---

Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Scritture riguardanti le materie economiche in Materie economiche. [Inventario n. 71.1] | Dacito di Susa | Mazzo 1

---

Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]

Unità di conservazione associate  

---

		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Traitté de l'Origine Etablissement, et Progrés du Dace de Suse depuis son Commencem.t connu', jusqu'a 1674. La plus grande partie del Titres, et Pièces, qui le concernent s'y trouvent inserées		1
	Fascicolo 2 Traitté des grandes Voitures, où il y a un detail des routes de Dertan de Collonge, et de Suse. Avec Copie de quelques écritures sur le même sujet detaillées dans l'Index mis au Commencement. 1354 in 1569		2
	Fascicolo 3 Etablissement du Péage de Suse fait par le Duc Charles de Savoje, contenant un Tarif en général de ce que châque charge de marchandise devoit payer; et principalement celle des Genois, et de tous les Etrangers mais les Sujets étoient exempts de payer ce droit. 24 May 1529		3
	Fascicolo 4 Accensement fait par le Duc Charles de Savoje à Jean Paul de Legnano Citoyen de Milan, tant à son nom, qu'au nom de ses Freres du Peage, soit Dace de Suse pour six ans, pour la somme de 14/m. Ecus d'or Sol pour tout le dit tems. 30 Juillet 1532		4
	Fascicolo 5 Tarif des droits, qui se devoient païer pour châque Charge de Marchandise qui passoit à Suse, avec un Ordre au bas de Claude d'Annebault Mareschal de France, et Lieutenant Général en Piemont, de païer les dits droits, et un autre Ordre du meme du 5.me Ianvier de la dite année portant defense de conduire les Marchandises par autre voije que celle de Suse. 19 Ianvier 1539		5
	Fascicolo 6 Declaration de François I.er Roy de France, qu'il y avoit que les Marchandises des Pays Etrangers, qui dussent payer le Peage de Suse, et non pas-celles, qui étoient nées ou fabbriquées en Piemont. 13 8bre 1540		6
	Fascicolo 7 Volume Contenant Copie des diverses Ecritures, que le Comte de Vernon Ambassadeur à Paris a remis au Comte Provana concernant le Dace de Suse; avec son Index au Commencement. 1540 in 1703		7
	Fascicolo 8 Extrait de différens Edits, et Arrêts du Roi et du Conseil d'Etat de France, ordonnances, déclarations, et conventions concern.t le passage des marchandises venant d'Italie pour entrer dans le dit Royaume de France. 1540 in 1663		8