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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Cité e Duché d' Aoste | Mazzo 5

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Patentes du Duc Charles Em.l I.er portant exemption en faveur du Duché d'Aoste du païement de la Doüane pour les Peaux, Toiles, fils, et autres choses qui se fabriqueront dans le d.t Duché. 10 Avril 1602. Avec l'enterinement de la Chambre, par le quelle elle restraint la d.e Concession aux peaux seules. du 25 Avril 1602. Et deux autres Arrêts de la d.e Chambre dépulsifs de l'instance donnée par le d.t Duché pour l'enterinement de la d.e Concession sans aucune restriction du 2 et 19 7bre 1609		1
	Fascicolo 2 Instruction du d.t Duc au Presid.t Spatis envoïé à la Val d'Aoste pour la tenüe d'un Conseil genéral pour regler le Donatif que ce Duché doit faire à S.A.R. à l'occasion des Mariages des Infantes Marguerite, et Isabelle ses filles avec le Prince de Mantoüe, et de Modene avec ordre au d.t délegue de faire monter, s'il peut, le susd.t Donatif à la somme de 20/m Ecus de 13 flor. 1/2 chacun à païer la moitié à la fin de Iuin, et l'autre à la fin de l'année courante, et au cas que le dit Conseil Gen.l format là déssus des difficultés, de se restreindre à la somme de 15/m Ecus à païer dans les susd.s termes. Minute de Lettre de S.A.R. aux Vibaillif et députés au Duché d'Aoste pour leur donner avis de la susd.e tenüe de Conseil Genéral. Autre circulaire à la Noblesse d'Aoste pour prendre Procuration de ses jurisdictiables pour la fixation du dit Donatif, et le païement d'icelui. 31 Mars 1609		2
	Fascicolo 3 Extrait du donatif de 18/m Ecus d'or accordé par le d.t Duché à S.A.R. à l'occasion du mariage des Princesses Marguerite, et Isabelle ses filles avec les Ducs de Modene, et de Mantoüe. 6 May 1609		3
	Fascicolo 4 Memorial presenté à S.A.R. par Son Duché d'Aoste à l'occasion du Donatif fait par le dit Duché, et les réponses de sa d.e A. en marge de chaque article. 18 9mbre 1610		4
	Fascicolo 5 Patentes du d.t Duc, par les quelles il ordonne au Senat de Savoïe de ne recevoir les Appels de ceux du Duché d'Aoste en Civil pour moins de 50 Ecus d'or, et en criminel hors des Crimes de lese M.té et des Condannations à la mort. 25 Iuin 1611		5
	Fascicolo 6 Accensement fait par Pierre Leonard Roncas Baron de Chatelargent, Seig.r de Bonneval, et de S.t Martin, soit par son Procureur, du Gref du Baillage d'Aoste en faveur de Iaques Carel, et de Ieannin Cantamot Notaires, Citoïens, et Bourgeois d'Aoste pour 3. ans, moïennant la Cense annuelle de 1075. florins. 11 Mars 1616		6
	Fascicolo 7 Remontrances du Duché d'Aoste au susd.t Duc touchant le retablissement de la Milice du Païs, et la disette des Armes. 5 7mbre 1617		7
	Fascicolo 8 Relation des passages de la Val d'Aoste, et de quelques autres particularités du Païs envoïée à S.A.R. par M.r Romagnan Gouv.r du Duché 1617		8
	Fascicolo 9 Procés du Commissaire des Exentes du Duché contre Sulpice fils de feu Legier Milliery pour le dénombrement des fiefs, Censes, Servis, et tributs par lui possedés sur le Territoire d'Aoste, et portés par sa Reconnoissance du 13. fevrier 1589. 1619		9
	Fascicolo 10 Enterinement de la Chambre des Comtes des réponses données par S.A. aux Art. 7. et 8 de la Requête presenteve par le d.t Duché, concernant la Confirmation à son faveur d'une pension annuelle de 300 Ecus sur le péage de Suse, et en défaut d'icelui sur la Traitte, et exemption des habitants du d.t Païs de la Douane. 11 7mbre 1620		10
	Fascicolo 11 Rélation des passages de la Val d'Aoste venant de Savoye, et de la Vallée de Pont, comm'aussi en Piemont 1631		11
	Fascicolo 12 Patentes des Vibaillifs d'Aoste avec un projet d'instruction et une noe des patentes pour les susd.s Vibaillifs. 1640. Et du 1699. 1713. 1717. et 1718		12
	Fascicolo 13 Minute d'Instruction de M.R. Christine au Capitaine Porrera pour aller comander au Chateau de Bard. 7bre 1642		13
	Fascicolo 14 Patentes de M.R.le susd.e avec déclaration que 8. des Iuges, et praticiens des Connoissances au Duché d'Aoste pourront suppléer pour le jugement des Causes Criminelles pourvû que 4. des d.s Iuges soient des plus anciens, et pour les Causes Civiles six des d.s Iuges, et praticiens suffiront pour juger avec l'assistences de 3 des plus anciens Iuges. 5 May 1645		14
	Fascicolo 15 Taxe des Emolumens Ecritures, Vacations de Iuges, fiscaux, Greffiers, Procureurs, et autres du Duché d'Aoste. 1648		15
	Fascicolo 16 Resolutions du Conseil Gen.l des 3 Etats du d.t Duché touchant le Donatif demandé par le Duc Charles Emanuel 2.d 4 Ianvier 1649		16
	Fascicolo 17 Acte de Serment prêté par le susd.t Duc pour l'observation des Privileges du d.t Duché. 18 Iuillet 1656		17
	Fascicolo 18 Decret de S.R. sur les differends de presseance entre les Nobles du Duché à l'occasion des Conseil des Commis. 18 Iuillet 1656		18
	Fascicolo 19 Minute des réponses de S.A.R. au memorial du d.t Duché. 26 fevrier 1658		19
	Fascicolo 20 Edit du susd.t Duc portant défense aux Senats de Savoïe, et de Piem.t de prendre Connoissance des Causes du d.t Duché au dessous de 50. Ecus d'or. 31 Ianvier 1660		20
	Fascicolo 21 Lettres de l'Evêque d'Aoste à Mad.e R.le avec un memoire des raisons alleguées par le d.t Evêque pour faire voir que la Vallée d'Aoste n'est point comprise dans l'Italie, et par consequent que le Clergé est exempte du Subside imposé par le S.t Siege sur tous les Clergés de l'Italie, a fin de secourir l'Empereur contre les Turcs. 1661		21
	Fascicolo 22 Memorial du Duché d'Aoste avec les réponses de S.A.R. à côté au sujet du Donatif de 218/m Livres fait par le d.t Duché à sa d.e A.R. à l'occasion de son I.er Mariage avec M.lle de Valois du 21 xmbre 1662. Autre du d.t Duché avec un donatif de 82500 Livres à l'occasion du 2.d mariage avec M.lle de Nemours du 22 8bre 1664 avec l'obbligation du d.t Duché pour l'emprount de la somme du d.t Donatif du 22 8bre 1664. Autre du d.t Duché avec un donatif de 7/m Ecus d'or, et 200 Pistoles pour M.R. à l'occasion de la naissance du Prince de Piem.t Victor Amé du 14 Iuillet 1666. Avec l'instruction au Marquis de Broz, et de Parelle Gouverneur du Duché d'Aoste pour le donatif de 1672		22
	Fascicolo 23 Inféodation faite par Pierre Philibert de Roncas Marquis de Caseles en qualité de Procureur du Marquis de Lullin en faveur de Nicolas Revel en qualité de Sindic du Bourg S.t Ours d'Aoste d'une Maison forte dite la Trinité, consistant en deux Tours jointes ensemble, à present reduite en masure avec ses apaprtenances, et dépendances, le tout situé riére le d.t Bourg S.t Ours, moïennant la somme de 45 Ecus d'or d'introge, et de cinq solds de Servis annuel. I.er 8bre 1664		23
	Fascicolo 24 Lettres de S.A.R. au Conseil des Commis d'Aoste sur la naissance du Prince de Piem.t pour faire assembler le Conseil General des 3 Etats pour un donatif avec le resultats du dit Conseil pour le dit donatif 1666		24
	Fascicolo 25 Déposition de Iean Rodolphe Pensa habitant de la Val d'Aoste, et soumission, et obligation du même d'aller en Savoye par devant le President de la Perouse toutes fois, et quantes que l'ordre lui en seroit donné de la part de S.A.R. sous peine de 200 Ecus d'or. 23 xmbre 1671		25
	Fascicolo 26 Minute des Lettres, et instruction de S.A.R. au Marquis de Parelle pour son voïage en Aoste sujet du donatif du d.t Duché 1672		26
	Fascicolo 27 Decret du Conseil Gen.l et Assemblée des 3 Etats du Duché, par le quel ils accordent à S.A.R. un Donatif de 16/m Pistoles, moitié Espagne, et moitié Italie païable en 6 années. Avec quelques memoires, et Lettres écrites au sujet du d.t donatif 29 7mbre 1672		27
	Fascicolo 28 Mémoire des raisons portées par les Nobles du Duché d'Aoste, pour ne pas concourir à la Taille, à la quelle la Cité vouloit les obliger pour le païement du donatif de 16/m Pistoles accordés à S.A.R. par le Conseil general, et assemblée des 3. Etats du d.t Duché 1672		28
	Fascicolo 29 Reglement entre le Baillif, et Lieutenant du Duché pour l'administration de la Iustice. 25 fevrier 1674		29
	Fascicolo 30 Election faite par le Conseil de la Cité de Iean Gaspard Bollosiers pour Aide de M.re Brunel Secr.e du dit Conseil, attendu la maladie de ce dernier. Avec diverses Ecritures sur le même sujet. 7 Ian.r 1675		30
	Fascicolo 31 Acte de la prestation de Serment de fidelité par les Commis Baron de Châtillon et Marquis de Caseles au nom du Duché à Mad.e R.le Marie Ieanne Bap.te Duchesse et Regente. 18 9mbre 1675		31
	Fascicolo 32 Instruction au Comte Ferré pour Son Gouvernement du Duché d'Aoste, de la Ville, et Prov.ce d'Ivrée, et pour faire assembler le Conseil Gen.l du dit Duché pour le donatif 1678		32
	Fascicolo 33 Deux Lettres de M.R. l'une au Conseil des Comis et l'autre à l'Evêque d'Aoste pour faire intervenir le dit Evêque dans les Conseils, avec déclaration que le Vibaillif et ceux qui siégeront à sa place signeront devant le dit Evêque. 21 et 22 Août 1680		33
	Fascicolo 34 Parere des Presid.s Novarine, Blancardi, Palavicin, Simeon, Malleti, et Frichignono sur les difficultés qui s'étoient élevées entre l'Evêque, le Gouverneur, et Vibaillif du Duché d'Aoste à l'égard de la préseance dans les signatures. 22 Août 1680		34
	Fascicolo 35 Harengues du Vibaillif de la Val d'Aoste, et de l'Evêque prononcées à l'Assemblée gen.le des 3. Etats à l'égard du donatif à l'occasion du voïage de S.A.R.le en Portugal pour son mariage avec l'Infante. 28 Ian.r 1682		35
	Fascicolo 36 Serment prêté par le Duc Victor Amé 2.d sur l'inviolable observation des privileges, franchises, libertés immunités, et Coutumes du Duché d'Aoste. 9 Iuin 1682		36
	Fascicolo 37 Minute des réponses de S.A.R. au Memorial du Duché d'Aoste à l'occasion du donatif de 237/m Livres offert par le d.t Duché 1687		37
	Fascicolo 38 Resolution du Conseil dela Cité d'Aoste sur le refus fait par les Dames dela Visitation de païer les Tailles d'un Grangèage qu'elles avoient acquis au de la de Pontsnaz, par la quelle il fût établi que les d.s Dames païeront les d.s Tailles. 19 Iuin 1688		38
	Fascicolo 39 Mémoire du Vibaillif d'Aoste Beltram de certains abus qui s'étoient glissés dans la Vallée d'Aoste parmi les Officiers de justice, NOtaires, et adminastrateurs des Communautés. Iuin 1688		39
	Fascicolo 40 Rélation de Marc'Ant.e Pusterla de son voïage fait d'ordre de S.A.R. pour prendre des informations sécrétes de divers affaires dans la Vallée d'Aoste. 22 Iuin 1688		40
	Fascicolo 41 Mémoire du Duché d'Aoste pour être exempt de la levée de 300 hommes, et de l'emprunt sur des particuliers pour leur païement, et pour le retablissement de leur Commerce avec ceux d'Ivrée		41
	Fascicolo 42 Consigne gen.le des homes, et des Armes des Parroisses dont est formé le regim.t d'en haut des milices du Duché d'Aoste 1688		42