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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Bresse, Bugey, Valentinois in Paesi [Inventario n. 14] | Bresse | Villars

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Déclaration faite par Philippe Evêque de Lyon, Iean Comte de Bourgogne, et par l'Abbé de S.t Oyen de Iura, de l'Offre faite en leur présence par Pierre de Savoye, de païer à la Dame Béatrix de Villars, et de Thoyre, tout ce qu'Aymon de Faucigny son Pére Lui avoit donné, et assigné pour sa portion, et Dot; Et de la Donation que la d.te Dame avoit faite en faveur d'Agnes sa Soeur femme dud.t Pierre, de tous ses droits de succession paternelle; De la négative donnée en leur présence par la d.te Dame à l'égard de cette donation, même de la remission, que le d.t Pierre avoit faite des differens qui pourroient survenir, à la décision des susd.ts Déclarans 5. Août 1255. Commission, et Délegation faite par Aymon Evêque de Geneve pour l'enquête des Temoins demandée par le susd.t Pierre pour prouver la susd.te Donation, et renunciation faite par la d.te Dame Béatrix en faveur de la Dame Agnes sa femme 17. et 18. Août 1255. Citation laxée par les susd.ts Commissaires contre la susd.te Dame Béatrix (...)		1
	Fascicolo 2 Testament d'Henry de Villars Archevêque de Lyon, par le quel il Instituë ses Héritiers particuliers Loüis, et Iean de Villars ses Neveux en les Châteaux de Loyes, Monteis, et Corzi, sa Maison de Lyon, et en autres effets y spécifiés; Et son héritier universel Humbert Seig.r de Thoyre, et de Villars son frére, avec substitution d'Humbert son Neveu 6. May 1296		2
	Fascicolo 3 Réconnoissance passée par Humbert Seigneur de Thoyre, et de Villars au Comte Amé de Savoye, du Péage de Chambery, de la Maison de Guillaume du Mollar, de celle de Pierre Illion, et de celle de Corlen; Avec Donation faite par le d.t Humbert aud.t Comte des Maisons de Versay, de Montfavreis, du Château de Mornay, et de la Maison de Volonia, Avec successive Inféodation faite par le dit Comte en faveur du dit Humbert, de la Maison de S.t Didier, et de tout ce que dessus, à condition d'hommage lige 30. May 1304		3
	Fascicolo 4 Réconnoissance passée par Humbert Seigneur de Thoyre, et de Villars en faveur d'Aymon Comte de Savoye, et Seigneur de Bugey, et de Cologny, de la portion du Péage de Chambery, de la Maison de feu Guillaume du Mollar possedée par les Enfans d'Amedé de Romont, de la Maison Alte de feu Pierre Illion de Romont, de la Maison de Corlié, de celle de Versay, de la Garde, et domaine de celle de Montfavreis, du Château de Mornay, de la Maison d'Hugonet de Mornay appellée Vologne, et de la Maison de Montdidier, qui fut d'Echambuz; Avec Investiture accordée par le d.t Comte Aymon au d.t Sieur de Thoyre, et de Villars, de toutes les susd.tes choses, sauf la fidélité duë à l'Empereur des Romains, et au Dauphin de Vienne 7. Mars 1338		4
	Fascicolo 5 Contract de Mariage entre Aymar de Bressieu, et Ieanne Niéce d'Humbert de Villars sous la constitution dotale de 5./m florins d'Or; Avec obligation d'un Revenu annuel de 500 florins semblables pour son Doüaire, et promesse d'ériger en Primogeniture divers Fiefs y spécifiés en faveur de l'Ainé, qui naîtra de leur Mariage. 15. Mars 1359		5
	Fascicolo 6 Testament d'Humbert Seigneur de Thoyre, et de Villars, par le quel, outre divers Legs pieux et prophanes, il legue aux Enfans de feu Marie sa fille née de feu Béatrix de Savoye sa femme 5./m. florins. Plus à Alix sa autre fille née de Béatrix de Châllon Veuve de Philippe de Savoye 25/m. florins, qui Lui furent assignés en Dot à l'occasion de son Mariage avec le d.t Philippe de Savoye; Et il instituë Héritier universel Humbert son fils; Avec diverses Substitutions 16. Xmbre 1369		6
	Fascicolo 1 Investiture accordée par le Comte Amé de Savoye en faveur d'Humbert Seig.r de Thoyre, et de Villars, des Châteaux, de Lieux, et Mandemens de Villars, Lojes, Poncin, Châtillon de Corneille, du Péage de Chambery, de l'Arriére fief de la Fortéresse du Mollar près de Romont, du Château de Collier, de la Maison forte de Volognié, et de divers autres Biens féodaux y spécifiés; Avec prestation d'hommage, sauf la fidélité Imperiale. 16. 8bre 1375		7
	Fascicolo 2 Investiture accordée par le Comte Amé de Savoye en faveur d'Humbert Seigneur de Thoyre, et de Villars, des Châteaux, Lieux, et Mandemens de Villars, Loyes, Poncin, Châtillon de Corneille, du Péage de Chambery, de l'Arriére fief de la Forteresse du Mollar près de Romont, du Château de Collier, de la Maison Forte de Volognié, et de divers autres Biens féodaux y spécifiés, avec prestation d'hommage, sauf la fidelité Imp.le 7. fev.r 1385		8
	Fascicolo 3 Donation faite par Humbert Seig.r de Thoyre, et de Villars en faveur d'Humbert son fils unique né de son Mariage avec Marie de Genéve fille du Comte Amedé de Geneve, des Châteaux de Thoyre, et de Villars; avec 3./m. florins d'Or de revennu annuel à prendre sur les autres Fiefs plus voisins de ceux là, en considération dé son Mariage négocié par le Pape Clement VII. avec Loüise de Poitiers fille de Loüis de Poitiers Comte de Valence, et de Dye 12. 7mbre 1389		9
	Fascicolo 4 Contract de Mariage entre Humbert fils d'Humbert Seigneur de Thoyre, et de Villars, et Loüise fille de Loüis Comte de Valence, à la quelle fut constitué en Dot 40./m. florins d'Or, sous divers pacts, et conditions y apposées. 15. 9mbre 1389		10
	Fascicolo 5 Lettres de Bonne de Bourbon Comtesse de Savoye par les quelles Elle promet par son Serment de maintenir, et soûtenir le Bien, et honneur d'Oddon de Villars son neveu en la puissance, et gouvernement du Comte de Savoye. 23. 7mbre 1396		11
	Fascicolo 6 Donation faite par Bonne de Bourbon Comtesse de Savoye en faveur d'Oddon de Villars son Neveu, d'une Pension annuelle de 500 florins d'Or assignés sur le Vicomté de Maulevrier 24. 7mbre 1396		12
	Fascicolo 7 Vente faite par Humbert Seigneur de Thoyre, et de Villars au Comte Amedé de Savoye des Châteaux, et Lieux de Villars, de Loyes, de Poncin, de Barro, de Cerdon, de Montréal, d'Albens, de Mataselon, et de Beauvoir, et généralement de tous les autres Châteaux, et Lieux, qu'il possedoit en Bresse, et Montagnié, et en de ça de la Saône, à la reserve de Roussillon, Trévoux, Amberieu, Châtellar, et Montdidier, pour le prix de 100./m. florins d'Or, et sous la reserve de l'usufruit pendant sa vie, et de la reversibilité en cas, qu'il eût des Enfans mâles. 29. 8bre 1402		13
	Fascicolo 8 Transaction entre le Comte Amé de Savoye, et Humbert de Villars, sur les différens entre eux survenus touchant l'usufruit, que le d.t Humbert s'étoit reservé dans la Vente, qu'il avoit faite au d.t Comte des Châteaux, et Lieux de Villars, Loyes, Poncin, Barro, Cerdon, Montréal, Arbens, Matafelon, Beauvoir, et autres Terres, qu'il possedoit en de ça de la Saone le 29. 8bre 1402. Par la quelle le dit Humbert (attendu la dépense faite par le dit Comte pour la récupération du Duc de Bourgogne, des susd.ts Châteaux, et Lieux, et moyennant une Pension viagére de 500. florins d'Or) il renonce au susd.t usufruit, et cede le Château, et Lieu de Montdidier, moyennant quoy le d.t Comte s'oblige envers le d.t Duc de Bourgogne au païemment de 1000. Livres Etienoises, qu'il Lui devoit, et sous divers duitres conditions y apposées. 9. Iuillet 1415		14
	Fascicolo 9 Convention entre le Duc Amé de Savoye d'une part, et Humbert de Thoyre Seigneur de Villars, et Isabelle son Epouse d'autre, par la quelle les dits Mariés ont promis de ne point aliener aucun des Fiefs, et biens à eux parvenus par Succession de feu Oddon de Villars Seigneur de Gordans leur Cousin; situez entre les Confins des Riviéres du Rhône, de la Saone, et Inde, et les Montagnes du Grand Saint Bernard, et Mont Cenis inclusivement, sans le consentem.t du dit Duc, et d'agir pardevant Son Conseil pour tous les Procès, qui puorroint survenir, dépendemment des susd.ts Biens, et héritage 21. 9mbre 1418. Avec la Ratification des dits Mariés, par la quelle ils déclarent de n'avoir voulu comprendre dans la susd.te Convention les Biens par eux vendus avant le Décès du dit Oddon. 1418		15
	Fascicolo 1 Procès de Philippe de Levis Seigneur de la Roche Demandeur, contre le Duc Amedé de Savoye, soit son Procureur Deffendeur, pardevant le Conseil du dit Duc, pour regard des Châteaux, et Lieux de Villars, de Thoyre, de Montréal, de Poncin, de Matafalon, de Montdidier, de S.t Martin de Frangue, de Barrio, d'Albenscourt, de Loyes, et de Beauvoir, que le dit Philippe prétendoit, comme appellé aux fidecommis faits par les Comtes de Villars 1424		16
	Fascicolo 2 Délégation de l'Empereur Sigismond en les Personnes de l'Archevêque de Besançon, et du Prince d'Oranges, pour procéder dans la Cause d'Appel interjetté par Philippe de Levis Seigneur de la Roche, de la Sentence contre Lui prononcée par le Conseil du Duc Amé de Savoye, pour regard des Baronnies de Thoyre, et de Villars, par le d.t Conseil adjugées au d.t Duc 24. May 1427		17
	Fascicolo 3 Subdélégation faite par Loüis de Chalon Prince d'Oranges Délegué de l'Empereur, de la Cause d'Appellation interjettée par Philippe De Levis Seig.r de la Roche, d'une Sentence prononcée par le Conseil du Duc Amé de Savoye en faveur du dit Duc, pour regard des Baronnies de Thoyre, et de Villars, en tête de l'Evêque de Maçon, et de Hugon Seigneur de Lanbepin. 5. 7mbre 1427		18
	Fascicolo 4 Procès entre le Duc Amedé de Savoye, et Philippe de Leger Seigneur de la Roche pour les Baronnies de Thoyre, et de Villars, et de leurs dépendances, pardevant la Cour Imperiale, que le d.t Philippe prétendoit comme appellé aux fidecommis Anciens de la Maison de Thoyre, et de Villars 1427		19
	Fascicolo 5 Délégation de l'Empereur Sigismond à l'Evêque de Grénoble, et au Président du Dauphiné, de la Cause d'Appellation interjettée par le Duc Amé de Savoye, de la Sentence prononcée per l'Abbé de S.t Ruf, sur es différens, qu'il y avoit entre le d.t Duc de Savoye, et Philippe Leger Seigneur de la Roche, pour regard des Baronnies, et Terres de Thoyre, et de Villars. 28. Iuillet 1431		20
	Fascicolo 6 Transaction entre le Duc Amé de Savoye, et le Baron Philippe Leger Seigneur de la Roche fils, et héritier de la Dame Linor de Villars, sur les différens, qu'il y avoit entre eux pour regard des Fiefs de la Baronnie de Villars, et de Thoyre; Par la quelle le d.t Philippe renonce en faveur du dit Duc, à tous Droits, qui pouvoient Lui appartenir sur la Baronnie de Villars, Châteaux, et Lieux de Loyes, Mondidier, Montillier, Montriblond, Baronnie de Thoyre, Poncin, Beauregard, Cerdon, Barrio, Montréal, Mattafalon, Usselle, Albens, S.t Martin, Garde de Nantua, et généralement sur tous les Fiefs, qui appartennoient au feu Humbert Baron de Villars, situés entre les Riviéres d'Ind, et du Rhône, à la reserve de Montgiffon, Aspremont; Brion, Châtillon, et Corvelle, et Dûne des Issernes: Et par contre le dit Duc accorde au susd.t Seig.r de la Roche l'Infeodation du Tître de la Baronnie de Villars, et des Châteaux, et lieux de Villars, et de Loyes, Iuridiction, et dépendances, sous les pacts, et condit(...)		21
	Fascicolo 7 Inféodation accordée par le Duc Philippe de Savoye en faveur de Réné Bâtard de Savoye son frére Naturel, de Comté de Villars, et des Lieux d'Aspremont, et de Gordanso 19. 9mbre 1497		22
	Fascicolo 8 Ordre du Duc Philibert de Savoye à ses Officiers de Bresse, de séparer de son Patrimoine, et de ses Revenus de la Bresse, ceux du Comté de Villars, et de la Seigneurie de Gordans, qu'il avoit inféodé à Réné Bâtard de Savoye son frére Naturel 11. Ianvier 1498		23
	Fascicolo 9 Pleinpouvoir du Duc Charles de Savoye, à Loüise de Savoye Comtesse d'Angolesme sa Soeur, et au Cardinal d'Amboise, pour terminer les différens, qui étoient entre le d.t Duc, et Réné de Villars, Bâtard de Savoye, pour la réintegration demandée par ce dernier du Comté de Villars, et de la Seigneurie de Gordans, qui avoient eté donnés à Marguerite de Bourbon Duchesse de Savoye, pour son Douaire. 20. May 1506		24
	Fascicolo 10 Sentence Arbitrale du Cardinal d'Amboise, et de la Comtesse d'Angolesme, par la quelle ils déclarent, que le Duc Charles de Savoye devoit rendre dans deux ans à Réné Bâtard de Savoye, le Comté de Villars, et la Seigneurie de Gordans, et Lui païer en attendant 1600. Ecus d'Or l'Année, et 100. pour le Fief de Surpierre; Le Pétitoire reservé. 23. Iuin 1506		25
	Fascicolo 11 Prorogation d'un'Année accordée par le Duc Charles de Savoye, à Réné Bâtard de Savoye, pour Lui prêter le Serment de fidelité, pour les fiefs, qu'il tenoit de Lui 28. May 1513		25
	Fascicolo 12 Corfirmation accordée par le Duc Charles de Savoye, en faveur de Réné Bâtard de Savoye, de l'Inféodation du Comté de Villars, et de la Seigneurie de Gordans, et de leurs dépendances. 14. Ianvier 1520		26
	Fascicolo 13 Procuration d'Honnoré de Savoye Comte de Villars, Chevalier de l'Ordre du Roy de France, et Gouverneur du Languedoc, à Iacques de Saluces son Neveu Seig.r de Cardé, de Farillan, et de Pios, pour prêter en son nom le Serment de fidelité au Duc Emanuel Philibert, pour le Comté de Villars, et pour les Seigneuries de Loyes, de Gordans, et d'Aspremont 17. 9mbre 1560		27
	Fascicolo 14 Erection faite par le Duc Emanuel Philibert du Comté de Villars en tître, et dignité de Marquisat en faveur d'Honorat de Savoye Comte de Villars son cousin 3. Iuin 1565. Habilitation accordée le même jour par le dit Duc à Dame Henrie fille unique du dit Comte de Villars, et à ses enfants males à pouvoir succeder aux fiefs, et biens paternels, sauf le droit d'autrui. Avec Déclaration du dit jour, que le même Comte de Villars puisse succeder aux Etats du dit Duc au defaut de toute son Agnation, et de son Cousin Iacques de Savoye Duc de Genevois, et Nemours, sous le bon plaisir de l'Empereur avec ordre de Primogeniture		28