Dati in caricamento. Attendere...

SEZIONE CORTE Piazza Castello, 209 | SEZIONI RIUNITE Via Piave, 21|as-to@beniculturali.it

Strumenti di ricerca

//Strumenti di ricerca
  

Sei in Strumenti di ricerca: Sezione Corte  | Titres de Bourgogne et de la reve de Macon in Paesi [Inventario n. 13] | Rve de Macon | Mazzo 2
Informazioni di Dettaglio [ apri / chiudi ]
Unit di conservazione associate
Denominazione
Mazzo 2
Descrizione
Mazzo
Estremi
(1463, aprile 30 - 1488, marzo 20)
Numero
-
Testo
Mazzo 2
Classificazione
-


Denominazione
Mazzo 2
Descrizione
Mazzo
Estremi
(1463, aprile 30 - 1488, marzo 20)
Numero
-
Testo
Mazzo 2
Classificazione
-


Sede Ordina per n. inventario
    Fascicolo 1
Lettres executoriales du Bailli de Macon Senescal de Lyon, dans les quelles sont tenorises les Lettres de Lois Roy de France de main leve des trois parts des treize de la Rve de Macon, et de Lyon en faveur de Geofroy De Chabannes fils, et Hritier de Jaques De Chabannes. 30: Avril 1463. Avec deux Rlations des Sargens Royaux de l'execution d'icelles y attaches
  1
    Fascicolo 2
Exploits, soit execution de l'Arrt du 11: 7mbre dite anne prononce par le Parlement de Toulouse, en faveur des Rligieux de l'Abbaye de Haute Combe de l'ordre de Chiteaux, contre la Damoiselle Antoniette De Villequier, et ses Consorts, pour regard de 200: francs d'or de Rente annuelle sur la Rve de Macon aux dits Rligieux appartenans, ensuite de la Donation, qui Leur en avoit faite La Dame Bonne de Bourbon Comtesse de Savoye sous le 19: 9mbre 1378: pour la fondation d'une Messe quotidienne perpetuelle, et Trois Anniversaires. 1464. Les d.tes Sentence, Donation, et Confirmation sont y tnorises
  2
    Fascicolo 3
Ordre de Philippe Duc de Bourgogne son Baillif, et Lieutenant de Macon de laisser joir paisiblement la Dame de Villequier, de la portion qu'elle dit Luy appartenir du Droit de la Rve de Macon, comme acquise son Mari avant son trpas, et qui auparavant appartenoit au Comte de Savoye, et ce aprs toutes fois, qu'il aura diligemment examin son bon Droit, et proced toutes dus informations. 6. May 1467
  3
    Fascicolo 4
Sauvegarde accorde par le Baillif, et Iuge de Macon Antoniette de Magnelais Veuve du Seigneur de Villequier pour la conservation de tous les Droits, et Biens de la d.te Maison de Villequier, notamment de 300: Livres annuelles sur la Rve de Macon. 26: Iuillet 1468
  4
    Fascicolo 5
Acte de comparant pardevant le Lieuten.t Genral du Baillage de Macon des Personnes de Iean Folet, et de Iean De Dpicore, l'un Procureur de la Damoiselle de Maguelais de Villequier, et l'autre Receveur du Duc de Bourgogne rire le dit Baillage, par le quel Acte, le le Procureur de la d.te Damoiselle demandoit au d.t Receveur ce qui Lui toit d annuellement sur la Rve de Macon, ce qui Lui fut accord. 16: Aot 1469
  5
    Fascicolo 6
Lettres de Lois Roy de France, par les quelles il mande au Baillif de Macon, qui appell le Procureur du Roy, et Lui apparoissant du Droit, que Artus de Villequier prtendoit avoir sur la Reve de Macon avant la Guerre, il ft rintegr en la possession, et joissance d'jcelle. 7: 9mbre 1478. Avec l'excution des d.tes Lettres
  6
    Fascicolo 7
Preuve par Tmoins, que Arthus de Villequier est fils ain, et Hritier du feu Andr de Villequer, et de Dame Antoniette de Maguelais, et que par consequence il Lui appartenoit la Portion de la Rve de Macon , qui toit possede par ses d.ts Pre, et Mre. 20: May 1479
  7
    Fascicolo 8
Lettres de Lois Roy de France obtenus par Arthus de Villequier, par les quelles il est admis tre rintegr des autres parts du Droit de la Rve de Lyon, et de Macon, des quelles joissoit la Dame de Maguelais sa Mre avant les Guerres entre Lois Roy de France, et le Duc de Bourgogne, attendu l'erreur, qui toit cour aux Lettres, qu'il avoit deja obtenu sur le mme sujet. 7: 7mbre 1480
  8
    Fascicolo 9
Sentence rendu par le Lieutenant du Bailly de Macon au profit d'Arthus de Villequier, et au prjudice du Duc de Savoye, par la quelle a t prononc, que le dit de Villequier seroit rintegr, et retabli en la possession saisine, et jouissance de 10: parts des 13: de la Rve, et du droit de Page de Macon, la forme des Lettres Roiaux obtenus par le d.t de Villequier, les quelles sont interines selon leur forme, et teneur. 16: 9mbre 1480
  9
    Fascicolo 10
Lettres du Lieutenant General du Baillif de Macon, de commission executionale de la Sentence prononce par Lui en faveur d'Arthus de Villequier sur l'Intrinement des Lettres Royales par Lui obtenus de rintegration de 10. parts des 13. de la Rve de Macon. 23: 9mbre 1480. Avec deux Rlations de l'excution d'icelles
  10
    Fascicolo 11
Lettres du Duc Charles de Savoye de constitution de Helie Chambret, et autres y nomms en ses Procureurs pour agir son nom, et comparoir par devant le Grand Conseil de Paris, et obtenir la revocation de tous les Actes, que Antoine Martini son Procureur suppos avoit pass son nom dans le Procs, qu'il y avoit entre le d.t Duc, et Arthus de Villequier, pour regard de la Rve de Macon. 22. fevrier 1489
  11
    Fascicolo 12
Lettres du Iuge, et Baillif de Macon d'inibition, et dfense faite aux Receveurs du Droit de la Rve de Macon y nomms, de troubler le frres de Chavane dans la possession, et joissance de 3: parts des 13. de la dite Rve eux adjugs par Sa Sentence rendu contre Le Duc de Savoye. 30: Mars 1481. Avec la Relation de l'exeqution d'icelles y attache
  12
    Fascicolo 13
Sentence rendu par le Baillif de Macon, au profit des frres de Chabannes, par la quelle ils furent rintegrs en la possession Saisine, et joissance de trois parts des treize de la Rve de Macon, la forme des Lettres Royales par eux obtenes, les quelles il ordonne tre interines selon leur forme, et teneur. 31: Mars 1481
  13
    Fascicolo 14
Lettres de Lois Roy de France de commission au Iuge Maje de Lyon, que, appell Arthus de Villequier, et autres, qui seront appeller, il fasse entretenir, il fasse entretenir le Duc Charles de Savoye en la possession, et joissance de la Reve de Macon pendant, et durant l'appel par Lui interjett au Parlement de Paris, de la Sentence rendu par le Iuge de Macon en contumace du Duc Philibert a lors Mineur, et au profit du d.t de Villequier non obstant toutes oppositions. 7. Ianvier 1482. Subrogation faite par le dit Iuge Maje des Personnes y nommes pour l'execution des d.tes Lettres. 3: Iuin 1483. Adjournement des dits subrogs pour comparotre par devant eux, fait Arthus de Villequier, Geofroy, et Gilbert de Chabannes, et au Receveur du Droit de la dite Rve. 1.r Aot 1483. Rlation de l'excution du d.t adjournement. 2: Aoust 1483. Ordonnance prononce par le susd.t Iuge subrog, par la quelle, intrinant les susd.tes Lettres du 7: Ianvier 1482., a entretenu, et entretient le d.t Duc (...)
  14
    Fascicolo 15
Lettres de Lois Roy de France de restitution en entier en faveur du Duc Charles de Savoye, pour tre admis appeller son Conseil, ou Parlement de Paris, de la Sentence prononce par le Baillif de Macon contre le Duc Philibert de Savoye, au profit d'Arthus De Villequier, et de Geofroy de Chabannes, pour regard du Droit de la Rve de Macon. 16. 9mbre 1482. Avec trois Relations de l'Inthimation d'jcelles aux dits appells
  15
    Fascicolo 16
Lettres d'appel accords par Charles Roy de France Geofroy, et Gilbert Pre, et fils de Chabannes au sujet des Lettres d'appel obtenus par le Duc de Savoye de la Sentence du Iuge, soit Baillif de Macn pour rgard des droits, qu'il demandoit sur la Rve de Macon; Avec inhibition, pendent le d.t Appel, de ne rien innover. 6: Xmbre 1484
  16
    Fascicolo 17
Lettres de Charles Roy de France accordes Geofroy, et Gilbert de Chabannes de commission au Iuge, et Baillif de Macn pour faire adjourner le Procureur du Duc Charles de Savoye pour voir dclarerserts l'Appel par Lui introduit par devant le Parlement de Paris de la Sentence prononce par le dit Baillif contre le dit Duc, pour regard des trois portions des treize de la Reve de Macon. 16: Xmbre 1484. Avec des autres Lettres du d.t Roy, par les quelles il ordonne au d.t Baillif de Macon de faire executer les dites Lettres, non obstant qu'elles soent surannes du 15. Iuillet 1485. Et la Rlation de l'excution d'jcelles
  17
    Fascicolo 18
Griefs exposs pardevant la Cour de Macon par Geofroy, et Gilbert de Chabannes contre l'appellation interjette par le Duc Charles de Savoye pardevant le Parlement de Paris de la Sentence rendu par le Iuge du d.t Macon au profit des d.ts de Chabannes, pour regard des 3: parts des 13. de la Rve de Macon. 1484
  18
    Fascicolo 19
Divers Exploits portans Citations, et adjournements obtenu du Parlement de Paris par Arthus de Villequier contre le Duc de Savoye des annes 1484: 1485. e 1486. sur le Procs d'appel, qu'il y avoit pendant en la Cour du dit Parlement pour regard du Droit de Page soit Rve de Macon entre eux conteste. 1484: en 1486
  19
    Fascicolo 20
Dfaut obtenu par Arthus de Villequier appell, contre le Duc de Savoye appellant sur le fait de la Reve de Macon; Avec adjournement pour comparoir pardevant le Parlement de Paris pour repondre aux demandes du d.t de Villequier. 3: Iuin 1485
  20
    Fascicolo 21
Lettres de Charles Roy de France d'inhibition, et dfenses la part de Arthus de Villequier obtenus, aux Receveurs du Droit de la Reve de Macon, de ne rien paer de leur recette entre les mains du Duc de Savoye, ni de ses Commis, jusqu' la dcision de la Cause entre eux ventillante pour ce regard pardevant le Parlement de Paris. 10.eme May 1486. Avec la Relation de l'exeqution d'jcelles
  21
    Fascicolo 22
Procuration du Duc Charles de Savoye aux Personnes y nommes, aux fins de se presenter, et comparoir son nom en la cause d'Appel, qu'a t ventillante pardevant le Parlement de Paris contre Arthus de Villequier pour regard de la Reve de Macon. 1.r Aot 1486
  22
    Fascicolo 23
Lettres de Charles Roy de France d'adjournement accord Arthus de Villequier contre le Duc de Savoye pour comparoir dans la Cour du Parlement de Paris pour voir taxer les dpens, aux quels fut condamn par Arrt du mme Parlement. 15: Ianvier 1488
  23
    Fascicolo 24
Dfaut accord Arthus de Villequier contre la Duc de Savoye pour le fait de la Rve de Macon. 10: Mars 1488
  24
    Fascicolo 25
Lettres de Charles Roy de France d'vocation de la Cause d'appel, qu'il y avoit entre le Duc Charles de Savoye contre Arthus de Villequier pour regard de la Reve de Macon; Avec dlegation d'icelle son Grand Conseil du Parlement de Paris. 20: Mars 1488
  25


Una selezione di supporti metodologici che possono risultare utili agli studiosi e ai ricercatori:
  • il glossario [G] di archivistica;
  • raccolte di fonti, dizionari, repertori, guide e percorsi, compilazioni lessicografiche, apparati biografici;
  • link ai più importanti sistemi informativi e portali tematici europei, italiani, locali.
sistema-archivistico-nazionale-san Il portale SAN è il punto di accesso unificato alle risorse archivistiche nazionali. Il suo Catalogo delle risorse archivistiche-CAT fornisce una mappa generale del patrimonio archivistico italiano.
Torna in cima