'Aoste | Val de Cognes

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Supplique de l'Evêque d'Aôte Seig.r Spirituel, et temporel de la d.e Vallée, par la quelle il demandoit le placet de S.A. pour l'execution du Bref qu'il avoit obtenu du Pape, par le quel l'Evêque d'Ivrée étoit commis pour connoître, et juger du differend du dit Evêque d'Aôte contre ses Sujets de la d.e Vallée. Avec les Conclusions de l'Avocat General Bagnasac selon les quelles le d.t Bref ne devoit pas être admis, attendu que l'appellation y étoit admise à delegato ad delegantem, ce qui étoit contraire à la Souveraineté de S.A.; mais que l'Affaire devoit être renvoïée au Senat pour y être jugée sommairement		1
	Fascicolo 2 Mémoire touchant les droits, et les Actes possessoires faits au nom des Duc de Savoye dans la Vallée de Cogne du Duché d'Aoste. sans date		2