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Sei in Strumenti di ricerca:  Sezione Corte  | Duche d'Aoste in Paesi [Inventario n. 9] | Cité e Duché d' Aoste | Mazzo 8

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Unità di conservazione associate  

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		Sede	Ordina per n. inventario
	Fascicolo 1 Lettres du Comte de Gresy Vibaillif du Duché au Bureau d'Etat contenant des reflexions pour joindre quelques articles au Coutumier de la Val d'Aoste concernant l'administration de la Iustice. 18. et 21. Ianvier 1722		1
	Fascicolo 2 Lettre du même par la quelle il represente la situation de ce Païs la 4. fevrier 1722		2
	Fascicolo 3 Placet, et Lettre des Sindic, et Conseil du Bourg S.t Ours d'Aoste à S.M pour être maintenu, et retenu en la possession d'une Maison forte dite la Trinité consistant en deux tours moïennant le païement de la Cense annuelle de 5. sous, et des arrerages legitimes avec les inhibitions de molestie en tel Cas requises tant contre le Procureur fiscal du Duché d'Aoste qui prétend l'échute du d.t fief par défaut de païement de la d.e Cense annuelle au terme limité, que tous autres qu'il appartiendra. 25 fevrier 1722		3
	Fascicolo 4 Memoire sur la destitution du Tresorier Millet au Duché d'Aoste pour cause de malversation dans le maniment des deniers de la Tresorerie. Avec une Requête de Ioseph Millet fils du d.t Tresorier au Comte de Grsy pour obtenir le retablissement de son Pere en son Office de Tresorier sous l'offre qu'il fait de donner bonne, et suffisante Caution dans le tems qu'on lui prescrira de païer dans 18 Mois tout ce que son dit Pere est resté redevable au Duché en argent comptant, et le decret du Conseil au bas, portant que quand le d.t Millet aura réellement païé tout ce qu'il doit au General du Païs, avec dommages, et intérêts, on verra ce qui conviendra au d.t Païs 1722		4
	Fascicolo 5 Lettres, Memoires, et Procedures au sujet des griefs cottés par le Comte de Gresy Vibaillif du d.t Duché contre le Procureur fiscal Flandin concernante l'exercice de sa Charge des années 1722 et 1723		5
	Fascicolo 6 Sommaire des informations prises par le susd.t Vibaillif à l'instance de Pierre Paul Guezzia de Casal contre Iean Antoine Lazier de Perloz qui se vantoit d'être Iean Antoine Flave Comnene Lascaris Paleologue de Lalex et fils de Noble Françcois Flave Ange Senateur de Rome, et de Noble Dame Iaqueline de Neyzoz asserés descendans de l'Emp.r Emanuel 2. Paleologue. 1722 et 1723		6
	Fascicolo 7 Instructions du Comte de Gresy au Comte de Taninge son successeur pour la Charge de Commandant et Vibaillif du Duché d'Aoste 1723		7
	Fascicolo 8 Lettres, Supplique, et factum instructif sur la Confiscation des Biens du Vassal De Pleoz de la Cité d'Aoste, pretendüe par la Comtesse Perron, et autres Seig.rs feodaux. 1723		8
	Fascicolo 9 Procés Verbal du d.t Vibaillif, et Lettres pour justifier la fausseté des attestations recherchées par le S.r. Flandin sur le nom de Lazier contre le nommé Prince Lascaris. 1723		9
	Fascicolo 10 Lettre de l'Avocat fiscal G.l de Sav.e Auda au Bureau d'Etat sur le mémoire touchant la procedure faite par l'Official de la Val d'Aoste contre Iean Nicolas Deffeyes Curé de S.t Bartelemi en la Baronnie de Nus riére le Duché d'Aoste accusé d'empoisonnement, qui est un Crime commun privilegié, dont la connoissance appartient conjointement aux Iuges Laïque, et Eccl.e 16 fevrier 1724		10
	Fascicolo 11 Arrêt du Senat de Savoye sur la remontrance des Avocats Généraux portant exhortation à l'Official de la Vallée d'Aoste de ne pas proceder dans les Crimes privilegiés contre les Ecclesiastiques sans en avertir le Vibaillif. 9.e Mars 1724		11
	Fascicolo 12 Lettres du Comte de Taninge Vibaillif du d.t Duche à S.M. avec des procedures, Procés Verbaux, réponses personnelles, et sentiments sur les termes injurieux, et insultants dont le Pere, et fils Ducreton se sont servis contre l'autorité qu'il a plû à S.M. de conferer au susd.t Vibaillif et au Conseil des Commis. 12 Iuillet a 28 Août 1724		12
	Fascicolo 13 Lettre du Conseil des Etats du Duché au Roi sur la députation qu'il à fait auprés de S.M.té pour la feliciter sur l'accomplissement du Mariage de S.A.R., et lui offrir en même tems le Don gratuit de la somme de 290/m Livres que les d.s Etats lui ont accordée 18 8bre 1724. Avec le Mémorial presenté à S.M. dans cette circonstance; les Reponses données par Sa dite Majesté; et quelques autres papiers rélatifs		13
	Fascicolo 14 Autre du Cap.ne Kalbermatter Iuge de Sion au susd.t Vibaillif, par la quelle il le prie d'instruire la Cour de Turin, d'avoir condamné par Sentence aux Galéres un nommé Ioseph Maniget Savoyard pour cause de plusieurs vols, et filouteries reïterées, pour que lui Vibaillif reçoive de S.M. les ordres necessaires pour faire venir prendre le d.t condamné sur les Confins des deux Etats avec des Gardes pour le recevoir. 14 fevrier 1725		14
	Fascicolo 15 Enregistrement de la Chambre des Comptes et du Senat de Savoïe des Patentes de S.M.té qui ordonnent que les Appels des Sentences des Vibaillifs du Duché d'Aoste concernant les intérêts du Patrimoine Roïal ressortiront par devant la Chambre des Comptes de Turin. 23 7mbre 1727		15
	Fascicolo 16 Rolle des Biens appartenants à l'Hôpital d'Aoste provenus de Iean Boniface Festaz fondateur d'icelui que des augmentations faites par Iean Gaspard Festaz Prêtre pour lors oeconome du dit Hôpital, et par l'Avocat Iean André Cuvrard, Noble François Ioseph Passerin, et le d.t Ioseph Empereur, et des acquisitions 1727		16
	Fascicolo 17 Acte du Conseil de la Cité d'Aoste fait à l'occasion que le Marquis de Cavaglià lui presenta ses Patentes de Gouverneur et Grand Baillif du Duché 11. 8bre 1728		17
	Fascicolo 18 Mémoire sur la tenüe du Conseil genéral du d.t Duché de 6. en 6. ans pour la fixation du Donatif sur le rang qui y tiennent l'Evêque d'Aoste, les Baillifs Vibaillifs, Pairs, et Vassaux, comm'aussi sur la tenüe du Conseil particulier nommé des Commis, et sur le Cerémonial qui se pratique quand le Gov.r vient prendre possession. 18 Août 1730. Avec quelques pièces rélatives à ce qui devait être traité dans le Conseil Général qu'on devait tenir		18
	Fascicolo 19 Ordre du Vibaillif du Duché à l'Avocat Brunel de se rendre à Turin pour y recevoir les ordres du Roy 26. Août 1730		19
	Fascicolo 20 Mémoire responsif à la Lettre du Conseil des Commis qui prétend avoir droit de connoître des Causes, et matières concernant la Traite foraine. 4 Iuillet 1730		20
	Fascicolo 21 Ordonnance du Conseil des Commis pour l'enregistrement de l'Acte d'abdication de S.Mté le Roy Victor Amé 8. 8bre 1730		21
	Fascicolo 22 Projet de réponse au Mémorial du Duché d'Aoste concernant le Donatif ordinaire de 6. ans à venir, et quelques ordonnances pour le d.t Duché. 16 xmbre 1730. Avec quelques pièces rélatives		22
	Fascicolo 23 Instruction à l'occasion de la tenüe des Etats du Duché ou l'on traite des Affaires Gen.les de l'Etat, et l'on regle le donatif aux Finances païable dans le Cours de 6. ans avenir en 12. termes égaux, et l'on pouvoit aux Places vacantes dans le Conseil des Commis. 1731		23
	Fascicolo 24 Decret du Conseil gen.l du Duché, qui reduit les Charges d'Auditeur de Comptes à 6. ans au lieu qu'autres fois elles étoient à vie. Avec un détail des raisons par les quelles le Conseil des Commis a adjugé aux anciens Auditeurs pourvûs à vie, et qu'on a laissé subsister leurs vacations sur l'ancien pied. 1731		24
	Fascicolo 25 Cérémonial qui devoit se pratiquer dans la tenüe des Etats du Duché à l'occasion que le Marquis de Suze Gouverneur du d.t Duché y assisteroit		25
	Fascicolo 26 Remontrance mémoires, et autres piéces portants plaintes du Vassal de la Tour, et du Secrétaire de Tillier du Duché d'Aoste contre le Comandant de Fesson, justifications de celui cy, avec deux sentiments de Messieurs les Senateurs Raiberti, et de Taninge. 17 May 1732		26
	Fascicolo 27 Déliberation du Conseil de la Cité d'Aoste portant approbation des Reglements du Mont de Pieté fondé par M.g.r d'Arvillard Archevêque de Tarentaise, et Ordre à Leonard Ferré saisi de la Somme de 1250 Livres provenüe de la Vente des 400 Sestiers de Blé, donnés par le susd.t Prélat, de la Consigner, et remettre aujourdhui à Iean Antoine Carrel. 28 Août 1732		27
	Fascicolo 28 Autre du même portant que le Sindic de Ville assisté des Conseillers députés y nommés expediera à Barthelemi Molloz, moïennant la Caution de Hyacinte son Pere, l'argent du Mont de Pieté, et lui en passera Contract suivant les Reglements mentionnés par le Decret du 28 Août proche passé, avec la Deputation faite par le dit Conseil des Avocats Thedy et Genaud pour Inspecteurs du d.t Mont de Pieté. 8 9mbre 1732		28
	Fascicolo 29 Reppresentations faites par le Duché au I.er President du Senat de Piemont sur ses usages, et Coûtumes, tant dans les matières Criminelles, que dans les Civiles, et principalement pour l'execution des I.eres, et pour les Cas d'appel dans les 2.des. Avec une Minute de Sentiment du Comte Sclarandi 1732		29
	Fascicolo 30 Parere du Procureur Gen.l Maistre par le quel il fait voier que dans le Duché d'Aoste il n'y a lieu à la Loix aubaine, et que par Consequent les R.les finances n'ont aucun droit sur l'hoirie d'Acmet Eugene Iure Catolisé non plus que sur celles de Iaques Liard de Fribourg, et à l'égard de ce dernier que le Fisc n'avoit aucun droit de deserence pour avoir disposé en faveur de ses Parents. Avec une Lettre du Baillif, et divers memoires sur le même sujet. 7 et 13 Ianvier 1733		30
	Fascicolo 31 Rélation des insinuations faites par le Baron de Chatillon dans le Conseil du Duché tenu au sujet de la jurisdiction du d.t Conseil. 27 Iuin 1733		31
	Fascicolo 32 Remontrances du Conseil des Commis du Duché sur l'autorité et jurisdiction qu'il croit lui appartenir. Addition faite à la d.e remontrance par le Baron de Chatillon deputé du d.t Conseil. Parere de l'Avocat Gen.l Sclarandi sur l'appellation des Sentences du d.t Conseil, et de la Cour des Connoissances aux Senats de Savoïe, ou de Piémont, et qu'à l'égard des sentences Criminelles, elles devront être auparavant délibées. Precis des susd.s remontrances, et des Documents, sur les quels le d.t Conseil fonde sa Iurisdiction. Sentiment du d.t Avocat Gen.l sur le d.s remontrances. Autre du I.er Presid.t Caissotti, du Presid.t Sicardi, et du d.t Avocat Gen.l 1733. Avec les Providences donnèes par S.M. rélatives tant aux dites Remontrances, que à diverses autres successives concernant la Iurisdiction du dit Conseil 1733 à 1752		32
	Fascicolo 33 Mémoire du Vibaillif de Fesson concernant deux Contrebandiers qui s'offrent de servir dans le Regiment de Savoïe moïennant leur grace qui leur a été accordée à condition qu'ils doivent servir dans le d.t Regim.t 22 avril, et 11 may 1734		33
	Fascicolo 34 Sentiment de l'Avocat Gen.l Comte Scalarandi si l'on puisse déroger au Coûtumier du Duché dans le Procès criminel contre les freres Charles. 26 avril 1734		34
	Fascicolo 35 Lettres du Conseil des Commis du Duché, et du Vibaillif au Bureau d'Etat sur le Donatif offert à S.M. pour soutenir le poid de la Guerre, moïennant la Confirmation de ses usages, Coûtumes, et franchises dont S.M.a déja ordonné l'observance dez l'an 1730. Iuin, et Iuillet 1734		35
	Fascicolo 36 Lettres, et memoires sur quelques nouveautés que le Conseil des Commis prétend que le C.te Freylin Intend.t G.l des fermes, et Gabelles veurt introduire au prejudice de leur Commerce, et des franchises qui leur ont été accordées par les Augustes Predecesseurs de S.M. dont on a produit les Patentes, en faisant le d.t Intend.t G.l païer le droit de la Traite foraine pour le Cuivre en Rosete né, et fabriqué dans le Duché, et en obligeant les Negotians en gueuse de païer au Poste de Caremme la Doüane, soit le droit d'entrée en Piemont. Avec les piéces justificatives de l'exemption des susd.s droits en faveur du d.t Duché, et les oppositions faites à icelles par le d.t Comte Freylin. 1735 et 1736		36
	Fascicolo 37 Mémoire concernant la manière dont le d.t Duché est passé sous la Domination de la R.le Maison de Savoïe, et le droit qu'elle a d'y exercer la Souveraineté, et les Regales		37
	Fascicolo 38 Reglements du Mont de Pieté de la Cité d'Aoste		38
	Fascicolo 39 Demandes faites par le Vibaillif de Fesson aux Directeurs de l'Hôpital de la Cité fondé par Iean Boniface Festoz, concernant la regie, et administration du d.t hôpital. Avec les réponses des d.s Directeurs. 4. Ian.r et 13. Mars 1736		39
	Fascicolo 40 Déclarations faites par Theodore Moline, et Iean Iacques Neyvoz en faveur du Mont de Pieté de la Cité d'Aoste au sujet de quelques Sacs de Bleds qu'ils avoient empruntés des Impairs de ce Duché provenus du d.t Mont de Pieté. 10 et 16 Ianvier 1736		40
	Fascicolo 41 Déclaration faite par R.d Anselme Ansermin Prêtre de Valpelline que, comme Caution de Pierre Antoine Foigner, il auroit voulu rendre un Sac de Bled mesure d'Aoste, provenu du Mont de Pieté de la Cité environ vers la S.t Michel de l'année 1734 que le d.t Foignier avoit emprunté le 20. Avril precedent, le quel pour cet effet, il fût porter chez Brice Dugoz dans la maison voisine à celle où est le Grenier public de ce Mont et ensuite seroit allé prier le S.r Forré comme Sindic de cett'année, de le venir mesurer, et recevoir dans le d.t Grenier, ce que le même Forré refusa, et lui ordonna de le faire porter chez lui, ce que le d.t R.d Attestant fît faire, et le d.t Forréle retira avec aussi une quartane d'augmentation, sans lui remettre l'obligation faite pour ce regard. 25 Ianvier 1736		41
	Fascicolo 42 Lettre et Memoires envoiés au Bureau d'Etat sur les abus qui se commettent dans le Conseil des Commis, et la Cour des Connoissances du Duché d'Aoste, et sur les moïens pour y remedier. Avec le Sentiment de l'Avocat Gen.l Sclarandi sur ce sujet. 25 Ianvier 17 Mars 1736		42
	Fascicolo 43 Relation du Vibaillif du Duché sur l'Etat actuel de l'Hôpital de la Cité d'Aoste. 21 Mars 1736		43
	Fascicolo 44 Ordre du même aux Sindics, et Conseillers de la d.e Cité de lui donner des réponses précises sur les faits y specifiés concernant l'administrations des biens, et revenus publics, a fin de remedier par les voïes legitimes, et convenables aux abus qui peuvent avoir été tolerés jusqu'à présent. Avec les réponses en marge des d.s Sindics, et une Note des revenus annuels de la d.e Cité, des Charges, et dépenses annuelles qu'elle païe , et des privileges des Citoïens. 13. Mars 1736		44
	Fascicolo 45 Sentiment de l'Avocat G.l Sclarandi sur le recours des Penitens de la Misericorde de la d.e Cité pour l'élargissement, et remission d'Antoine François Monod de la Paroisse de Chizalet condamné à 5. années de Galere, en vertu du Privilege accordé à la d.e Compagnie par le Duc Charles Em.l I.er le 22 Avril 1600. Avec la Copie des Patentes du d.t Duc. 29. May 1736		45
	Fascicolo 46 Avis de I.er P.t Caissotti et Avocat G.l Sclarandi sur la réponse à faire au memorial presenté à S.M. de la part du Duché pour obtenir la confirmation de ses usages, franchises, et privileges. 9 xmbre 1736		46
	Fascicolo 47 Instruction du Roÿ Charles Emanuel au Chevalier Charles Pavie pour l'exercice de l'Emploi de Vibaillif Pair, et Commandant du Duché d'Aoste.Avec diverses lettres a cachet du Roÿ, et du Ministre sur les commissions a lui données relativement au dit Emploÿ		47
	Fascicolo 48 Mémoire instructif dressé par M.r le Comte de Taninge en sortant de son Emploi de commandant, et Vibaillif du Duché d'Aouste pour mettre au fait son Successeur de l'Etat, dans le quel il laissa les affaires tant Ecclesiastiques, que de Iustice Civile, et Criminelle, le Militaire, et les divers points concernant les Finances, et particulierement les Gabelles		48