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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Cité e Duché d' Aoste | Mazzo 6

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Mémoire du Comte et Archiviste Rocca touchant le Duché susd.t pour sçavoir s'il doit être consideré comme separé de la Savoïe, et du Piemont, ou uni aux d.s Etats qu'on appelle deça et de la les monts		1
	Fascicolo 2 Minute de reglement de S.A.R. pour la prestation du Serment des Barons, et Nobles de ce Duché entre les mains du Gouverneur d'iceluy pour entrer au Conseil des Commis, avec déclaration de ceux qui doivent y avoir la presceance		2
	Fascicolo 3 Mémoire à S.A.R. sur divers abus qui s'étoient glissés dans le d.t Duché		3
	Fascicolo 4 Lettre du Conseil des Commis de la Cité d'Aoste à S.A.R. par la quelle il lui donne part de l'expedition ci incluse que les françois lui ont adressée avec ordre d'envoïer trois députés à Chamberi pour traiter, et convenir des Contributions à peine d'execution militaire Avec une lettre du Baron Challant sur l'entrée des d.s françois au lieu de Pontserau. 18 Mars 1691		4
	Fascicolo 5 Ordonnance du Conseil de la d.re Cité pour la levée de 400 hommes pour remplir le Regim.t. 16 Iuillet 1691		5
	Fascicolo 6 Autre du même, avec députation d'Arnaud, et Aymonier pour faire rebatir, et reparer les Pontes, et Chemins. 16 Iuillet 1691		6
	Fascicolo 7 Rélation des passages de tout le circuit du Duché d'Aoste, venant des Provinces circonvoisines, avec une description sommaire des Montagnes.Dressée par Philibert Amedé Arnod des Conseillers Commis Iuge au Baillage d'Aoste pour S.A.R. Commissaire, et Intend.t député par le Conseil des Commis. 1691 en 1694		7
	Fascicolo 8 Lettre de S.A.R. au Conseil des Commis d'Aoste pour la Convocation des 3. Etats du d.t Duché au sujet du Donatif. 18 Mars 1694		8
	Fascicolo 9 Patentes du Duc Victor Amé 2.d par les quelles il confirme au Duché d'Aoste les Privileges que ceux du dit Duché ne puissent appeller aux Senats de Savoïe, et de Piemont, des Causes Civiles pour moins de la somme de 50 Ecus d'or, et des Criminelles, sauf qu'il y aïe sentence définitive rendüe par la Cour des Connoissances, ou portant grief irreparable en définitive 24 May 1694		9
	Fascicolo 10 Mémorial presenté à S.A.R. par le Duché susd.t à l'occasion de l'offre du Donatif avec les réponses en marge de châque article confirmatives des priviléges, et franchises du d.t Duché. 13 Iuillet 1694. Avec une copie imprimée des Patentes de Sa d.e A. portant inhibition hors du d.t Duché des Sentences qui n'outrepassent la somme de 50 Ecus d'or du 24 May 1694. Et une autre du decret du Senat portant Registration des susd.s réponses, et Patentes du 31. Iuillet 1694		10
	Fascicolo 11 Obligation passée par les deputés du Duché pour le donatif de 250/m Livres accordés à S.A.R. 29 Iuillet 1694		11
	Fascicolo 12 Dispositions diverses qu'on pourroit donner dans le Duché d'Aoste plus utile pour le Service de S.A.R.le. 5 8bre 1694		12
	Fascicolo 13 Mémoire contenant un état du Duché tant à l'égard du donatif qu'il fait à S.A.R. que des dettes du Païs, des dépenses pendant la Guerre pour sa defense, avec le nom des Terres, sur les quelles se fait le repartement des focages, et touchant le Conseil des Commis. 1694		13
	Fascicolo 14 Consultations de divers Ministres sur la pretention du Patrim.l G.l de S.A.R. d'imposer dans ce Duché les Tailles, et Gabelles de la même maniere qu'elles s'imposent dans les autres Etats de Sa d.e A. 19 20 et 21 Août, et 29 8bre 1698. Avec Copie de deux Factum pour le même Duché rélatifs		14
	Fascicolo 15 Memoire dressé par de Tillier pour regler l'usage des milices de la Val d'Aoste en cas de bésoin		15
	Fascicolo 16 Sommaire des tîtres remis par le Conseil des Commis du Duché pour justifier leur jurisdiction		16
	Fascicolo 17 Mémoire touchant les Milices du Duché reparties en 12. Compagnies, et la maniere de s'en servir plus utilem.t dans la Regence de Mad.e R.le		17
	Fascicolo 18 Mémoire remis par l'Avocat Carrel à S.A.R. pour l'imposition de diverses Gabelles dans le Duché d'Aoste, sçavoir l'Insinuation, le papier timbré la ferme du Tabac, et Eau de vie, Gabelle de la fogliette, Viande et augmentation du Donatif, et de la Gabelle du Sel		18
	Fascicolo 19 Requête presentée à S.A.R. par son Patrim.l G.l Bonaud sur le droit appartenant à Sa d.e A. d'imposer les Tailles, et Gabelles au d.t Duché. Avec les réponses de ce Duché prétendant en être exempt à terme de ses Privileges. Et le Sommaire des Ecritures, dont on s'est respectivement servi à cett'occasion. 1698		19
	Fascicolo 20.1 Projet remis par le Gen.l des Finances aux députés du d.t Duché à l'occasion que S.A.R. avoit ordonné qu'ils se pourvûssent par justice à l'égard de leurs priviléges		20
	Fascicolo 20.2 Mémoire de L'Avocat Biolet sur le mécontentement des Valdostains, à cause que S.A.R. ne leurs aïe pas voulû confirmer ses Priviléges 1698		21
	Fascicolo 21 Instructions de S.A.R. à l'occasion de la Convocation du Conseil Gen.l de ce Duché pour regler le donatif qu'il devoit faire pour la Naissance du Prince de Piemont, et pour offrir une somme pour la Confirmation de ses privileges. 24 Août 1699		22
	Fascicolo 22 Memorial presenté à S.A.R. par le deputés du d.t Duché à l'occasion du Donatif fait par celui cy de 500/m Livres, avec les réponses de S.A. en marge de chaque article. Et diverses Minutes de Patentes portant abolition du procés intenté par le Patrimonial au d.t Duché, et confirmation de ses privileges, et franchises. 2 fevrier 1700		23
	Fascicolo 23 Obligatio passée par les deputés du Duché susd.t en faveur du Patrim.l Gen.l de S.A.R. pour le Donatif de 500/m Livres. Avec la ratification du Conseil Gen.l du Duché. 10 fevrier, et I.er Mars 1700		24
	Fascicolo 24 Factum sur les prétentions du Duché d'Aoste d'exiger sur le Dace de Suze, et à défaut du fond sur la Traitte foraine la somme de 300 Ecus d'or tous les ans		25
	Fascicolo 25 Avis du Grand Chancelier Bellegarde sur l'autorité du Senat de Savoïe de juger sur les matiéres possessoriales, et Beneficiales privativement, et à l'exclusion des Iuges Ecclesiastiques d'Aoste. Avec un Arrêt du d.t Senat du 2 7bre 1702. 28 juillet 1702		26
	Fascicolo 26 Instruction de S.A.R. au Marquis de Cirié Gouverneur, et Grand Baillif du Duché pour faire assembler le Conseil Genéral des 3 Etats pour l'établissement du donatif ordinaire. Avec diverses minutes de Lettres de Sa d.e A.R. au Conseils des Commis du dit Duché, et au susd.t Marquis de Cirié sur le même sujet. xmbre 1706		27
	Fascicolo 27 Resultat, soit déliberations des 3 Etats du dit Duché sur le donatif du 10 Ianvier 1707		27
	Fascicolo 28 Etat des Paroisses qui composent le d.t Duché		29
	Fascicolo 29 Articles du Coûtumier de la Val d'Aoste touchant les Criminels qui peuvent joüir de l'immunité pendant 40 jours, et ceux qui n'en peuvent pas jouïr. Avec un mémoire pour la reduction des rentes constituées qui y sont au 5. et au 6. pour 0/0 à la moitié		30
	Fascicolo 30 Verbal dressé à l'occasion de la reddition, et Clôture des Comtes du Tresorie Gen.l Milliet du Duché d'Aoste. 2 May 1712		31
	Fascicolo 31 Memorial du Duché avec les réponses à coté de S.A.R. à l'occasio du Donatif de 290/m Livres fait par ce Duché, et la réponse de S.A.R.au Conseil Gen.l des 3. Etats, une copie d'un décharge de sa d.e A.R. de 5500 Livres en faveur du Gouv.r et de l'Evêque d'Aoste, du Baron de Nus, et du Tresorier Millet, et une Copie des Lettres pour faire convoquer le dit Conseil General des 3 Etats. 6 xmbre 1712		31
	Fascicolo 32 Mémoire remis par l'Archiviste Cullet d'ordre de S.M. à M.r Planchamp Vibaillif du Duché d'Aoste sur les Connoissances que sa d.e M.té desiroit qu'il prit des abus qu'il y a dans ce Duché. 14 9mbre 1714		33