---

Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Cité e Duché d' Aoste | Mazzo 3 d'addizione

---

Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

---

		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Tabelle Sommaire, contenant le nombre des Mâles qui ont été consignés aux Iuges locaux dans le Duché d'Aoste. 1726		1
	Fascicolo 2 Mémoire au sujét des abus qui ont besoin d'être réformés au Duché d'Aoste		2
	Fascicolo 3 Confirmation des Privilèges du Duché d'Aoste accordée par le Roi Charles Emanuel à l'occasion des Memoriaux à Elle présentés en 1730, 1736, 1743, et 1748		3
	Fascicolo 4 Recueil de divers Titres concernant le Conséil Général du Duché d'Aoste, spécifiés dans l'Index. 1730 en 1760		4
	Fascicolo 5 Mémoire de l'Avocat Fiscal du Duché d'Aoste Flandin sur plusieurs Procès criminels. 1742		5
	Fascicolo 6 Mémoires sur le Mémorial présenté par le Duché d'Aoste à l'occasion du Donatif 1743		6
	Fascicolo 7 Sentiments du Procureur Général Maistre, et autres ecritures sur les differens survenus entre le Vibaillif d'Aoste Comte Pavie, et le Vassal Passerin de Bressogne prètendant de prendre le titre de Premier Iuge Roïal dans le Baillage, et d'exercer la même Iurisdiction dans le Civil, et Criminel, qu'il exerce le dit Vibaillif sans aucune restriction , tellement, qu'il soit entre Eux lieu à la prèvention. 1747. Avec une Lettre à Chachet de S.M. contenant ses Roïales déterminations au dit sujét. 1747		7
	Fascicolo 8 Projét du Vibaillif, et Avocat Fiscal du Duché d'Aoste de Reglement pour l'expédition des Procès Criminels en contumace 1747. Avec le Sentiment de l'Avocat Fiscal Général Brun		8
	Fascicolo 9 Avis du Procureur Général Maistre sur le Manuscrit envoïé de la Val d'Aoste, qui contenant l'Histoire de la dite Vallée, et Duché; par le quel il fait observer qu'on doit le retirer, qu'il n'est pas convenable de le laisser voir; mais bien plus d'en faire rechercher encore des copies qu'on en aurait pû faire du dit Manuscrit. 14 Août 1747		9
	Fascicolo 10 Mémoire concernant l'election des Conséillers du Conséil des Commis du Duché d'Aoste. 1748		10
	Fascicolo 11 Recueil fait par le Baron de Chatillon quelques remarques générales sur le Païs d'Aoste à l'occasion de la tenue des Etats 1748. Avec une addition au dit Recueil faite par le Comte de Challant		11
	Fascicolo 12 Ecritures, et Sentimens, sur la prètention du Conséil des Commis du Duché d'Aoste, que les Sujéts de la dite Vallée ne puissent être tirés en première instance hors du dit Duché, même en Causes, et matiéres concernant le Domaine, et Patrimoine, et ce dèpendemment d'un Decrét par le dit Conséil fait sur une Requête prèsentèe par Iean Michel Gorret de Châtillon, qui avait été tiré en instance par devant la Roïale Chambre des Comptes par le Procureur Gén.l de S.M. comme prétendu Débiteur du Roïle Patrimoine 1750. Avec un projét de Lettre à Cachet du Roi, par la quelle a désaprouvé la conduite du dit Conséil, et la Lettre du même Conséil en réponse		12
	Fascicolo 13 Mémoire sur la Iurisdiction des Iuges du Duché d'Aoste pour regard de la première connoissance des Procès qui interessent le Roïal Patrimoine. 24 xmbre 1750		13
	Fascicolo 14 Placet du Conséil des Commis d'Aoste; Avis du Sénat de Savoie; Rélation, et Determinations de S.M. touchant une prétention mise en avant par des Ecclesiastiques d'Aoste de ne devoir être convenus qu'en Cour d'Eglise même en actions purement réelles, ou mixtes, par une interprétation qu'ils voudraient donner à quelques Articles du Coutumier, et à un Arrêt du Sénat de Savoie. 1751 et 1752		14
	Fascicolo 15 Mémoire expositif des Raisons qui compètent à l'Office de l'Avocat Fiscal du Duché d'Aoste pour avoir du Conséil, lui seul, le soit montré, quand il s'agit d'y enrégistrer les Edits, ou Patentes au grand Sceau, à l'exclusion du Procureur du dit Duché. 8. 8bre 1752		15
	Fascicolo 16 Placets des Vassaux du Duché d'Aoste pour un dèlai à consigner leurs respectifs Fiefs 1753. Avec l'Avis sur ce du Procureur Général		16
	Fascicolo 17 Ecritures sur les abus qui s'étaient introduits dans les Banes à Sel du Duché d'Aoste; sur le Procès criminel formé par le Conséil des Commis contre les Frères Brunod, et autres pour fait de malversations, et abus dans la Vente, et distribution du dit Sel; l'exception faite par les dits Criminels d'incompétence au dit Conséil des Commis, et la Délégation par les dits Criminels demandée au Sénat pour la connoissance du dit Procès. 1753 en 1754. Avec le Sentiment de l'Avocat Général Gallo sur les dites affaires		17
	Fascicolo 18 Mémoire parallele sur la Population, la Culture des terres, leurs productions, l'Industrie, les ressources, et le Commerce des Duchés de Savoie, et d'Aoste		18
	Fascicolo 19 Sentiment de l'Avocat Général Gallo sur la Requête du Clerc bénéficié Mathieu Ioseph Cheraz de Dovel dans le Duché d'Aoste, pour obtenir la permission de poursuivre l'Appel interjetté par devant le Sénat de Piémont d'une Sentence du Vibaillif, non obstant, que la chose en question n'excéde la Somme de 50. écus d'or. 1.er Iuin 1754		19
	Fascicolo 20 Mémoires du Controleur de la Maison de S.A.S. le Marquis de Suse sur le compte de dèpense prétendue faite par le Comte de Chaland pour la tenue des Etats d'Aoste en 7mbre 1754. 1754 et 1755		20