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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Ecritures concernans la Ville de Geneve in Paesi [Inventario n. 11] | Categoria Quarta | Mazzo 1

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Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Plan de Neydens		1
	Fascicolo 2 Plan de Chêne, et Villete, et de ce que prétendent Mess.rs de Geneve dépuis la Riviére de Seyme jusqu'au Port de Geneve		2
	Fascicolo 3 Plan particulier de l'Hameau d'Esvordes situé sous le grand Chemin, qui passant par Colonges va d'Estrambiéres à Creuseille		3
	Fascicolo 4 Carte d'une partie des Biens possedés par les Genevois aux environs de l'Hameau de Landessy au long du grand Chemin, qui de Geneve, ou des Estrambiéres va à Creuseille par Neydens, sur laquelle ne sont point expliquées les qualités des Fiefs		4
	Fascicolo 5 Autre extraite des Memoires des Commissaires, qui ont été unis pour former les Corps de Neydens, et Moisin, où sont notez en partie les fiefs de Geneve, ceux d'Ogny, de la Poëppe, du Chatelard, de Compesiére, et les Dimes, et fiefs de Ternier, d'Archamp, de Beaumont, et autres		5
	Fascicolo 6 Memoire sur les Droits qui ont les Seig.rs voisins sur les fiefs de S.t Victor et Chapître au Mas de la Champagne. 1256 en 1622		6
	Fascicolo 7 Lettres du Chapître de Geneve, par lesquelles il déclare d'avoir reçû de la Dame Leonete de Gex, la Dime de S.t Gervaix, et Prignié pour seureté de la somme de 80 Livres de Geneve, que le dit Chapitre avoit prêté à la d.e Dame 1271		7
	Fascicolo 8 Transaction entre le Comte Amé de Geneve, et le Chapître de Geneve sur les differens qu'il y avoit entr'eux pour regard des Avoineries, Gers, Gerbes, Missilleries, et autres Droits jurisdictionaux que le dit Comte prétendoit exiger sur les hommes du dit Chapître des Villages de Dissingy, de Plana, des Establuz, de Cromauz, de Chivrisier, de Tagnier, de Gorvier, de Rives, de Valleres, de Vanisier, de Pellier, de Venceres, de Charvoz, de Cluine, de Douroz, de Vars, de Vulsier, de Valerier, de Bossey, de Veyrier, de Sierves, de Honay, de Vendouvres, de Cologni, et d'autres Villages du dit Chapître siz riére le Comté de Genevois, lesquels differens furent terminés de la maniére y exprimée. Approuvée par la Dame Agnes de Chalon Comtesse de Geneve 3 Xmbre 1295. Déclaration du Comte Amé de Geneve sur les difficultés survenuës pour regard de l'interpretation de divers Chapîtres de la susd.e Transaction, et occasion de l'exercice de la Iurisdiction sur les d.s Villages du Chapître. 2 X.bre 1336. (...)		8
	Fascicolo 9 Vidimus de l'Official de Geneve d'une transaction entre Amé Comte de Geneve, et Guillaume Prieur de S.t Victor de Geneve, et le Couvent du d.e lieu par laquelle le dit Comte leur cede la jurisdiction qu'il avoit dans tous les Lieux dépendans du Prieuré de S.t Victor, à la reserve du Village de Confignon, et la connoissance du dernier Supplice, scavoir sur les Lieux, et Paroisses de Chancy, d'Epeisy, d'Avully, de Faigneres, de Passeiry, d'Avussy, de S.t Didier, de Attina, de Sengier, de Sissignin, de Malagnier, de Lavor, de Quartignier, de la Gravaz, de Chalon, de Lacunay, de Troynay, et de Laudissier. du 20 Iuin 1302		9
	Fascicolo 10 Transaction entre le Chapitre de Geneve, et le Comte Guillaume de Geneve sur les differens qu'il y avoit entr'eux pour regard de la moitié du fief de Chivrisié consistant en Terre, Prez, Bois, Vigne, et autres Biens situés dans les Territoires de Ionvillee prés de Valley, Chivrisié, Estroubles, Emplanas, et Encateisses, par laquelle le dit Chapitre renonce à tout droit qu'il pouvoit avoir su la d.e moitié de fief, et autres revenus y specifiés moïennant la Cession faite par le dit Comte au susd.t Chapître de la Dime de la Paroisse de la Chapelle d'Estaux prés de la Roche. 1316 Avec l'Approbation de l'Evêque		10
	Fascicolo 11 Autre entre Hugue Dauphin Seigneur de Faucigni, et le Chapitre de Geneve pour regard de l'exercice du mere, et mixte Empire, et total jurisd.on sur les hommes habitans dans les Paroisses de Vetras, de Cremes, et dans tout le Mandement de Monthouz, par laquelle a été établie la maniére qui devra être exercé. 16 Avril 1317		11
	Fascicolo 12 Permission accordée par le Chapitre de Geneve à Hugon Dauphin Seig.r de Faucigni de servir de ses hommes de Verré, de Cranves, et du Mandement, et Chatellainie de Monthoz pour le transport des Machines, et autres Atirails necessaires pour la munition du Chateau de Monthouz, non obstant que les d.s hommes en soient exempts, et ce pendant la vie du dit Dauphin tant seulem.t 1317		12
	Fascicolo 13 Procuration faite par les Altariens de l'Eglise de S.t Pierre de Geneve aux députés y nommés pour agir en tout ce qui concerne les revenus, et Biens de la d.e Eglise, et specialement pour rachetter les Biens paar eux hipothequés. 13 7bre 1346		13
	Fascicolo 14 Rachât pour neuf ans accordé par l'Université des Altariens de l'Eglise de S.t Pierre de Geneve en faveur d'Humbert Mistral de Chillier, et Agnesone sa femme du revenu annuel de 8 Octaves de froment sur un Champ, une Vigne, et un Bois situés au Territoire de Planesse sous la Terre de Chillier, par ces derniers vendu à la d.e Université pour le prix de 24 Livres de Geneve, avec faculté au Comte Amé de Geneve de rachetter au même prix le dit revenu annuel dans deux ans, au cas que les d.s Epoux ne rachettent pas dans le susd.t terme de 9 ans. 29 9mbre 1346		14
	Fascicolo 15 Obligation passée par Pierre de Sunvel et par Mermod de Lausanne en faveur de Pierre Quanere de Geneve de la somme de 38 flor.s d'or pour l'Administration à ceux faite des fruits de la Prebende de l'Eglise de Geneve située riére Vietraz, et Lieux circonvoisin. 2 Xmbre 1357		15
	Fascicolo 16 Bulle du Pape Felix V soit Amedé VIII premier Duc de Savoye confirmant les deux transactions passées par Amé, et Agnés Comte, et Comtesse de Genevois, avec les Prieur, et Religieux du Convent de S.t Victor de Geneve. Par la 1.ere du 12 Iuillet 1302 est relachée au dit Prieur la Iurisdiction, et toutes écheutes sur les hommes, et Terres du d.e Monastere riére Chancy, Expeissy, Avully, Feigueres, Passeiry, S.t Didier, Atinaz, Seingier, Sissignins, Malagny, La Tour de Cartigny, La Grave, Chalon, la Cuney, Troignay, et Landissy, excepté Confignon, et cede les Subsides, Cavalcades etc. excepté aussi les Cas de delits commis par leurs d.s hommes riére la Comté de Genevois, et le dernier Supplice, en quels Cas les Biens des condamnés resteront au dit Prieur, et Couvent: Par contre le Monastere relache 14 L de rente dans le Mandement du Chateau de Mornay Les d.s Comtes se soumettent pour l'observation de cette Transaction, (...)		16
	Fascicolo 17 Informations prises au Pont d'Arve par Iean Veyrier Curial de Ternier d'ordre du Proc.r fiscal du dit lieu, sur l'infraction de la Sauvegarde des Armes Ducales, maltraitemens, et autres oeuvres de fait faites au lieu de Lancy en la Maison ancienne, qui étoit de Iean Mothey par divers Chanoines de Geneve. 1509		17
	Fascicolo 18 Procés criminel formé par le Iuge de Galliard contre Besançon de Murs, et Aymon du Rosne accusés d'insulte, et maltraitement faits à Pierre de Villery dans la ruë publique; Avec la Sentence du dit Iuge par laquelle ils sont condamnés envers le Fisc à 25 L 1516 et 1517		18